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Terrain surélevé et clôture

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 141 fois
Jlo56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 mois
Le 10/01/2019 à 17h47
Terrain surélevé et clôture
Bonjour,

Nous avons construit une maison en lotissement.
Nous souhaitons clôturer notre jardin mais notre terrain est surélevé par rapport à la voirie, d'environ 1 mètre.
Sauf que la hauteur maximale de clôture autorisée est de 1m20 à partir de la rue.
Avez vous des solutions pour que l'on soit un minimum caché sachant que notre terrasse et notre pièce de vie donne du côté voirie.

Merci de votre aide.
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
Le 10/01/2019 à 18h04
Bonjour,
Quel est le texte exact du règlement des clôtures ?
Et la surélévation du terrain est-elle de votre fait ?
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Jlo56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 mois
Le 10/01/2019 à 18h18
Le texte dans le cahier des prescriptions c'est "la hauteur de la clôture devra répondre à celle des clôtures avoisinantes et ne pourra excéder la hauteur maximale de 1m20."

Nous voulions un terrain plat donc je pense que de ce fait, le terrain est un petit peu plus haut mais qu'il y aurait eu quand même une certaine hauteur en faisant une pente.
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
Le 10/01/2019 à 20h48
Seule la hauteur de la clôture est précisée ?
Il n'est pas fait mention de ce qui sert de zéro de référence ? La rue ? Le niveau du TN (terrain naturel) avant modification du terrain ?
Montrez les niveaux de terrain figurants sur le PC avec le TN et le TF.
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Jlo56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 mois
Le 10/01/2019 à 20h54
Nous sommes allés à la mairie ce matin, ils nous on dit que la hauteur de 1m20 se fait à partir du niveai de la rue.
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Jlo56
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 5 mois
Le 10/01/2019 à 20h56
Qu'est ce que PC ? Permis de construire ?
Et TF ?
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
Le 10/01/2019 à 21h00
Jlo56 a écrit:Nous sommes allés à la mairie ce matin, ils nous on dit que la hauteur de 1m20 se fait à partir du niveai de la rue.

La mairie n'a pas a inventer des textes, soit c'est précisé, soit le texte ne mentionne que la hauteur de la clôture elle-même.
PC = permis de construire
TF = niveau du terrain fini autorisé sur votre PC après remblai.
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JCdu26

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 10 ans
Le 10/01/2019 à 21h56
Bonjour,
Comme Mistigri34, donc au mieux 1,20m depuis TF et au pire 1,20m depuis TN
Mais en tout cas pas 1,20m à partir du niveau de la rue. (ou alors la rue est au même niveau que ton TN)
JC
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