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Busage du fossée (cuvette)

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 1.873 fois
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Nouvel Aviseur Env. 400 message 49 (49)
Bonjour,
Il y avait devant le terrain une espèce de cuvette où les eaux de pluie ruisselée jusqu'au regard EP, mais avec le chemin d'accès au chantier ça c'est creusé et maintenant y a une marre sur toute la largeur et on pense que ça va se creuser. On a vu avec la mairie et ils ont dit de nous en occuper et que eux s'en occuperaient quand il referait la route et des trottoirs (1,2 ou 3 ans)
Donc ma question est :
Est ce qu'il faut une buse ciment de 200-300 ou est ce que du PVC peut suffir sous le chemin d'accès à notre maison? ou autre chose?
Merci d'avance
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 2000 message Landes
C'est chez vous ou sur le domaine public ?
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Nouvel Aviseur Env. 400 message 49 (49)
c'est sur les deux ,mais la mairie ne nous a pas encore fait payer le compteur d'eau qu'ils nous ont posés alors on insiste pas trop pour qu'ils interviennent ou le prennent à leur charge on est que 800 habitants.
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Env. 2000 message Landes
Si intervention sur la voie publique, demande écrite à faire à la DDE pour avoir la permission de voirie et c'est elle qui vous donnera ses exigences en matière de busage.
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Env. 500 message Ille Et Vilaine
Fistonne a écrit:Si intervention sur la voie publique, demande écrite à faire à la DDE pour avoir la permission de voirie et c'est elle qui vous donnera ses exigences en matière de busage.

Si c'est en zone agglomérée la DDE n'a pas forcement son mot à dire.
Par contre c'est plus compliqué que ça, avec la loi sur l'eau, tu n'as pas le droit de busé un ruisseau sans étude préalable
(Décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié relatif à la nomenclature

Rubrique 2.5.0 : « installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers d’un cours d’eau ou conduisant à la dérivation ou au détournement d’un cours d’eau : régime de l’autorisation. » Le busage et la couverture de cours d’eau entrent sous cette rubrique et sont donc soumis à autorisation dès le premier mètre.)

donc prudence, c'est avec la DDAF qu'il faut voir
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Nouvel Aviseur Env. 400 message 49 (49)
ce n'est pas un ruisseau c'est juste les eaux de pluies qui passent devant chez moi
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Photographe Env. 9000 message Aube
oui, c'est valable pour un ruisseau mais pas pour un petit fossé qui sert à l'adduction des eaux pluviales. Sinon, j'ai un doute sur le pvc avec les camions , prends plutot un 300 béton ou fonte, rend toi dans les boites de TP, ils ont quelques fois des chutes qui peuvent servir.
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Fistonne a écrit:Si intervention sur la voie publique, demande écrite à faire à la DDE pour avoir la permission de voirie et c'est elle qui vous donnera ses exigences en matière de busage.

salut
+1 avec fistonne, c'est ce qu'il faut faire.
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Env. 2000 message Landes
Mets une buse béton, une voiture s'encastre dans la buse, tu es intervenu sans accord de la DDE sur le domaine public et sans mettre de tête de sécurité qu'ils vont préconiser à 90% de chances.
Tu n'auras plus de soucis à te faire, ta nouvelle maison aura de jolis barreaux.
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Photographe Env. 9000 message Aube
je suis d'accord pour prévenir la dde mais faut pas oublier qu'à la base, c'est un petit fossé, donc si une bagnole doit se mettre dedans , d'une facon ou d'une autre, y aura du dégat!
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Env. 500 message Ille Et Vilaine
stephrider a écrit:je suis d'accord pour prévenir la dde mais faut pas oublier qu'à la base, c'est un petit fossé, donc si une bagnole doit se mettre dedans , d'une facon ou d'une autre, y aura du dégat!

Faut pas juste prevenir, faut demander si tu as le droit Biggrin
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Nouvel Aviseur Env. 400 message 49 (49)
Et dire que le maire nous a dit allez y faites comme vous voulez on verra nous quand on fera les troitoirs en même temps que l'enfouissement des réseaux comme je l'ai dit 2/3ans.
Car c'est des troittoirs avant notre voisin de droite (maison neuve en fin de construction comme nous) et à notre gauche après le regard (soit sur environ 60m de long sans trottoir).
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Env. 500 message Ille Et Vilaine
Tu es en zonz agglomérée ou pas, sur une RD ou pas ?
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Nouvel Aviseur Env. 400 message 49 (49)
C'est un hameau et apparemment c'est une départementale
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Env. 500 message Ille Et Vilaine
Donc DDE ! Crying
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En cache depuis le mardi 14 avril 2026 à 08h33
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