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Chantier ne démarre pas

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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour,

Nous avons conclu en  mars 2022 un contrat de construction de maison individuelle,
En Janvier 2023, nous avons signé chez le notaire pour l'achat du terrain.

Le contrat de construction prévoit un démarrage du chantier dans un délai de 2 mois suivant la levée des conditions suspensive qui a été reportée par avenant au 31 mai 2023.

À ce jour, nous n'avons toujours pas la DO et garantie de livraison.

Le constructeur nous a demandées la semaine dernière de déposer un chèque pour la DO afin de finaliser le dossier administratif auprès de l'assurance.

Et en se déplaçant pour en savoir plus, ils nous ont une énième fois présenter un avenant de prolongation des conditions suspensives jusqu'à fin juillet.

D'après leur dire, l'assureur ne délivrera pas la DO si pas de signature de l'avenant vu que le contrat est caduc.

Mais clairement on est a chaque fois lésé à signer des avenants et pendant ce temps-là, pas d'ouverture de chantier et démarrage du respect des délais (applicable à l'ouverture de chantier ...)

Merci de votre aide
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Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Chantage actuel classique.

Laissez tomber mais en laissant au constructeur la responsabilité de la rupture de contrat.

Sans oublier de demander un écrit de la compagnie d'assurance pour justifier ce refus de contrat.

Parce que si une compagnie d'assurance refuse de couvrir un risque c'est peut-être que ce constructeur est à risque sur le plan financier ou qu'il a beaucoup de sinistres.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans
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Env. 10 message Loire Atlantique
L'assureur m'a dit par téléphone qu'il ne délivre pas la DO si on n'est plus sous conditions suspensives :

- A-t-elle mal compris ma demande ?

-J'ai du mal à voir l'impact pour eux et la corrélation


À ce jour nous n'avons aucun contrat à notre nom auprès de l'assurance
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Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Il faut faire préciser à l'assurance ce qu'elle veut dire.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
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En cache depuis le dimanche 05 octobre 2025 à 02h13
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