Retour
Menu utilisateur
Menu

Clause sur la mise à disposition de l’eau

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 225 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Val De Marne
Bonjour à tous,

Nouveau sur le forum, je suis en mode prise de tête avec mon constructeur. (CCMI).

J’aimerais savoir si la clause suspensive sur la mise à disposition de l’eau sur le terrain est abusive.

En effet, entre la date du permis de construire et la date de mise à dispo de l’eau il y a un gap de 2 mois.

Mon constructeur c’était engagé (verbalement) a commencer les travaux dans les 2 mois suivants l’obtention du permis. Or, comme il ne respectera pas les délais, il se base maintenant sur la date de mise à disposition de l’eau sur le chantier.

Merci pour votre aide.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis travaux du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 300 message Essonne
Entre verbal et écrit, l'écrit est le plus fort, car les paroles s'envolent avant de parvenir en justice. Il aurait mieux fallu faire écrire dans le contrat toutes les promesses verbales.

Aussi essayez d'avoir de l'eau très vite, même avec citerne et pompe, pour permettre le travail des maçons qui ont besoin d'eau pour leur ciment.

Sans eau, difficile d'appeler cela clause abusive !!
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Val De Marne
Techniquement la maison est fini à 90 % donc l'eau est déjà sur le terrain depuis longtemps.

Ma question intervient plutôt dans un aspect "pénalité" .... 

Car, même si au final est seront négligeable, j'aimerais que les pénalités les aides à réfléchir un peu. 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Essonne
Expliquez clairement avec les détails indispensables que nous n'avons pas vécu, sinon on ne comprend strictement rien à votre problème !!
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 02 juin 2025 à 07h52
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir