Nombre de ramonage par an dans le 54

Normalement 1 obligatoire - 2 recommande.
Pour 5 steres par an si bois de bonne qualite - 1 suffit

Bonjour merci le bois est de très bonne qualité séchage artificiel ;)

Bonjour

1987...ça date un peu !

c'est deux ramonages par an , dont un pendant la saison de chauffe .

Ce qui compte est votre contrat d assurance. Regardez ou demandez leurs exigences afin d etre couvert a 100%.

Le texte est clair : si vous êtes un particulier sans local professionnel, c'est un ramonage obligatoire par an. Et plus si nécessaire, donc 2 ou 3 ou 4 ou 5... Il n'y a pas de 1 OU 2.

500 XT a écrit:

...
c'est deux ramonages par an , dont un pendant la saison de chauffe .

C'est marqué où?

Article L2213-26
Version en vigueur depuis le 01 janvier 2021

Modifié par Ordonnance n°2020-1144 du 16 septembre 2020 - art. 6

Le maire prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc., doit être effectué au moins une fois chaque année.

Il ordonne, s'il y a lieu, la réparation ou, en cas de nécessité, la démolition des fours, fourneaux et cheminées dont l'état de délabrement ferait craindre un incendie ou d'autres accidents.

Les règles prescrites par le chapitre Ier du titre Ier du livre V du code de la construction et de l'habitation sont applicables en cas de réparation ou de démolition.

Bonsoir, je me pose la même question,je suis aussi du 54 et je constate au vu des réponses que ce n'est pas aussi claire, du moins pas facile à comprendre. J'ai vérifié dans mon contrat assurance il y a un ramonage pas an d'indiqué ,j'ai demandé à la préfecture ou je pouvais trouver un texte ou l'information et ils m'ont indiqué de me rapprocher de la mairie qui ne m'a pas encore répondu . L'installateur m'avait indiqué 1 par an si moins de 8 stère , je ne trouve cette information nul part. J'ai un nouveau ramoneur qui m'indique que je dois ramoner 2x par an , donc pour lui Novembre ou décembre et février et mars... Alors on fait comment maintenant...Bonne soirée

Ta crainte c est quoi?

Bonjour

  il y a un nouveau décret ..le décret N° 2023-641
 
  et l'arrêté du 20 Juillet 2023 , mis en vigueur début Octobre 2023.

  je poste cela dans la soirée  ..

Exocet a écrit:

Ta crainte c est quoi?

Merci 

Les assurances qui veulent pas payer en cas de sinistre 
De ramoner plus qu'il faut de raison 
Je voudrais savoir ce qui en est si possible 
Merci 

Ds ce cas, c est clair, tu dois te conformer aux conditions generales de ton contrat habitation.

Un peu de lecture !

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047867286

Bonjour, après lecture, pour moi, c'est un ramonage par an, mais par un pro, il avait été dit que l'on pouvait ramoner soi-même la cheminée avec un témoin (la voisine par exemple) et faire une déclaration en mairie, mais ça, c'était avant.

stefbot a écrit:

... L'installateur m'avait indiqué 1 par an si moins de 8 stère , je ne trouve cette information nul part...

Je pense que c'est un raccourci professionnel.
La loi, c'est une fois par an, et aussi souvent que nécessaire (remplacé par l’entretien régulier dans le dernier arrêté).
Il doit estimer qu'au-delà de 8 stères, il faut re-ramoner, pour rester dans le "autant de fois que nécessaire".

Bonjour, le ramonage est obligatoire au moins une fois par an. il peut varier à 2 fois tous dépendent de l'encrassement et du bois utilisé.   bonne journée

XXXX

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047867286#[...]0contraire%20du%20bail.

Bonjour merci oui entre temps j'ai trouvé l'information dans le contrat d'Assurance , ma mairie ne pouvait pas me renseigner ..

Attention aussi aux réglementations locales : en Alsace Moselle, c'est deux fois par an obligatoire pour les conduits bois.

Bonjour avant j'habitais dans le 25, j'avais une chaudière bois et je ramonais tous les 5 stères et dont 1 fois par un pro.
Je brûlais 20 stères par an donc 4 ramonages par an dont 1 fois par un pro.

Dans le 68 c'est 2 ramonages donc un avant la saison et un pendant la saison, et plus si on brûle plus de 5 stères.