Terrain total 5200m dont 670m constructible?quel possibilité

780, dixit Google

ok merci fistonne donc ma partie non constructible et generatrice de cos alors?

par contre je dois implanter ma maison sur les 670 m2 constructible?

th227294 a écrit:

ok merci fistonne donc ma partie non constructible et generatrice de cos alors?

oui

th227294 a écrit:

par contre je dois implanter ma maison sur les 670 m2 constructible?

oui

haaaa la je me sent mieu lol

merci et dsl pour ces question mais je suis totalement novice !!!!

Desole mais ça marche pas comme ça:

Seul tes 670 sont générateurs de surface

670x0.15= 100.5

sur ton terrain tu as drois à un shon (surfaces hors d'oeuvre nette )
de 100.5m²

shon=surface hors oeuvre brut - combles-toitures-terresse-balcon -places de stationnement *0.95

Si tu veus plus de renseignements vas voir ton secrétaire de mairie ou un architecte

Et n'écoute pas le premier venu !!!

si pascal..chasse le dit

Bonjour,

Si j'applique le calcul qui a été utilisé pour ma construction, ce ne sera ni 100.5 m², ni 780 m² mais 670 m² (5200*0.15=780 m² dans la limite de la surface constructible).

a ok ba la c'est pas cool !!!!

si quelqu'un peut confirmé l'une ou l'autre version.
merci

slt dimitri tu pourrais devellopé un peut l'exemple de ton terrain stp.
merci

j'ai cherché sur google mais j 'arrive pas a trouvé la reponce.
a+

Bonsoir,

Je pense que la question n'a pas de réponse simple et immédiate. Et qu'il faut consulter impérativement la mairie et l'adjoint en charge de l'urbanisme avant de dire des bétises.

slt a toi

j'avais rendez vous a la mairie ce matin et ils n'ont pas su me repondre !!!!!!!!!!!!!!

donc je suis un peut perdu l'agence me dit que normalement c'est 5200*0.15 mais ils sont pas sur non plus.

merci a vous de votre reponce je vais prendre rendez vous a la DDE en esperent qu'ils puissent me repondre.

Bonsoir,

je m'étais arrêtée là cet après-midi et je n'avais rien ajouté puisque Fistonne avait répondu à tout

Fistonne a écrit:

th227294 a écrit:

ok merci fistonne donc ma partie non constructible et generatrice de cos alors?

oui

th227294 a écrit:

par contre je dois implanter ma maison sur les 670 m2 constructible?

oui

et donc +1

la précision de Dimitri (shon réajustée à la surface constructible) me parait logique et explique pourquoi je n'ai jamais compris le calcul fait sur mon CU (comme toi : grand terrain mais pas tout constructible).
j'avais dû le mettre dans un post, vais rechercher
voilà, c'est là :
Quand nous avons acheté le terrain c'était : 1600m² constructible en bord de route et le fond "en nature de pré" en zone non constructible et voici les chiffres du CU (copié-collé d'un vieux post) :
SHON autorisee de 1471 m² d'ailleurs, je ne comprend pas leur calcul y a un COS de 0.3 et la partie de terrain concernée fait 4905 m² mais bon, çà tient largement

par contre :

pascal.chasse a écrit:

Desole mais ça marche pas comme ça:
...Et n'écoute pas le premier venu !!!

ok, ne soit pas désolé, on prends bonne note, on n'écoutera pas le 1er venu ni sa 1ère intervention

Bonjour,

Je ne conteste pas la réponse d'elisa21, mais j'ai trouvé ce texte officiel su le site su Sénat >> [url] http://www.senat.fr/basile/v[...]17530[/url]

Citation:

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

publiée dans le JO Sénat du 11/08/2005 - page 2139

Une propriété peut être classée dans deux zones différentes d'un plan local d'urbanisme (PLU). Les constructions ou parties de construction situées dans chaque zone sont soumises aux règles propres à la zone où elles sont implantées (CE, 13 mars 1987, « Alepée-Fabre »). Si une construction est entièrement située sur la partie du terrain comprise dans une zone, le coefficient d'occupation des sols (COS) est calculé en fonction de la seule superficie de la propriété située dans la zone. Si la construction est à cheval sur les deux zones, chaque partie de la construction peut atteindre le COS de chaque zone.

.

La question était :

Citation:

M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sur le fait qu'il arrive que les documents d'urbanisme coupent une parcelle en deux et fixent des coefficients d'occupation des sols différents dans chacune des deux parties d'une même parcelle. Dans ce cas, il souhaiterait savoir comment doit se calculer la surface constructible selon que la construction se fait totalement dans l'une des deux parties de la parcelle ou à cheval sur la limite entre les deux parties de la parcelle.

C'est exactement la question posée par th227294 et la réponse officielle celle là est claire.

Bonne journée quand même.

Bonjour,

mgarrig a écrit:

Bonjour,

Je ne conteste pas la réponse d'elisa21, mais j'ai trouvé ce texte officiel su le site su Sénat...

si, si tu peux et c'est en échangeant nos avis qu'on avance

Une propriété peut être classée dans deux zones différentes d'un plan local d'urbanisme (PLU).
Il faut faire la différence entre zones différentes du PLU (ou POS) et limites de zones constructibles : les Zones du PLU (ce sont des lettres qui correspondent je crois à "coeur du village" ; UB"extension possible du village"... c'est ma traduction perso je n'ai pas les textes ) ne sont pas forcement tracées sur les limites de constructible d'une commune.
le COS est défini pour chaque zone du PLU. .

La question de Th227294 : "dans ma région le COS est de 0,15 .."
effectivement on ne sait pas si le terrain est à cheval sur 2 zones et si le COS est le même sur tout le terrain.

bonne journée tout le monde, je retourne à mes enduits

bonjour a tous et merci d'avoir suivi mon sujet.
donc je revien de la dde et le COS s'aplique uniquement a la surface constructible.
donc dans mon cas 670*0.15
merci

Citation:

donc je revien de la dde et le COS s'aplique uniquement a la surface constructible.
donc dans mon cas 670*0.15

Ce qui est la réponse logique .