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Plan Talus ou/et Noue paysagère

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Env. 10 message Nord
Bonjour, 
Nous avons réceptionné une maison et nous a toujours notifié que le chemin au bout de notre jardin était à la hauteur du jardin donc sans vis à vis car caché par la clôture. Sauf que nous avons un talus de plus d'un mètre et le chemin au dessus juste au bout du jardin. Nous étions au courant pour un dénivelé entre les 6 jardins 
Quelqu'un peu t-il nous aider en regardant les plans et nous dire si il y a non conformité ou pas. 

Merci beaucoup de votre aide.

Voici les plans que nous avons signé chez notaire:
notre maison est entouré en jaune




Voici les plans en mairie (il n'y a pas eu de modification de permis sur ce sujet):





Et voici la réalité :






 
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Messages : Env. 10
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Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Emylille a écrit:Nous avons réceptionné une maison et nous a toujours notifié que le chemin au bout de notre jardin était à la hauteur du jardin donc sans vis à vis car caché par la clôture.
... toujours notifié : mais sur quel document ?
et de toutes façons, il y aura toujours un vis à vis de part le haut de ce talus (à priori destiné à aire de jeux...)

Sauf que nous avons un talus de plus d'un mètre et le chemin au dessus juste au bout du jardin. Nous étions au courant pour un dénivelé entre les 6 jardins
Tes voisins de gauche ont donc encore plus de vis à vis !

Quelqu'un peu t-il nous aider en regardant les plans et nous dire si il y a non conformité ou pas.
il n'y a rien d'indiqué sur les plans !
c'est sur le document d’acquisition qu'il faut regarder, le permis de construire.

C'est probablement un sentier de promenade en fond de ta propriété, il y a pire comme situation.
Que t'impose le PLU comme hauteur maxi pour ta clôture ?
Si tu es gêné par cette situation et impatient, tu plantes des bambous en bord de clôture.
JC
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 10 message Nord
Merci pour votre réponse.
Alors ce chemin est piétonnier mais dans le but d être rétrocéder à la mairie pour un passage ouvert à tous.
Les plans et le permis indique une clôture 1m80 et une haie qui va arrivée (qui va être petite pour mieux grandir m’a t on dit).
Les Chemin est souvent emprunté alors oui c est gênant pour le vis à vis.
Je voudrais savoir si sur les plan surtout ceux en mairie indique le talus au bout de mon jardin.
Et oui effectivement j ai un voisin qui lui le chemin passe au dessus de son jardin et il est collé à son grillage. Il suffit de l’enjamber pour arriver chez lui.
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Messages : Env. 10
Dept : Nord
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En cache depuis le jeudi 23 juillet 2026 à 00h59
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