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Tour d'échelle : qui doit enlever les clôtures ?

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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

Dans le cadre d'un CCMI, je fais construire dans un petit lotissement de 5 terrains, et nous sommes en limite de propriété avec la maison qui vend.

En l'occurrence il y a des clôtures qui vont gêner pour l'élévation des murs, mais surtout pour l'enduit (Cf Photo ci dessous).
Il faudra donc nécessairement les enlever.

--> Savez vous qui de moi ou du CST doit les enlever svp ? 

Je ne sais pas ce que dit la loi, mais je vous avoue que ça m'arrangerait pas mal que ce soit au CST de le faire 

J'ai déjà fait le nécessaire avec le document (Tour d'échelle le temps du chantier) signé par le propriétaire de la maison, que j'ai transmis à mon conducteur de travaux. Pour information le propriétaire est un promoteur immobilier qui fait de l'achat/revente.

Merci & bonne journée

Tour d'échelle : clôtures à enlever !
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Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

Je vois que mon sujet ne passionne pas les foules Biggrin

Il n'est pas hyper sexy j'en conviens, mais si quelqu'un passe par là avec la bonne information, je suis preneur !

Merci
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

Mise à jour 10 semaines plus tard : mon constructeur me demande d'enlever la clôture...

J'avais pourtant fait le nécessaire d'un point de vue administratif.

Pouvez vous me dire qui est tenu de faire ça dans le cadre d'un CCMI svp ? 

Merci
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Bonjour, si les clôtures étaient existantes lorsque vous avez fait votre CCMI, le constructeur était au courant de leur présence.

En bon professionnel, et étant sachant, il a pris en compte cet aléa.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
C'est ce que je pensais également oui.

Mais aujourd'hui il me dit simplement que "ce n'est pas prévu au contrat" et qu'il devra faire un avenant de plus value pour le faire.

Dry
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
NAZGUL88 a écrit:C'est ce que je pensais également oui.

Mais aujourd'hui il me dit simplement que "ce n'est pas prévu au contrat" et qu'il devra faire un avenant de plus value pour le faire.

Dry

Oui, il doit faire un avenant pour l'incorporer au contrat, mais à 0€, puisque le CCMI est à prix ferme.
Dans un CCMI, tous les oublis non prévus au contrat mais nécessaires sont à la charge du sachant / constructeur.
Une aide de l'AAMOI afin de faire un courrier en conséquence pour respecter vos droits serait un plus.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Merci Richard45

Votre raisonnement est très clair et tout à fait pertinent, je vais tenter une approche dans ce sens avec mon constructeur !
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En cache depuis le mercredi 21 janvier 2026 à 22h04
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