Modification surface

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nougasplou Picto info

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Le 10/08/2020 à 10h49 Env. 10 message Ille Et Vilaine

Bonjour,

Je suis en attente de livraison d'un appartement/duplex.
La construction est en cours mais il y a un problème du à une erreur de l'architecte.
En effet, cela concerne l'escalier pour aller à l'étage.
Problème de conception, cela engendre un agrandissement de la trémie.
Mais cet agrandissement vient pousser des cloisons au RDC et à l'étage, de 40 cm.
De ce fait, le couloir/dégagement ou se trouve la trémie est plus grande mais la surface d'une chambre et du séjour est réduite.
Peut-on parler de réduction de la surface habitable ?
Y a-t-il un recours dans ce cas là ? Une indemnisation ou autre ?

Merci.

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Difock788 Picto info

Le 10/08/2020 à 11h01 Membre utile Env. 1000 message Val De Marne

Bonjour,

J'imagine que vous êtes en VEFA? Que dit votre contrat en cas de modification? Est-ce que les plans sont corrects?
Le couloir/dégagement reste des surfaces habitables donc en terme de surface habitable, cela ne change rien. Si vos plans ne font pas apparaître cette modification, vous pouvez indiquer en réserve ce point et bloquer 5% à la caisse des dépôts et consignation mais ça me semble difficile à lever donc vous pourrez peut être négocier un dédommagement dont je n'ai aucune idée de la valeur. Mais ce loupé est quand même énorme, 40cm ça n'est pas anodin et je comprends votre demande même si malheureusement en VEFA, vous n'avez pas grand chose à dire...

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nougasplou Picto info

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Le 10/08/2020 à 13h29 Env. 10 message Ille Et Vilaine

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Oui je suis bien en VEFA.
Concernant les plans, et bien pour le coup, ils ne sont plus les mêmes vu cette dernière modification. En tout cas, oui, à la signature ils étaient "corrects". Mais c'est en construisant qu'ils se sont rendu compte de l'erreur. Pour résumé on risquait de se cogner la tête à chaque fois qu'on aurait monté l'escalier ...
Bon je vais me rapprocher du gestionnaire pour savoir comment ils peuvent expliquer une telle erreur.

Merci.

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