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Quel recours si Étude thermique refuse le Plan d’un MOE Résolu

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 252 fois
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Env. 30 message Haute Garonne
Bonjour
Je ne suis si je suis dans la bonne section mais je tente le coup
Nous avons un soucis avec un contrat de maitrise d’œuvre 
Nous avons signé un contrat de MOE pour une maison de 155m.nous avons travaillé longuement sur les plans pour que ca ressemble à notre besoin et le budget 
le MOE a fait faire l’étude thermique RE2020 nécessaire pour le dépôt du PC. Le bureau ne valide pas le plan en que tel et demande plusieurs modifications de la forme et également renforcer l’isolation pour gagner des points pour la RE2020. Ceci nous embête beaucoup et on comprends pas que ca arrive aussi tardivement.Surtout ca a des impacts importants sur la forme qui ne nous convient plus mais surtout une forte augmentation du prix
Le MOE va nous proposer un nouveau projet et un nouveau chiffrage
Nous avons signé le contrat et deja payé les 10% des honoraires 
Le sous seing arrive bientôt à échéance,On sait pas s’il faut rester ou dénoncer le contrat et surtout quel recours avons nous

Le MOE a bonne réputation dans la région de Toulouse ayant vu des maisons de collègues et autres 
Merci d’avance pour vos commentaires, conseil et recommandations 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, c'est un des gros problèmes de la RE2020, je n'ai pas les compétences pour vous répondre, des amis devrais vitre vous répondre, je pense particulièrement à Pengo archi Spoonman Nicolas Half
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 700 message Drome
Bonjour,

C'est au MOE de proposer un projet qui réponde à la réglementation, mais sauf stipulation contractuelle contraire, il n'est pas responsable du prix auquel sera réalisé l'ouvrage.

Le MOE vous a sans doute initialement donné un prix au m² afin de fixer une enveloppe budgétaire. L'envolée des prix de la construction a sans doute pesé dans l'augmentation budgétaire à laquelle vous faites référence.

Le MOE vous a proposé une solution pour répondre à la réglementation. Si le budget est dépassé, il vous proposera une modification du projet pour rentrer dans votre budget.

Vous indiquez lui avoir réglé 10% du montant des honoraires, ça me semble très raisonnable. Un archi prend environ 3 à 5k€ pour cet accompagnement jusqu'au PC.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

aminovic a écrit:
...
Nous avons un soucis avec un contrat de maitrise d’œuvre 
Nous avons signé un contrat de MOE pour une maison de 155m.nous avons travaillé longuement sur les plans pour que ca ressemble à notre besoin et le budget ...


le pro avec qui vous avez signé ce "contrat de MOE"  est architecte ? 

si la réponse est non, il serait judicieux d'envisager une autre solution dès maintenant.
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Env. 30 message Haute Garonne
***** a écrit:Bonjour

aminovic a écrit:
...
Nous avons un soucis avec un contrat de maitrise d’œuvre 
Nous avons signé un contrat de MOE pour une maison de 155m.nous avons travaillé longuement sur les plans pour que ca ressemble à notre besoin et le budget ...


le pro avec qui vous avez signé ce "contrat de MOE"  est architecte ? 

si la réponse est non, il serait judicieux d'envisager une autre solution dès maintenant.

Bonjour 
merci pour ce retour
non le MOE n’est pas architecte au sens DPLG
il a un dessinateur 
si j’envisage une autre solution, j’imagine que je perds les 10% avancé ?
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Membre super utile Env. 700 message Drome
S'il n'est pas architecte, il y a un pb, car au delà de 150m² de surface de plancher, le recours à un architecte est obligatoire.

Y a t'il eu tromperie ?


aminovic a écrit:
***** a écrit:Bonjour

aminovic a écrit:
...
Nous avons un soucis avec un contrat de maitrise d’œuvre 
Nous avons signé un contrat de MOE pour une maison de 155m.nous avons travaillé longuement sur les plans pour que ca ressemble à notre besoin et le budget ...


le pro avec qui vous avez signé ce "contrat de MOE"  est architecte ? 

si la réponse est non, il serait judicieux d'envisager une autre solution dès maintenant.

Bonjour 
merci pour ce retour
non le MOE n’est pas architecte au sens DPLG
il a un dessinateur 
si j’envisage une autre solution, j’imagine que je perds les 10% avancé ?
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Env. 30 message Haute Garonne
Nicolas Half a écrit:S'il n'est pas architecte, il y a un pb, car au delà de 150m² de surface de plancher, le recours à un architecte est obligatoire.

Y a t'il eu tromperie ?


aminovic a écrit:
***** a écrit:Bonjour

aminovic a écrit:
...
Nous avons un soucis avec un contrat de maitrise d’œuvre 
Nous avons signé un contrat de MOE pour une maison de 155m.nous avons travaillé longuement sur les plans pour que ca ressemble à notre besoin et le budget ...


le pro avec qui vous avez signé ce "contrat de MOE"  est architecte ? 

si la réponse est non, il serait judicieux d'envisager une autre solution dès maintenant.

Bonjour 
merci pour ce retour
non le MOE n’est pas architecte au sens DPLG
il a un dessinateur 
si j’envisage une autre solution, j’imagine que je perds les 10% avancé ?


Non
Le plan est validé et visé pr un architecte indépendant
De ce côté y a pas de soucis à mon sens
Merci
Citer
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour Aminomic,
aminovic a écrit:
Nicolas Half a écrit:(…)

Non
Le plan est validé et visé pr un architecte indépendant
De ce côté y a pas de soucis à mon sens
Merci

C'est une signature de complaisance, ça !
Vous êtes dans l'illégalité.

L'architecte signataire risque la radiation de l'Ordre et le MOE pour pratique illégale de la profession d'architecte. Le PC serait donc invalidé par l'administration, voire la justice, avec le risque de remettre le terrain dans son état initial (travaux de démolition)… à vos frais.

Etes-vous sûr de vouloir jouer vos économies sachant que l'Ordre des architectes veille et n'hésitera pas à dégainer s'il le découvre ?

Après vous faîtes comme vous voulez... 
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Et voili et voilou, merci Spoonman  pour les précisions.

aminovic a écrit:
si j’envisage une autre solution, j’imagine que je perds les 10% avancé ?

AMHA ça doit être "négociable" à l'amiable oupa  car les 2 compères risquent gros.

et de toutes façons, vu que son plan ne passe pas, il faut repartir à zéro... il ne pourra pas dire que vous "gardez son travail"...
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Haute Garonne
Merci pour vos différents retours
Je vais le contacter demain et on verra pour la suite
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Votre moe a tellement bonne réputation qu'il ne connait pas les régles de la RE2020 et qu'il a besoin de signatures de complaisance avec des archis qui ne connaissent pas non plus la RE2020........ Il y a comme un problème.
Vos collègues et amis ont peut être fait construire dans un autre contexte , maison plus petite , RT2012 etc...
De toute façon, que vous perdiez ou pas les 10% d'honoraires, votre maison vous coutera à peu près le même prix, le prochain projet devant respecter la RE2020.
Maître d'oeuvre - CSPS
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En cache depuis le jeudi 01 janvier 2026 à 03h46
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