Servitude de passage

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kamelceline Picto info

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Le 06/03/2007 à 11h00 Env. 60 message Lucey, Vers Aix-les-bains (73)

bonjour à tous je ne sais pas si je dois poser la question sur ce forum mais je me lance, voilà je viens d'acheter un terrain et je fais les plans de ma future construction mais il y a un terrain enclavée juste derrière le mien à qui je dois accorder une servitude de passage, sachant qu'il va y avoir une habitation sur ce terrain enclavé ma question est de savoir de quel largeur doit être le passage?
merci pour vos contributions.

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Par ForumConstruire.com message

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val29

Le 06/03/2007 à 11h47 Env. 10 message Finistere

Bonjour

Nous avons eu le même problème : notre terrain était enclavé - il a fallu demander l'accord au voisin pour nous accorder un passage plus important avec bien entendu acte notarié à l'appui.
Au niveau de la largeur, il nous a été dit qu'il fallait au moins 4 mètres (largeur d'un camion de pompiers) - Le mieux est de voir avec la mairie ou un géomètre.

Bonne continuation

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Boifan Picto info

Le 06/03/2007 à 11h51 Env. 400 message Finistere

kamelceline a écrit:je viens d'acheter un terrain et je fais les plans de ma future construction mais il y a un terrain enclavée juste derrière le mien à qui je dois accorder une servitude de passage, sachant qu'il va y avoir une habitation sur ce terrain enclavé ma question est de savoir de quel largeur doit être le passage?
merci pour vos contributions.

Qu'est ce que vous entendez par : "je viens d'acheter un terrain" ?
Vous voulez dire que la vente est déjà faite chez le Notaire et que vous avez payé le terrain sans savoir où passe la servitude ni qu'elle emprise ?

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Le 06/03/2007 à 12h08 Env. 60 message Lucey, Vers Aix-les-bains (73)

en fait si la vente est déjà conclut depuis longtemps et le géometre est déjà passé pour faire le bornage et il a mis une servitude de passage de 4m mais je trouvais ça large je voulais savoir si c'était la norme.

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