Devis d'artisan rénovation globale, et assurance partielle

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 168 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

phwyfve Picto info

Auteur du sujet

Le 31/10/2023 à 15h19 Env. 10 message Ardeche

Bonjour,
j'ai signé un devis d'un artisan, pour une rénovation, qui comprend placo, elec, et installation d'une pompe a chaleur reversible air air.
En vérifiant minutieusement toutes les informations (solvabilité, assurances), je me rends compte que leur décénale couvre bien tous les travaux, sauf l'installation de pompe a chaleur.
Les travaux n'ont pas commencé et pour le moment j'ai seulement versé un acompte de 500 euros (% du prix des travaux demandés a la signature)
J'ai désormais un gros doute sur cette entreprise, et je souhaiterai annuler le devis. Au pire, tant pis pour mes 500 euros, je préfère me retirer avant d'avoir investi plus d'argent. Je précise que le délai de rétractation est passé, cela fait quinze jours que j'ai signé le devis

Quels sont les moyens que j'ai pour notifier l'entreprise que je ne souhaite plus travailler avec eux, car le devis qu'ils m'ont fait n'est pas couvert par leur assurance décennale?

Bien cordialement

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus

Manu-d.en-haut Picto info

Le 31/10/2023 à 15h46 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Est-ce que l'argent versé constitue des arrhes ou un acompte ?

Normalement, si ce n'est pas explicitement précisé, ce sont des arrhes, et les deux parties peuvent renoncer, en abandonnant le montant des arrhes pour votre part.

Si c'est un acompte, normalement le contrat ne peut être rompu. Le fait que son assurance n'est pas valable vous offre peut-être une porte de sortie...

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

phwyfve Picto info

Auteur du sujet

Le 31/10/2023 à 17h07 Env. 10 message Ardeche

Manu-d.en-haut, a priori ce sont des arrhes vu que rien n'est précisé.

Citation: Normalement, si ce n'est pas explicitement précisé, ce sont des arrhes, et les deux parties peuvent renoncer, en abandonnant le montant des arrhes pour votre part.

Ok très bien mais que se passe t'il si je suis le seul a vouloir renoncer?
Merci.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

plaquisteheureux Picto info

Le 31/10/2023 à 18h19 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Salut

phwyfve a écrit: placo, elec, et installation d'une pompe a chaleur reversible air air.

Sut je croyais être le seul à avoir tous ces corps de métier !

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Calète Picto info

Le 31/10/2023 à 18h27 Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes

Tu es peut-être le seul assuré pour la pose de pompe à chaleur plaquisteheureux

Biggrin

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

plaquisteheureux Picto info

Le 31/10/2023 à 18h31 Membre ultra utile Env. 20000 message Gard

Oui assuré, je veux pouvoir dormir tranquille !

ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 31/10/2023 à 21h08 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

phwyfve a écrit:Manu-d.en-haut, a priori ce sont des arrhes vu que rien n'est précisé.

Citation: Normalement, si ce n'est pas explicitement précisé, ce sont des arrhes, et les deux parties peuvent renoncer, en abandonnant le montant des arrhes pour votre part.

Ok très bien mais que se passe t'il si je suis le seul a vouloir renoncer?
Merci.

Je reprends :
chacune des parties qui le souhaite peut renoncer unilatéralement.

Préférer acter la chose par LRAR, ou LREL.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Libellule_ Picto info

Le 01/11/2023 à 17h59 Env. 3000 message . (24)

phwyfve a écrit:Bonjour,
j'ai signé un devis d'un artisan, pour une rénovation, qui comprend placo, elec, et installation d'une pompe a chaleur reversible air air.
En vérifiant minutieusement toutes les informations (solvabilité, assurances), je me rends compte que leur décénale couvre bien tous les travaux, sauf l'installation de pompe a chaleur.
Les travaux n'ont pas commencé et pour le moment j'ai seulement versé un acompte de 500 euros (% du prix des travaux demandés a la signature)
J'ai désormais un gros doute sur cette entreprise, et je souhaiterai annuler le devis. Au pire, tant pis pour mes 500 euros, je préfère me retirer avant d'avoir investi plus d'argent. Je précise que le délai de rétractation est passé, cela fait quinze jours que j'ai signé le devis

Quels sont les moyens que j'ai pour notifier l'entreprise que je ne souhaite plus travailler avec eux, car le devis qu'ils m'ont fait n'est pas couvert par leur assurance décennale?

Bien cordialement

Bonsoir phwyfve

Généralement, lorsqu'on valide un devis "Bon pour accord" avec date et signature, il y a un montant à régler qui correspond à un pourcentage du montant total des travaux et tu écris ici que tu as versé un acompte de 500€, ce qui paraîtrait logique.

Puis tu dis à Manu-d.en-haut que tu as versé des arrhes.

EDIT : en fait c'était quoi ?

Citer

Messages : Env. 3000
De : . (24)
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Libellule_ Picto info

Le 01/11/2023 à 18h49 Env. 3000 message . (24)

phwyfve je peux quand même te raconter ce qui s'est passé dans l'entreprise où je travaille.
Un client valide un devis et verse un acompte qui est encaissé par l'entreprise.
Celle-ci a souvent beaucoup de retard pour exécuter les travaux et, le client s'impatientant à juste raison, est venu chercher un chèque du montant de l'acompte, chèque qui lui a été donné.

Donc je pense que tu peux te rétracter et peut-être même récupérer tes 500€ : si tu élèves un peu la voix, l'artisan préfèrera te voir partir Wink

Citer

Messages : Env. 3000
De : . (24)
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

sumotori22 Picto info

Le 01/11/2023 à 18h57 Membre super utile Env. 4000 message Cotes D'armor

Bonsoir, et pourquoi ne pas simplement expliquer qu'il y a un problème d'assurance pour la PAC? Parce que visiblement, vous n'en avez pas parlé à
votre entrepreneur. Et vous verrez bien la réponse.
Si cette réponse ne vous convient pas, alors demandez l'annulation du contrat, quitte à perdre vos 500€...Vous verrez bien ce qu'on vous répond.
Un défaut d'assurance me semble un bon motif pour annuler un contrat.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis avant-hier à 16h57

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !