Conseil banque constructeur (Oise)

Bonjour

Plus confiance : votre message du 21/10/2019 à 21:14 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Manque de courtoisie

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Voilà,

Pourriez vous vous relire svp et essayer de faire des phrases complètes en expliquant clairement votre problématique ?

Cordialement, merci par avance et bonne journée à vous aussi.

Bonjour désoler de mon message précédent sur le manquement de politesse
Je construit actuellement avec un artisan qui au départ me dit il et constructeur mais en réalité il fait appel à des sous traitant il ment sur tous donc n ayant plus confiance ont réglé les fournisseurs tous seul nous en somme à la charpente qui vas être sois disant poser mais entre temps ont à demander des devis plombier et électricité pour avancer par la suite ma question et la suivante comment faire avec la banque pour la suite crédit foncier merci de vos réponse par avance

Bonjour   , 

Vous dites avoir un contrat de construction mais pas un CCMI, c'est à dire ? Vous passez par un archi ? Un maître d'oeuvre ?  

Ce que je comprends de votre demande, c'est que vous souhaitez après le gros oeuvre rompre le contrat avec le "constructeur", et faire en sorte que ça passe auprès de la banque. C'est bien ça ? 

Si c'est bien ça, ça risque d'être compliqué. A priori, vous avez en effet un contrat en cours et qui doit être honoré par les deux parties. Si je me rappelle bien mes cours de droit, on appelle ça un contrat synallagmatique : les deux parties ont des obligations. Donc si votre contrat en cours comporte le gros oeuvre et le second oeuvre, normalement vous devez continuer avec ce "constructeur". Si vous souhaitez rompre ce contrat il va falloir batailler, et verser tout ce que vous devez qui a été réalisé. 

Par-contre, dans le cas où vous parviendrez à rompre le contrat, pas sûr que la banque approuve. Après tout, elle a signé pour un CCMI ou autre, pas pour de l'auto-construction ou de la maîtrise d'ouvrage par vous-même.

Reste également le problème des artisans. Est-ce qu'ils vont accepter de travailler en direct ? Si non, vous allez devoir en chercher de nouveaux par vous-même. Il vous faudra un devis de chaque artisan + la décennale de chacun. J'espère aussi que vous avez une DO parce que la responsabilité du second oeuvre sera la vôtre si vous rompez le contrat à ce moment-là. 

EDIT : vous avez écrit de nouveau pendant que j'écrivais mon pavé. 

Quel contrat avez vous signé avec cet artisan ?

Plus confiance a écrit:

Bonjour désoler de mon message précédent sur le manquement de politesse
Je construit actuellement avec un artisan qui au départ me dit il et constructeur mais en réalité il fait appel à des sous traitant il ment

La plupart des constructeurs font appel à des sous-traitants, c'est normal.