Question limitation de propriété

fvf

Bonjour,

si votre grillage n'est pas en limite cela veut dire que la bande de terrain de l'autre coté vous appartient... donc non, ils n'ont "pas le droit" de déposer la terre à cet endroit.
Il faudrait mettre des piquets et une ficelle pour materialiser la limite réelle sinon bien sur que le terrassier va aller jusqu'au grillage.
Mon avis (qui n'engage que moi ) : je ne comprends pas les gens qui posent le grillage comme vous. C'est ce qu'a fait mon voisin... et il vient chez moi desherber SA bande de 25cm

Pour les plantations : si elles font moins de 2m taille adulte elles peuvent être plantée à 50cm de la limite.
Si elles font + de 2m elles doivent être à 2m.
(pour les moins de 2m je conseillerais de laisser mini 60-70cm pour passer derriere et pouvoir tailler

elisa on a mis notre grillage pas vraiment au milieu mais si tu veux il n'y a pas 25 cm, c'est à dire qu'il i a tout au juste , allez on va dire que 5 cm
on a fait ça pour ne pas etre en conflit avec le futur voisin c'est à dire qu'il chipote pas qu'on a grapillé quelques cm chez lui ou si admettons il veut changer le grillage mitoyen , comme c'est de notre coté , c'est notre grillage etc
heu tu comprend?
merci de m'avoir répondu

voui je comprends et... suis d'accord avec toi pour 5cm (j'ai fait pareil de l'autre coté )

Le grillage c'est soit en mitoyennete ou en limite séparative. Voir POS

Les terres de votre futur voisin doivent restent chez eux. Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

Aricle du code civil 678.
Le pied du talus de ses terres doit être à plus de 1m90 de la limite de propriété.

A+

vince

Bonsoir,

Vince500 : tout dépend du POS et pour chaque commune c'est différent ; parfois il n'y a pas de contrainte, parfois c'est 4m , parfois c'est la moitié de la hauteur du pignon...

Merci pour la précision de l'article 678, il peut être utile

Oui efffectivment cela peut changer d'une commune a une autre, je n'ai pas de recul concernant ce point mais l'article 678 pourra l'aider et le jour du reamenagement des terres de son voisin elle pourra (si elle ne l'a pas fait avant) le signaler au terrasier et a son voisin ( ils connaissent tous cette article de loi).

A+

vince

très honnêtement je ne vois pas ce que ça fait de mal qu'il mette la terre contre ton grillage si après il remet tout en place, surtout que sur la photo, la terre ne touche même pas ton grillage.

inyourfayce a écrit:

très honnêtement je ne vois pas ce que ça fait de mal qu'il mette la terre contre ton grillage si après il remet tout en place, surtout que sur la photo, la terre ne touche même pas ton grillage.

parce qu'ils vont réhausser le tout d'au moins 60 cm alors s'ils réhaussent plus que notre terrain , la flotte qu'est chez eux ira chez nous

Citation:

Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

C'est le PLU qui determine ca. Chez moi c'est 2m.

Si ile rehaussent le terrain, c'est a eux de veiller a ce que la terre ne s'ecroule pas sur le grillage ou pire, ne s'appuie pas sur le grillage.
Donc soit il fait en soirte de maintenir la terre, soit il fait une pente douce pour redescendre a ton niveau. Mais ca, ca se fait a la fin, au moment du nivellement des terres.

Megadec a écrit:

Citation:

Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

C'est le PLU qui determine ca. Chez moi c'est 2m.

PLU et¨POS c'est pareil, c'est la même chose

Brickbroc a écrit:

Si ile rehaussent le terrain, c'est a eux de veiller a ce que la terre ne s'ecroule pas sur le grillage ou pire, ne s'appuie pas sur le grillage.
Donc soit il fait en soirte de maintenir la terre, soit il fait une pente douce pour redescendre a ton niveau. Mais ca, ca se fait a la fin, au moment du nivellement des terres.

Je repete qu'ils n'ont pas le droit de mettre leur terre contre son grillage article 678 sauf s'ils font un muret sur lequel s'appui leurs terres.
Pour les ecoulements des eaux, il faut voir vers ces 2 articles 640 et 641
Il vaut mieux mettre les choses au clair des le départ, au moins ils ne pourront pas dire qu'ils n'étaient pas aux courants.

Bon courage

Vince

vince5000, j'aimerai franchement pas être ton voisin !!!
qu'est ce que cela fait si la terre touche un peu le grillage, tant qu'il remet tout en ordre à la fin

inyourfayce a écrit:

vince5000, j'aimerai franchement pas être ton voisin !!!
qu'est ce que cela fait si la terre touche un peu le grillage, tant qu'il remet tout en ordre à la fin

Soit tu n'as rien compris, soit ...



nikye je te conseil de mettre les pieds dans le plat tout de suite avec tes futurs voisins, et de consulter leur permis de construire pour voir se qui est prévu.
Je doute qu'ils aient prévu un muret de 3 rangs de parpaings pour soutenir les terres, mais tu peux souffler l'idée.

inyourfayce a écrit:

vince5000, j'aimerai franchement pas être ton voisin !!!
qu'est ce que cela fait si la terre touche un peu le grillage, tant qu'il remet tout en ordre à la fin

A quoi sert ta réponse franchement !!!
Ce n'est pas moi qui fait les lois, elles sont là pour préserver leur liberter.
Si tu avais pris le temps de lire le post de nikye tu aurais compris ses craintes.

Citation:

comme leurs terrain est vachement innondable , il vont faire un vide sanitaire et réhausser leur maison d'environ 3 parapaings au dessus du niveau du sol actuellement , donc comme ils vonr réhausser le tout , est ce qu'ils on droit de pousser la terre contre notre grillage qui nous , nous l'avons fait légèrement sur notre terrain il n'est pas à la limite
vous voyez ce que je veux dire ?

Ses questions et ses craintes sont tout a fait légitime.

Alors pourquoi le terrasier mettrait il la terre contre le grillage ?.
Pourquoi faire 2 fois le même travail ?, mettre la terre, l'enlever , la déplacer surtout quand on connait les prix des terrasiers.

Nikye a tres bien cerne le pb. La terre sera mise jusqu'en limite séparative pour ne pas perdre une once de leur terrain et avoir un plat autour de leur maison sans se soucier des futurs pb que pourront subir leur voisin.
A vérifier qu'ils n'empietent pas sur les 5 cm ou 10 cm qui lui appartienent apres la cloture.

Ils vont surelever le niveau de leur terrain et modifer la hauteur du terrain naturel et avec ça, encore il faudra le prouver et surtout attendre la catastrophe (malheureusement) de voir un jour son terrain voir au pire son garage inonder suite a cette modification de pente.

Il faut bien souvent prévoir le pire pour pallier à ce genre de pb.
J'ai fais construire dans un lotissmement et j'ai vu de tout entre voisin. Du style empieter sur le terrain du voisin pour faire passer son pluvial sans aucune servitude à la base.
Passer par le terrain du voisin avec une pelleteuse sans lui avoir demander et au passage lui defoncer le terrain, etc.... je pourrai tant citer des pages.

Si ses voisins veulent rabattrent leur terres, ils leur restent la solution de contruire un petit mur de soutenement et il n'y aura plus de soucis envers personne.
Et n'oubliez pas, les pb de voisinages ou de mitoyenneter sont les champions du monde des procès en France.


Et pour terminer, pour planter tes sapins regarde sur l'article 671 du code civil.
A+

Vince

méa-culpa, je suis désolé d'avoir répondu un peu vite, je n'avait effectivement pas lu correctement ce passage

désolé, je retire tout ce que j'ai dit

merci beaucoup pour vos réponses
c'est vrai que la solution idéale reste le muret mais cela va pas etre facile à annoncer à nos futur voisins
merci encore

vince5000 a écrit:

Le grillage c'est soit en mitoyennete ou en limite séparative. Voir POS

Les terres de votre futur voisin doivent restent chez eux. Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

Aricle du code civil 678.
Le pied du talus de ses terres doit être à plus de 1m90 de la limite de propriété.

A+

vince

tu es sur du n° ??
voici le texte

Citation:

Article 678

(Loi nº 67-1253 du 30 décembre 1967 art. 35 Journal Officiel du 3 janvier 1968 rectificatif JORF 12 janvier 1968)

On ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin, s'il n'y a dix-neuf décimètres de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage, à moins que le fonds ou la partie du fonds sur lequel s'exerce la vue ne soit déjà grevé, au profit du fonds qui en bénéficie, d'une servitude de passage faisant obstacle à l'édification de constructions.

alaingui a écrit:

vince5000 a écrit:

Le grillage c'est soit en mitoyennete ou en limite séparative. Voir POS

Les terres de votre futur voisin doivent restent chez eux. Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

Aricle du code civil 678.
Le pied du talus de ses terres doit être à plus de 1m90 de la limite de propriété.

A+

vince

tu es sur du n° ??
voici le texte

Citation:

Article 678

(Loi nº 67-1253 du 30 décembre 1967 art. 35 Journal Officiel du 3 janvier 1968 rectificatif JORF 12 janvier 1968)

On ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin, s'il n'y a dix-neuf décimètres de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage, à moins que le fonds ou la partie du fonds sur lequel s'exerce la vue ne soit déjà grevé, au profit du fonds qui en bénéficie, d'une servitude de passage faisant obstacle à l'édification de constructions.

Oui bien sur, 1.90 m c'est pareil que dix-neuf décimètres !!

Il se peut que ma réponse est été un peu brouillon.

Cette artcile concerne donc le pied du talus de son futur voisin. Il est incontournable sauf si le voisin fait un muret chez lui pour retenir ses terres.
A+

vince

Je ne me souviens plus de tous les articles cités mais sur tout les fonds je suis d'accord.je vous propose un petit résumé pour avoir vécu cela.
un: vous devez vous clôturer en limite et non pas à l'intérieur, les fondations
pour les poteaux doivent être chez vous.Les murs de clôture pour être mitoyens doivent avoir une épaisseur de plus de 11cms ainsi les plaques de ciment et les parpaings de 10 ne peuvent former une clôture mitoyenne
(je dis bien mur).Si c'est vous qui réaliser le mur sachez que plus tard il peut acheter la mitoyenneté en droit.D'autre part vous pouvez faire à vous deux
un mur.S'il ne veut pas vous pouvez l'obliger (art 635...) et lui aussi.
Il ne peut mettre la terre contre le grillage même pas "un brin d'herbe".

deux:pour les plantations la distance se fait par rapport au pied, pensez à pouvoir passer entre la limite et l'élagage car vous devez être correct vis à vis du voisinage et de votre cote aucune importance.On peut vous interdire
de passer chez autrui et alors ce sont les échafaudages suspendus ou le tour d'échelle consigné par un tribunal de grande instance et un arbre ce n'est pas un mur ce qui veut dire que l'on peut couper.
Pensez aussi à l'ombre pour le voisin.
qui peut manquer d'ensoleillement .

trois:ne vous filler pas aus terrassiers ils ont des assurances qu'ils payent trés cher et avec eux les problèmes durent plus de 10 ans.
Si les eaux sont deviées chez vous c'est lui qui doit prendre en charge le problème.

quatre:je vous conseille de vous entendre .
dans le cas contraire faite constater par un huissier ,n'hésitez pas ou la gendarmerie
(on ne se frotte pas aux constats du ministère des armées).
prenez des photos (argentiques pas de numériques).
si vous limitez en mitoyenneté passez au notaire.
si vous avez un doute faites faire des écrits rédigés à la main.
Et pour conclure le possible c'est maintenant aprés..........

vince5000 a écrit:

Megadec a écrit:

Citation:

Dans le POS, les constructions se font soit a 0 m ou 3 m de la limitive séparative.

C'est le PLU qui determine ca. Chez moi c'est 2m.

PLU et¨POS c'est pareil, c'est la même chose

Presque la même chose

La loi Solidarité et Renouvellement Urbain (dite loi SRU) du 13 décembre 2000 a substitué le PLU au POS.

Ces deux documents ont la même portée juridique et les mêmes règles d’utilisation.

Les principales différences entre ces deux documents sont :

1. Le POS est composé de 4 pièces principales (au lieu de 5 désormais dans le PLU) ;

* Un rapport de présentation ;
* Un plan de zonage ;
* Un règlement ;
* Des annexes (annexes sanitaires, plan de servitudes et plan des contraintes)


2. Les zones du POS sont nommées UA, UB, NA, NC, ND etc…

(dans le PLU, les zones s’appellent U, A, AU, N etc…)
- - -
POS / Plan d’Occupation des Sols
Instrument de planification urbaine à caractère réglementaire développé après la décentralisation. Il est élaboré par les communes et se compose d’un rapport de présentation, de document graphiques, d’un règlement en 14 articles et d’annexes. Il permet au Maire de délivrer les autorisations de construire.

PLU / Plan Local de l’Urbanisme
Il remplace le POS. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable se substitue au rapport de présentation. Plus complet, ce document retrace la politique municipale globale en matière de projet urbain. Il comporte également des documents graphiques, un règlement (qui peut être simplifié) et des annexes.

PADD / Projet d'Aménagement et de Développement Durable
le PADD est désormais une partie obligatoire du Plan Local d'Urbanisme. Le Code de l'urbanisme précise que le PADD "définit [...] les orientations générales d'aménagement et d'urbanisme retenues pour l'ensemble de la commune".
Il s'agit tout simplement du projet urbain municipal, au fondement du Plan Local d'Urbanisme. Il fait l'objet d'un débat en conseil municipal depuis la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

bayle a écrit:

Je ne me souviens plus de tous les articles cités mais sur tout les fonds je suis d'accord.je vous propose un petit résumé pour avoir vécu cela.
un: vous devez vous clôturer en limite et non pas à l'intérieur, les fondations
pour les poteaux doivent être chez vous.Les murs de clôture pour être mitoyens doivent avoir une épaisseur de plus de 11cms ainsi les plaques de ciment et les parpaings de 10 ne peuvent former une clôture mitoyenne
(je dis bien mur).Si c'est vous qui réaliser le mur sachez que plus tard il peut acheter la mitoyenneté en droit.D'autre part vous pouvez faire à vous deux
un mur.S'il ne veut pas vous pouvez l'obliger (art 635...) et lui aussi.
Il ne peut mettre la terre contre le grillage même pas "un brin d'herbe".

deux:pour les plantations la distance se fait par rapport au pied, pensez à pouvoir passer entre la limite et l'élagage car vous devez être correct vis à vis du voisinage et de votre cote aucune importance.On peut vous interdire
de passer chez autrui et alors ce sont les échafaudages suspendus ou le tour d'échelle consigné par un tribunal de grande instance et un arbre ce n'est pas un mur ce qui veut dire que l'on peut couper.
Pensez aussi à l'ombre pour le voisin.
qui peut manquer d'ensoleillement .

trois:ne vous filler pas aus terrassiers ils ont des assurances qu'ils payent trés cher et avec eux les problèmes durent plus de 10 ans.
Si les eaux sont deviées chez vous c'est lui qui doit prendre en charge le problème.

quatre:je vous conseille de vous entendre .
dans le cas contraire faite constater par un huissier ,n'hésitez pas ou la gendarmerie
(on ne se frotte pas aux constats du ministère des armées).
prenez des photos (argentiques pas de numériques).
si vous limitez en mitoyenneté passez au notaire.
si vous avez un doute faites faire des écrits rédigés à la main.
Et pour conclure le possible c'est maintenant aprés..........

merci , ça me rassure de savoir qu'ils n'ont pas le droit de faire n'importe quoi
reste à mettre en pratique

Bonjour Nikye,

Je suis ta future voisine et je viens de tomber sur ce post.

Il est vrai que nous n'avons pas eu l'occasion de se croiser de nouveau depuis le mois de mars !

Nous ne serons finalement pas réhaussé. Nous allons avoir des pieux et conformément aux recommandations BDF, nous serons à 20 cms du sol.

Donc, pas de problème en perspective !!

Par contre, c'est non qui allons avoir vos écoulements d'eau (un peu)

Mais nous aurons bien l'occasion d'en discuter !!

A bientôt.

hé salut future voisine
c'est marrant de se retrouver ici,donc vous aller avoir des pieux ,j'espère pour vous que c'est le constructeur qui va tout prendre en charge?
dis moi je ne me rappelle plus si vous faites faire un vide sanitaire ou pas?
pour ce qui est de l'écoulement des eaux , bien sur qu'on peux en discuter , j'aimerais et je veux que cela se passe bien entre nous et que ce soit pas la guerre des voisins comme on peut le voir souvent chez julien courbet
à plus

salut !

les pieux sont bien à la charge du constructeur (ouf) vu le prix jusqu'à 9 mètres de profondeur ...mais on a bataillé dur !!

Nous n'aurons pas de vide sanitaire (un soucis en moins) par contre le fait de ne pas être surélevé ne nous arrange pas car nous avons des flaques d'eau partout, je ne sais pas comment nous allons arranger ça

les travaux doivent commencer fin septembre et ésperons y être pour l'été prochain (oui oui, nous ésperons encore y être un jour ).

Nous avons peur pour l'accès des engins qui vont faire les pieux, je sais qu'ils font 17 metres de haut mais je ne connaîs pas leur largeur mais c'est assez impressionnant !

Enfin, comme vous serrez au premier plan, vous serait-il possible de nous envoyer un MP pour nous annoncer le début des travaux ? J'y passe de temps en temps mais je me force à ne pas y aller souvent au risque de me ruiner le moral pour le reste de la journée en voyant cette piscine

Voila ! à bientôt future voisine !

coucou heu catoujuju , ou puis je t'appeler autrement? moi tu peux m'appeler véro
et bien j'espère que les travaux ne devraient plus tarder pour vous car vous avez attendu assez comme ça , et compter sur moi , pour vous annoncer le début des travaux
pour qui est des flaques un peu partout il me vient une idée ( bon je ne sais pas ce qu'elle vaut car je suis pas professionnelle)
pourquoi ne pas essayer de drainer le terrain en mettant des tuyaux qui emménerait la flotte dans le rue qui se trouve derrière chez vous??
si les travaux commence vraiment fin septembre, vous aurez des chances pour y etre en mars,une fois qu'ils ont commencé ça va très vite...
vous vous etes gardé du boulot à faire dans la maison???
avez vous des combles aménagé??
et votre système d'assainisement ser comment?
Je suis curieuse hein , enfin si vous avez des plans je serais heureuse de voir votre prochain chez vous
allez bon courage

Salut,

Je viens de voir votre message !

Ca va, on s'est rencontré cet am ! Les plans je vous les montrerai sans soucis plus tard !

A bientôt