Mise au norme suite à achat d'une maison Résolu

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kain34 Picto info

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Le 27/04/2018 à 11h29 Env. 10 message Var

Bonjour à tous,

Dans le cadre de l'achat de ma futur maison je viens de prendre connaissance du rapport du SPANC.
Les conclusions sont les suivantes :

En raison d'un déficit d'information de terrain, le SPANC est dans l'impossibilité d'émettre un commentaire sur la partie "traitement" de la filière (s'assurer de l'existence réelle de la filière, de la qualité de son fonctionnement, etc.). Une réhabilitation de la filière, aux normes actuelles, serait souhaitable dans les meilleurs délais. Elle devient obligatoire dans un délai d'un an en cas de vente.

Il semblerait donc qu'il nous faut réhabiliter la "filière", pouvez-vous me dire s'il s'agit de travaux important à prévoir de notre coté? Quelles sanctions encourent-on si on ne se met pas aux normes dans le délai imparti?

Pour information il s'agit d'une fosse toutes eaux avec prefiltre intégré,
Matiere : Béton
Type de traitement : Tranchées d'épandage présumées + puisard

Merci pour vos avis

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Par ForumConstruire.com

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bboy33 Picto info

Le 27/04/2018 à 12h14 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bonjour, si nécessité de créer un traitement adapté à la nature du sol et de la parcelle, alors oui, cela peut engendrer une certaines somme (de 3000 EUR si épandage à 7/8000 EUR si microstation)

Sans parler de sanction, il faut déjà regarder le côté fonctionnel de la chose, car rien ne vous garantit donc un fonctionnement optimal de la filière, de ce fait il est dans votre intérêt de prévoir la réhabilitation.
Du côté sanction financière, tout dépend du SPANC local, des éventuelles amendes et/ou contrôles qu'ils font, à regarder du côté de leur réglement de service qui doit tout indiquer.

A la lecture de ce que vous nous dites, si réellement épandage + puisard, cela sous entend que l'épandage ne doit pas bien fonctionner sinon il n'y aurait pas de puisard à la suite, car un épandage par définition "épand", de ce fait, il n'est pas normal d'avoir de trop plein à aucun moment.

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kain34 Picto info

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Le 27/04/2018 à 13h09 Env. 10 message Var

Merci pour votre réponse.

Par contre je trouve que leur conclusion est hasardeuse, que signifie le "En raison d'un déficit d'information de terrain" ? ne sont-ils pas censé vérifier concrètement ce qu'il en est de l'installation? car la j'ai l'impression qu'ils disent "compte tenu qu'on n'en sait rien, une réhabilitation est necessaire".

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bboy33 Picto info

Le 27/04/2018 à 15h58 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bé tout simplement que s'il n'y a pas de regard de visite sur le réseau d'épandage accessible ou visible, si le puisard est enterré, si le propriétaire n'a pas de photo de l'épandage en question, tout cela fait qu'il leur est difficile de s'engager sur un quelconque "bon fonctionnement" de l'installation.
Donc c'est pas qu'il en savent rien, juste qu'il n'ont aucun élément visible qui justifie de la présence et du bon fonctionnement de l'épandage donc forcément, ils ne se mouillent pas surtout dans le cadre d'une vente immobilière.

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deffrey Picto info

Le 28/04/2018 à 13h29 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Ce qui veut dire:
- soit négocier en tenant compte du coût prévisible de la mise aux normes,
- soit considérer que l'opération est trop hasardeuse,
- soit vous tenez à cet achat pour d'autres raisons, et donc... provisionnez!
- Pas de raccordement à l'AC en vue dans la commune?
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

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