Droit sur un terrain non constructible

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solifoo Picto info

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Le 11/08/2024 à 11h12 Env. 20 message Vaucluse

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour en savoir plus sur les droits pour un terrain non constructible.

J'ai lu certains articles mais je préfère être sur, et pourquoi pas discuter avec vous voir poser des questions.

● Puis-je faire un forage, panneau solaire ?

● Mettre une caravane ?

● Il faut un cabanon de 2m², pas plus c'est bien ça ?

● Est-ce qu'un abri pour cheval est possible (ou autre animal) ?

Déjà si j'arrive à avoir ses petites réponses ça m'aiderais énormément !

Je vous remercie d'avance.

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Calète Picto info

Le 11/08/2024 à 11h22 Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes

Bonjour.

Avez-vous posé toutes ces questions au service urbanisme de la commune concernée.

Et comme l'habitude est de ne pas tout nous dire, concrètement quel est votre projet sur ce terrain ?

Parce que le spectre de vos envies semble très large.

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lecoq 44 Picto info

Le 11/08/2024 à 11h52 Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)

Bonjour
pour un forage , un puit ,que le terrain soit constructible ou non il faut une autorisation
pour une caravane , c'est pareil
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F620
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F172

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Manu-d.en-haut Picto info

Le 11/08/2024 à 11h52 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

"Non constructible", c'est vague...

Il faut savoir dans quelle zone du PLU est le terrain, et quels sont les usages possibles dans le règlement du PLU pour cette zone.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

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