Qui est propriétaire de ma cave ?

Si pas d'inscription de servitude pour le sous-sol sur l'acte notarié du voisin ou le votre, voir l'article ci dessous :

http://www.lemondepolitique.fr/cours/droit_civil_biens/droit[...]ue_droit_propriete.html

Donc si pas de mention de servitude sur les actes-> propriété du voisin.

Bonjour, Cette cave doit être très ancienne ? Est-elle en voûte ?

En bonne logique, normalement, de nos jours, on n'aurait pas le droit de creuser sous le terrain du voisin pour se construire une cave, mais il y a très longtemps, on se souciait moins des limites de propriété.

Et aussi, peut-être que les deux parcelles (la vôtre et celle du voisin) appartenaient au même propriétaire, donc il avait le droit puisque c'était chez lui

On peut considérer que vu l'ancienneté, il y a prescription acquisitive (je crois que c'est ainsi que ça s'appelle) donc qu'elle vous appartient.
Vous pouvez aller voir un notaire avec photos de loin et de près pour qu'il visualise mieux, il devrait confirmer (les renseignements chez un notaire sont gratuits.

Le voisin du dessus est-il au courant de cette cave ?

Gwendalfr a écrit:

Je me pose la question de savoir si ma cave m'appartient vraiment d'un point de vue légal.

Bonjour,

Quelle incidence pour vous ? si elle est 6m sous terre je vois mal votre voisin creuser sur cette profondeur il n'y a donc qu'un seul accès et il est chez vous.

La question peut effectivement se poser par contre si cette cave engendre des désordres chez votre voisin.

Bonjour,
Qui paye la taxe foncière pour cette surface de terrain ?
La réponse sera votre réponse.

Bred a écrit:

Bonjour,
Qui paye la taxe foncière pour cette surface de terrain ?
La réponse sera votre réponse.

Cela touche justement à un point important qui a retenu mon attention. Actuellement on est deux à payer.
Lui pour le terrain au dessus, et moi pour la cave en dessous.

Sinon oui c'est une cave voutée de 1820

C'est un cas classique que l'on retrouve un peu partout (cave, maison troglodyte, carrières, grottes...), on peut même avoir des hectares sous terre sans être propriétaire des sols (juste des entrées)

En effet après réflexion c'est très classique en fait.