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Fenêtres dans un Vide Sanitaire

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Env. 20 message Gard
Bonjour,

En plein projet de construction, j'ai prévu un VS de 2m de haut dans lequel je souhaiterais installer un atelier. Afin d'avoir de la lumière naturelle j'ai prévu des ouverture sur la façades de mon VS. 

Si quelqu'un peut me renseigner sur la conformité de la chose sur le plan administratif, j'en serait ravi !!

Merci d'avance et bonne fin de journée !
Messages : Env. 20
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message
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise
Bonjour,

C'est tout à fait possible et encouragé car en plus de la lumière, ça permet une bonne aération du VS surtout si tu prévois d'y passer du temps pour travailler.

Il suffit de l'indiquer dans le plan du permis de construire, et à l'extérieur, prévoir une cour anglaise en face de chaque fenêtre.

Cordialement


Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonjour,

Attention un VS n'est pas voué à être habitable, il peut être constamment rempli d'eau car c'est dans le dtu. Si tu veux faire un vrai sous sol pour y mettre un atelier il te faut imperméabiliser tes murs extérieur avec une membrane imperméable soudé à chaud pas juste du goudron noir et du delta ms (qui n'est qu'une protection d'étanchéité mais ne sert pas à cette dernière)sur les parpaing ça ne suffira pas.
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise
Exact, j'ai oublié de le mentionner, mais c'est ce que j'ai fait. J'ajouterais qu'il faut que les membrannes recouvrent egalement la partie exterieure des semelles ou radier de fondation sous peine d'avoir de l'eau au pied du mur de sous sol.
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Dept : Val D Oise
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise


Desole pour la photo a l’envers
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Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Bonjour 
je la remet dans le bon sens 

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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Du point de vue administratif, ce n'est pas un vide sanitaire, mais une pièce. Taxable donc.
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise
Oui, aussi.
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Env. 20 message Gard
D'accord,
Merci pour toutes vos réponses. Donc si je comprend bien, il faut que je réalise une étanchéité avec la membrane soudée, pour ne pas prendre l'eau. Mais si je fais ca, cela devient alors un sous-sol qui est donc taxable ?

Il n'y a donc pas de solutions, à pouvoir mettre des ouvertures sans que la surface devienne taxable ?

(concernant les fenêtres, j'étais parti sur des fenêtres classiques car les 2m de VS sont "hors sol" -terrain en pente-).

Merci
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ouverture ou pas, étanchéité ou pas, si tu as un espace de 2 mètres de haut, c'est une surface taxable./
Mon récit : La Bistorte
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise
Oui, taxable dès 1,80m de haut même si c'est rempli d'eau
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Env. 20 message Gard
D'accord, donc si j'ai bien compris, à payer une taxe, il serait bête de ne pas l'aménager...
La taxe appliquée est-elle la même s'il s'agit d'un atelier non isolé ou par exemple d'une salle de jeu ou chambre isolée carrelée ...?
Messages : Env. 20
Dept : Gard
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Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Oui on parle de surface taxable peu importe quelle soit chauffé ou non, seul le garage est différencié car indiqué en place de stationnement clos et couverte.
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En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 19h51
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