Autorisation Abris de jardin installé en 2009

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 221 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Lorr

Auteur du sujet

Le 31/08/2022 à 19h31 Env. 20 message Moselle

Bonjour,

J'ai construis en 2009 un abris de jardin d'environ 12m2, c'est un kit chalet prêt à poser sur une dalle.

Avant cela je suis allé en mairie et j'ai déposé une demande de travail, j'ai retrouvé la demande dans mes papiers et une accusé de réception du dépôt avec cachet de la mairie de 2009.

Suite à une discussion avec un voisin qui va en poser un j'ai eu des doutes, mes doutes ne sont pas tout à fait lever.

Je ne trouve tout de fois rien d'autre dans mes papiers que le croquis que j'avais fait avec la demande et l'accusé avec cachet et un numéro de permis avec une autre lettre que celle du permis de ma maison, le reste est identique

Savez-vous s'il y a des autres documents qui auraient dû me parvenir dans un tel cas de figure ? Je me souviens juste qu'un jour l'adjoint au maire est passé jeter brièvement un œil,sans plus il m'a dit que c'était bon.

Merci d'avance pour votre aide

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un abris de jardin...

Allez dans la section devis abris de jardin du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-91-devis_abris-de-jardin.php

salade bio Picto info

Le 01/09/2022 à 09h51 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Vous possédez une récépissé daté et tamponné par la mairie ?

En règle générale l'autorité répond expressément aux demandes d'autorisation qui sont déposées. En l'absence de décision dans le délai d'instruction il y a accord tacite.

Contactez le service urbanisme pour lui demander les documents qu'ils possèdent pour votre dossier.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Lorr

Auteur du sujet

Le 01/09/2022 à 15h30 Env. 20 message Moselle

Bonjour

Merci de vous intéresser à mon post !

Oui j'ai une récépissé de la demande avec un cachet de la mairie de 2009 et une petite visite plus de courtoisie avez eu lieu par la suite, mais plus rien reçu par la suite.

Bonne journée à vous

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

salade bio Picto info

Le 01/09/2022 à 16h20 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Donc vraisemblablement non opposition tacite.

Demandez une copie complète du dossier à la mairie, et profitez en pour compléter et déposer la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT)....si l'abri est bien conforme.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

w36xb2w Picto info

Le 02/09/2022 à 11h52 Membre ultra utile Env. 8000 message Conflans En Jarnisy (54)

Bonjour
J'ai eu le même souci lors de la vente de ma maison pour une auvent de 4 ans.
J'ai adressé une demande en mairie qui m'a répondu qu'il ne le faisait jamais, j'ai insisté et l'ai obtenu.

Pour ma nouvelle maison il m'a fallu 3 relances en mairie pour l'obtenir au bout de 2 ans.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : Conflans En Jarnisy (54)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche