Droit sur un terrain non constructible

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 115 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

solifoo Picto info

Auteur du sujet

Le 11/08/2024 à 11h12 Env. 20 message Vaucluse

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour en savoir plus sur les droits pour un terrain non constructible.

J'ai lu certains articles mais je préfère être sur, et pourquoi pas discuter avec vous voir poser des questions.

● Puis-je faire un forage, panneau solaire ?

● Mettre une caravane ?

● Il faut un cabanon de 2m², pas plus c'est bien ça ?

● Est-ce qu'un abri pour cheval est possible (ou autre animal) ?

Déjà si j'arrive à avoir ses petites réponses ça m'aiderais énormément !

Je vous remercie d'avance.

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 907 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

Calète Picto info

Le 11/08/2024 à 11h22 Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes

Bonjour.

Avez-vous posé toutes ces questions au service urbanisme de la commune concernée.

Et comme l'habitude est de ne pas tout nous dire, concrètement quel est votre projet sur ce terrain ?

Parce que le spectre de vos envies semble très large.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

lecoq 44 Picto info

Le 11/08/2024 à 11h52 Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)

Bonjour
pour un forage , un puit ,que le terrain soit constructible ou non il faut une autorisation
pour une caravane , c'est pareil
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F620
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F172

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 11/08/2024 à 11h52 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

"Non constructible", c'est vague...

Il faut savoir dans quelle zone du PLU est le terrain, et quels sont les usages possibles dans le règlement du PLU pour cette zone.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement