Terrain surélevé et clôture

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Jlo56

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Le 10/01/2019 à 17h47 Env. 10 message Morbihan

Bonjour,

Nous avons construit une maison en lotissement.
Nous souhaitons clôturer notre jardin mais notre terrain est surélevé par rapport à la voirie, d'environ 1 mètre.
Sauf que la hauteur maximale de clôture autorisée est de 1m20 à partir de la rue.
Avez vous des solutions pour que l'on soit un minimum caché sachant que notre terrasse et notre pièce de vie donne du côté voirie.

Merci de votre aide.

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Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

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mistigri34 Picto info

Le 10/01/2019 à 18h04 Membre ultra utile Env. 10000 message Herault

Bonjour,
Quel est le texte exact du règlement des clôtures ?
Et la surélévation du terrain est-elle de votre fait ?

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Jlo56

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Le 10/01/2019 à 18h18 Env. 10 message Morbihan

Le texte dans le cahier des prescriptions c'est "la hauteur de la clôture devra répondre à celle des clôtures avoisinantes et ne pourra excéder la hauteur maximale de 1m20."

Nous voulions un terrain plat donc je pense que de ce fait, le terrain est un petit peu plus haut mais qu'il y aurait eu quand même une certaine hauteur en faisant une pente.

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mistigri34 Picto info

Le 10/01/2019 à 20h48 Membre ultra utile Env. 10000 message Herault

Seule la hauteur de la clôture est précisée ?
Il n'est pas fait mention de ce qui sert de zéro de référence ? La rue ? Le niveau du TN (terrain naturel) avant modification du terrain ?
Montrez les niveaux de terrain figurants sur le PC avec le TN et le TF.

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Jlo56

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Le 10/01/2019 à 20h54 Env. 10 message Morbihan

Nous sommes allés à la mairie ce matin, ils nous on dit que la hauteur de 1m20 se fait à partir du niveai de la rue.

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Jlo56

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Le 10/01/2019 à 20h56 Env. 10 message Morbihan

Qu'est ce que PC ? Permis de construire ?
Et TF ?

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mistigri34 Picto info

Le 10/01/2019 à 21h00 Membre ultra utile Env. 10000 message Herault

Jlo56 a écrit:Nous sommes allés à la mairie ce matin, ils nous on dit que la hauteur de 1m20 se fait à partir du niveai de la rue.

La mairie n'a pas a inventer des textes, soit c'est précisé, soit le texte ne mentionne que la hauteur de la clôture elle-même.
PC = permis de construire
TF = niveau du terrain fini autorisé sur votre PC après remblai.

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JCdu26 Picto info

Le 10/01/2019 à 21h56 Membre ultra utile Env. 20000 message Drome

Bonjour,
Comme Mistigri34, donc au mieux 1,20m depuis TF et au pire 1,20m depuis TN
Mais en tout cas pas 1,20m à partir du niveau de la rue. (ou alors la rue est au même niveau que ton TN)
JC

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