Boite aux lettres intégrée a un portail coulissant Résolu

Bonjour,

Tu peux toujours essayer, mais quand tu entendra "crac", ce sera trop tard !

Blague à part, il te faudra mettre la BàL en bout de portail et limiter l'ouverture.

Mais je n'en vois pas trop l’intérêt !

JC

Merci de votre reponse mais à moins d être totalement idiote, je comprends pas: la boite de la boite aux lettres est située en arriere donc qd le portail coulisse je comprends pas où ça accroche... il peut y avoir assez de debattement aussi entre la facade avant et le guide du portail .... 🤔🤔🤔.

Oui, selon le type de guidage du portail, c'est effectivement réalisable.

mais encore une fois, je n'en vois pas l'intérêt !

et le jour ou le facteur ou une personne distribuant de la pub laissera du courrier dépasser, laissant la trappe de la BàL ouverte : "crac"

mais si tu laisse 10cm d'espace entre pilier et portail, oui ça passe...

En realite c est pas pour mon portail. 
c est parce que je suis en conflit avec mes voisins pour des histoires de servitudes (aaaaaahhhhhh les servitudes) et que ds ce cadre se pose le pb de leur boite aux lettres.
en gros ils n ont pas 36000 solutions et qd je leur parle de la mettre integree a leur portail coulissant, ils ne me repondent pas.
et je cherche donc a savoir si c est possible  ou pas.
j ai bien remarque sur les ohotos des membres qu aucune n integre la BAL sur ces portails.
je cherche a savoir si c est possible pour qu ils arretent de m emmerder !!! 

Ok, ça aurait été plus judicieux de nous présenter l'affaire dès le début...
en tout cas, je ne vois pas trop le lien entre servitude et BàL dans portail !
il faudrait mieux expliquer le contexte et si possible mettre une photo.

Bonjour et merci de l intérêt que vous portez a ma demande. 
l actuel emplacement de leur BAL créé une servitude de passage que justement je n ai pas accepté. 
donc je leur demande de la deplacer et je les soupçonne de ne pas y mettre la meilleure volonté... 
voici les photos de la face interieure de leur portail ainsi que de l espace entre mur et portail. 
perso, je comprends pas qu'on ne puisse pas installer une BAL sur un vantail comme ca. 

Bonjour
Perso je comprends parfaitement qu'on ne veuille pas défigurer ce beau portail d'autant plus que la boite aux lettres ne sera plus accessible portail ouvert en cas d'absence momentanée.

En parlant purement technique, c'est possible...

Mais c'est surtout que pour intégrer cette BàL, il faudra couper 1, sinon 2 lames horizontales du portail, ce qui remet en cause sa structure, donc sa solidité.
Il faudrait donc créer un cadre de renfort tout autour de la BàL pour rigidifier les lames...

Je comprends à 100% le proprio qui ne veut pas suivre ta proposition d'implantation d'1 BàL dans un joli portail tout neuf.

Par contre, je ne comprends pas trop ce problème de servitude d'accès à cette BàL. Elle est implantée où ?

Merci pour vos avis. 
actuellement leur BAL donne sur mon acces maison  a droite sur la photo. 
 

sauf qu elle créée une servitude de passage pour y acceder (facteur, livreurs).
au depart ils voulaient mettre un portillon pieton a l angle, a droite, qui créait cette servitude.
je ne l ai pas acceptée donc pas de portillon. 
sauf qu'ils ont mis la BAL sans m'en parler. 
ma crainte est que créant cette servitude pour la BAL dans 30 ans, je crois, ils puissent ouvrir le portillon, la servitude ayant ete accordee de fait. 
d ailleurs je vois mon notaire la semaine prochaine pour  ca. 
cet amenagement a ete realise dans le cadre de la fermeture qui n avait pas ete réalisé jusque là. 

Ok, je comprends mieux.

Si vraiment ça te dérange, tu gares ton véhicule au plus proche de la BàL du voisin afin d'en interdire l'accès au facteur, et tu fais comprendre à ton voisin qu'il peut aisément implanter sa BàL au droit de son pilier de portail, sur son terrain.

Ainsi tout le monde est content, sauf le voisin qui devra ouvrir son portail pour prendre son courrier

Alors c est bien vu MAIS, toute la zone est une servitude de passage. d ailleurs il y a une 3 eme maison sur la droite  que cette BAL gênera pour rentrer sur la parcelle.
quant a mettre  ma bagnole devant pour gener le facteur..... c est deja fait 😁😁😁.
mais temps que c est pas réglé j abuse pas. est ce que la "complexite" des modifs a faire sur leur vantail aurait complique de la meme facon la fabrication du portail en y incluant la BAL des le depart.? 

Mouchette44 a écrit:

Alors c est bien vu MAIS, toute la zone est une servitude de passage.
Cette servitude de passage est notée noir sur blanc sur ton acte de propriété lors de l'achat de ta parcelle ?
ou alors il s'agit de "on dit" ou d'habitudes passées.
Je reste perplexe sur cette servitude de passage puisque les parcelles ne sont pas enclavées !

d ailleurs il y a une 3 eme maison sur la droite  que cette BAL gênera pour rentrer sur la parcelle.
il faudrait joindre un plan général des propriétés avec cette zone déclarée ou supposée en servitude de passage

est ce que la "complexite" des modifs a faire sur leur vantail aurait complique de la meme facon la fabrication du portail en y incluant la BAL des le depart.? 
oui, il faut oublier cette piste. De plus, tu ne peux rien imposer à ton voisin pour son portail !

il pourrait implanter facilement un poteaux alu accolé à l'actuel pour y fixer sa BàL...
il faudra reprendre la course de son portail auto qui viendra en fermeture en butée sur ce nouveau poteau

Bonjour Mouchette44,

Est-ce que c'est toi le propriétaire du terrain devant la boîte à lettre (là où est la poubelle) ?

Bonjour,

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour  Mouchette44,

Est-ce que c'est toi le propriétaire du terrain devant la boîte à lettre (là où est la poubelle) ?

Ca , c'est la bonne question.
Mouchette nous parle de création de servitude , alors on peut penser qu'elle est propriétaire de cette bande de terrain. L'est-elle réellement ?

ne me hurlez pas dessus parce qu'on voit rien. je sais pas faire comme vous des modifications. j ai juste floute pour que les noms de mes voisins n apparraissent pas.  
il s agit d une division parcellaire en 3 :a droite la maison qui etait construite et 2 parcelles constructibles.
la mienne est en 2eme rideau tout en longueur.
ce qui est concerne ds min post est la partie en bas a droite.
elle donne sur une rue qui est deja privee. les 3 maisons que nous sommes ne sont pas rattachees au lotissement. nous sommes une propriete privee de 3 maisons.
donc pour que nous accedions chez nous, bien sur que des servitudes de passage ont ete crees. 
 bleu et jaune. bien que la cloture d avant a ete pas mal dezinguee l acces est pas easy. donc chacun defend son beefsteak

À qui appartient le terrain sous la boite à lettre, là où il y a la poubelle ?

Le terrain où est la poubelle est chez moi justement !!! il est chez moi jusque presqu'au poteau d angle

Si je comprends bien, ton terrain est en bleu et le voisin avec sa BàL est en jaune.
en rouge sur mon plan, sa clôture panneaux alu anthracite, support de sa BàL

Je comprends la servitude de passage, mais ton voisin a toute une longueur ou il pourrait implanter sa BàL!

et ce voisin, avait t-il le droit de construire cette clôture support BàL sur une parcelle qui a aussi une servitude ???
 Je pense qu'il ne peut pas clore un terrain avec servitude de passage...
tu pourrais lui dire que sans sa clôture, tu pourrais manoeuvre plus facilement pour rentrer chez toi !

Si le problème est, comme tu l'as dit, de ne jamais avoir à faire bénéficier le voisin d'une servitude de passage, il est peut-être suffisant de protester par LRAR (tous les ans ou tous les 2 ou 3 ans) demandant de faire cesser le trouble d'avoir la boite à lettre qui donne sur ton terrain, même sans donner de suite effective de procès ou de conciliation.

En cas de revendication du voisin, il faudra présenter les preuves que tu t'es toujours opposé à ce passage.

Mais si comme semble le montrer JCdu26 le voisin peut mettre sa bal sur sa clôture sans avoir à passer chez toi pour y aller, ça règle définitivement le problème.

Sur le plan on est bien d'accord sur le fait que :
- ce qui est entouré de bleu est votre propriété et de jaune la propriété de votre voisin.
- son portail coulissant est sur l'alignement de la ligne jaune en bas là où sont marqués les indications 7.38 et 4.00 et Rn60. 7.38 et 4.00 sont des mesures en mètres

Et qui est bénéficiaire de la servitude "ser 1" de 71 m2 ?

@jcdu26:justeme't toute la lingueur dont tu parles, c est le fameux portail coulissant !!!
je comprends le "tu peux pas imposer a ton voisin" mais c est pas moi qui impose !!!! c est le terrain et les servitudes !! attention lzs limites a droite c est le mur du voisin de droite !! ton trait bleu est le portail coulissant !!!
par contre merci du tuyau des LRAR tous les 3 ans 👍👍👍🤗🤗🤗

Comme je vois les choses :

Serv2, c'est Mouchette44

Serv1, c'est le proprio de la BàL
pour ce proprio, je vois bien son portail comme représenté en bleu sur mon plan modifié
et pour moi, il prive d'accès en fermant son terrain d'une zone avec servitude !

Il semble que tout au bout de sa palissade, proche de son portail, le terrain des deux cotés de la palissade sont à lui : pourquoi ne met-il pas sa boite à cet endroit ?

Mouchette44 a écrit:

@jcdu26:justeme't toute la lingueur dont tu parles, c est le fameux portail coulissant !!!
je comprends le "tu peux pas imposer a ton voisin" mais c est pas moi qui impose !!!! c est le terrain et les servitudes !! attention lzs limites a droite c est le mur du voisin de droite !! ton trait bleu est le portail coulissant !!!

donc si le portail est bien comme je l'ai représenté en bleu ;  en comparant la longueur du portail et l'espace pour son débattement le long de cette longueur, il reste largement de la place pour implanter sa BàL

JCdu26 a écrit:

et ce voisin, avait t-il le droit de construire cette clôture support BàL sur une parcelle qui a aussi une servitude ???
Je pense qu'il ne peut pas clore un terrain avec servitude de passage...

Sur le plan on est bien d'accord sur le fait que :
- ce qui est entouré de bleu est votre propriété et de jaune la propriété de votre voisin.

• oui c est ca

- son portail coulissant est sur l'alignement de la ligne jaune en bas là où sont marqués les indications 7.38 et 4.00 et Rn60. 7.38 et 4.00 sont des mesures en mètres

• non non, sa largeur est 6, les dimensions que vous donnez sont celles de la 3 eme maison. je precise que la servitude a ete modifie pour que justement il puisse fermer. 

Mouchette44 a écrit:

• non non, sa largeur est 6, les dimensions que vous donnez sont celles de la 3 eme maison. je precise que la servitude a ete modifie pour que justement il puisse fermer. 

ah ! la servitude indiquée sur le plan n'est donc pas la bonne ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Et qui est bénéficiaire de la servitude "ser 1" de 71 m2 ?

c est nous 3 :pour acceder depyis la rue qui est privee et pas publique.
par contre la seevitude de 71 metres 2 a diminue poir qu il pjisse fermer justement

sitro a écrit:

Mouchette44 a écrit:

• non non, sa largeur est 6, les dimensions que vous donnez sont celles de la 3 eme maison. je precise que la servitude a ete modifie pour que justement il puisse fermer. 

ah ! la servitude indiquée sur le plan n'est donc pas la bonne ?

oui, parce que j ai pas le nouveau p'an sous la main. mais ca faut l angle droit. ca j etais ok

Mouchette44 a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Et qui est bénéficiaire de la servitude "ser 1" de 71 m2 ?

c est nous 3 :pour acceder depyis la rue qui est privee et pas publique.
par contre la seevitude de 71 metres 2 a diminue poir qu il pjisse fermer justement

Si tu nous montrait un plan qui correspond à la réalité du jour (et pas à des projets obsolètes) on pourrait te répondre valablement !

Manu-d.en-haut a écrit:

Mouchette44 a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Et qui est bénéficiaire de la servitude "ser 1" de 71 m2 ?

c est nous 3 :pour acceder depyis la rue qui est privee et pas publique.
par contre la seevitude de 71 metres 2 a diminue poir qu il pjisse fermer justement

Si tu nous montrait un plan qui correspond à la réalité du jour (et pas à des projets obsolètes) on pourrait te répondre valablement ! 

mais en fait j ai deja eu reponse a ma question qui etait surtout de savoir comment integrer une BAL dans un portail coulissant. apres les servitudes tout ca, j ai repondu mais c est un cas de figure complique. en tout cas je vous remercie de vos conseils qui me sont precieux. et de toute facon je vois mon notaire la semaine prochaine. je tiendrai bien sur au coirant qd ce sera resolu... 

Sur les photos , le poteau n'a pas l'air bien haut , on pourrait imaginer poser une boite dessus !

reno06 a écrit:

Sur les photos , le poteau n'a pas l'air bien haut , on pourrait imaginer poser une boite dessus !

1,5m étant la hauteur maxi d'1 BàL normalisée et préconisée par La Poste...

https://www.laposte.fr/norme[...]-normalisee

Bonsoir effectivement il pourrait mettre sa boîte au lettre sur son muret et vous êtes en droit de vous plaindre mais franchement le facteur fait 3 pas pour mettre le courrier c'est chercher la petite bête, qu'est ce que ça gêne... Sachant votre portail est sûrement fermé...

il déplace sa BàL et tout le monde fait un petit compromis...

JCdu26 a écrit:

il déplace sa BàL et tout le monde fait un petit compromis...

Oui en plus il a pas de grosses modif a faire 

bonjour  a tous et merci de vos derniers messages.
depuis mon dernier, le veometre est venu a ma demande repositionner la borne :a gauche c est chez moi, a droite chez mon voisin. 
donc leur bal est chez moi. 
mon notaire m a adressé à un avocat que j ai rencontré hier mais depuis mon dernier message et la proposition totalement sans gêne de chgt d endroit de bal.... j ai decide de "lacher l affaire" car comme le dit tres justement l un de vous "y a pas mort d homme". 
l avocat m a confirme qu il y a bien creation de fait d une servitude, qui n est pas actée, et que dans 30 ans (j en ai bientot 59!!) ils pourraient ouvrir. 
le depart de tt ca c est plutot une possible petite moins value inevitable.... ds 30 ans. et si je m en soucie c est davantage pour mes enfants. 
donc la bal va rester là et basta. qd on a des voisins cons et sans gêne... on fait avec mais qu ils ne viennent pas me demander quoi que ce soit dorenavant

Oui les cons ils y en a partout. Votre voisin a juste a déposé 4 lamelles puis mettre sa boîte au lettres a droites comme sur la photo du JCdu26

beno.02 a écrit:

Oui les cons ils y en a partout. Votre voisin a juste a déposé 4 lamelles puis mettre sa boîte au lettres a droites comme sur la photo du JCdu26

oui, mais non car en limite de son portail, la bal depassera de sa profondeur a l interieur et il ne le ferait pas car il considere que ca le gêne.... 

la preuve, sa proposition c est ca, qui en consequence me gêne pour rentrer chez moi, mais ca, il s en contrefout... 

C'est quoi le trait que j'ai entouré en rouge ?
Je pose la question car entre tes plans qui ne sont éventuellement pas à jour et les droits de passage qui ont été modifiés, je m'y perd un peu...

 si c'est la limite de propriété, il est donc chez lui et pourrait implanter sa BàL comme repéré !
il te doit un droit de passage qui n'est pas repéré mais cette BàL ne t'interdit pas de rentrer chez toi, donc...

JCdu26 a écrit:

C'est quoi le trait que j'ai entouré en rouge ?
Je pose la question car entre tes plans qui ne sont éventuellement pas à jour et les droits de passage qui ont été modifiés, je m'y perd un peu...

 si c'est la limite de propriété, il est donc chez lui et pourrait implanter sa BàL comme repéré !
il te doit un droit de passage qui n'est pas repéré mais cette BàL ne t'interdit pas de rentrer chez toi, donc...

alors effectivement je pensais m etre faite avoir en signant la modif d emprise de servitude mais l avocat me dit que ca diminue min emprise pour rentrer et pour lui c est categoriqueme't pas valable. il y a servitude y compris là où il souhaite mettre sa bal et donc c est pas possible.en gros je prefere qu il la laisse où elle est olutot que là où il propose où je vais etre genee
mais je vais pas aller au tribunal pour ca, hein ?
et la j en ai ma claque.