Modification du pc

Remise en cause ?
Non ils peuvent simplement refuser la modifications mais si le permis initial est accordé, ils ne peuvent pas vous le retirer sauf si les délais de recours ne sont pas épurés.

Cordialement

pcamliti a écrit:

Non ils peuvent simplement refuser la modifications mais si le permis initial est accordé, ils ne peuvent pas vous le retirer sauf si les délais de recours ne sont pas épurés.

En fait les modifications que je souhaite apportées sont les suivantes :

- changement d'une fenêtre (fenetre 2 vantaux par fenetre coulissante)
- Ajout d'un Velux (le chevetre est prévu par le constructeur)
- modification des clotures. (muret + grillage au lieu de grillage)

Si je fais une modification de PC pendant les travaux, est-ce qu'il y a un recours des tiers ?

Si'jattends l'achevement des travaux, est-ce qu'une simple déclaration de travaux suffit ?
Est-ce qu'il faut attendre le certificat de conformité ?

Merci.

Il serait à mon humble prendre avis auprès de l'ABF avant toutes modifications n'étant pas entériné par un permis de construire.

Car vu que vous êtes dans un secteur ABF, cela sera plus compliqué.

Ne faites pas de modifications, sans accord signé et écrit, pensant que le permis modificatif pourrait passer. Si il est refusé vous risquez de devoir vous mettre en conformité avec le permis initial.

En ce qui concerne le recours, OUI, il sera toujours applicable et vous devez attendre les 2 mois mini selon les cas, pour entamer les travaux.