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VRD + fondations clôtures

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Env. 10 message Drome
Bonjour, je vous contacte pour un renseignement qui me tracasse pas mal. Je m'explique. Mon épouse et moi faisons construire notre maison. Nous passons par un constructeur. Le projet est au stade hors d'eau hors d'air.J'ai pris contact avec une entreprise pour faire les VRD sur mon terrain, et également faire les fouilles autour de la maison pour les clôtures. De plus, je dois me faire livrer du matériel ( moellons,ferrailles etc). Par politesse, j'ai envoyé un message à mon conducteur de travaux. Il m'a rappelé en me disant que je n'avais pas le droit, sa responsabilité était en jeu, il pouvait perdre son travail, il était responsable du matériel que j'achète et je stock sur mon terrain. Et que pour tout travaux, nous devions faire un arrêté de chantier. Étant donné que c'est sur mon terrain et pas dans la maison ( dont je n'ai pas l'accès ni les clefs mais ça c'est normal), je voulais savoir si j'étais dans mes droits. Dans mon contrat, il est stipulé que je ne peux pas faire de travaux dans la maison, mais rien n'apparaît pour le terrain. J'ai fais de multiples recherches, je n'ai rien trouvé qui m'interdit de le faire. Rien n'apparaît non plus sur Legifrance . Pouvez vous m'aider
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Messages : Env. 10
Dept : Drome
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour
En dehors d'un cadre réglementaire ou législatif, le bon sens me dit qu'il faut lui laisser autour de la construction un espace suffisant pour travailler (stockage de matériel, accès de véhicule, échafaudage  , etc, etc )
Donc si le terrain fait 300 m2, je peux comprendre ton chef de chantier.
Mais si le terrain fait 1000 m2, il y a largement la place pour tout le monde et il exagère.
D'autre part, il semble que tu t'es réservé les VRD, il ne peut pas t'empêcher de le faire.
Cdt
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
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Env. 10 message Drome
Merci pour votre réponse. oui effectivement c'est du bon sens, et j'opte également pour cet avis. je suis preneur d'autre commentaire . merci à vous
amedee 47 a écrit:Bonjour
En dehors d'un cadre réglementaire ou législatif, le bon sens me dit qu'il faut lui laisser autour de la construction un espace suffisant pour travailler (stockage de matériel, accès de véhicule, échafaudage  , etc, etc )
Donc si le terrain fait 300 m2, je peux comprendre ton chef de chantier.
Mais si le terrain fait 1000 m2, il y a largement la place pour tout le monde et il exagère.
D'autre part, il semble que tu t'es réservé les VRD, il ne peut pas t'empêcher de le faire.
Cdt
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Messages : Env. 10
Dept : Drome
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,
pepsobasic a écrit:... J'ai fais de multiples recherches, je n'ai rien trouvé qui m'interdit de le faire. Rien n'apparaît non plus sur Legifrance...

C'est normal de ne pas trouver ce qui n'existe pas
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
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Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonjour,

Je fais actuellement construire, sur un terrain de 934 m2, je vais régulièrement au cabanon que j'ai construit, au poulailler, au potager. je ne gêne en rien la construction de la futur maison et ne rentre pas dedans; et le constructeur ne m'a rien dit.
Cordialement.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Morbihan
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En cache depuis le samedi 19 juillet 2025 à 22h02
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