Particulier : qui est responsable de la sécurité sur le chantier ?

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Le 31/03/2025 à 21h21 Env. 70 message Val De Marne

Bonjour,

Admettons qu'en tant que particulier je fasse venir un terrassier, puis un maçon puis un carreleur pour construire une piscine.

Qui est reponsable de la sécurité sur le chantier?

Citation: Le dispositif législatif qui s’applique aux maîtres d’ouvrage dispense les particuliers de désigner un coordonnateur SPS dès lors que le particulier entreprend une opération pour son usage personnel, celui de son conjoint ou de ses ascendants ou descendants directs.

Dans ce cas, l'article L4532-7 du Code du travail prévoit que la coordination SPS soit assurée :

Lorsqu’il s’agit d’opérations soumises à l’obtention d’un permis de construire : par la personne chargée de la maîtrise d’œuvre pendant la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet, donc moi si on considère que je suis en quelque sorte MOE ? et par la personne qui assure effectivement la maîtrise du chantier pendant la phase de réalisation de l’ouvrage ; donc le professionnel ?

Lorsqu’il s’agit d’opérations non soumises à l’obtention d’un permis de construire : par l’entreprise dont la part de main-d'œuvre dans l’opération est la plus élevée, pendant chacune des interventions sur le chantier. Lorsque celle-ci interrompt ou met fin à son intervention, l’entreprise qui répond à son tour au critère précédent prend en charge la coordination.

Donc je serais uniquement responsable de la sécurité pendant la phase de conception, étude et élaboration et c'est tout ?
Mais quels risques peut-il y avoir pendant ces phases ?

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Le 01/04/2025 à 06h16 Membre super utile Env. 6000 message Au Vert (51)

Non toi tu es Moa. Le moa est responsable de tout.

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blob83 Picto info

Le 01/04/2025 à 08h57 Membre utile Env. 600 message Sarthe

Bonjour, prenez une dommage ouvrage avec Responsabilité civile Maître d'ouvrage.

Par exemple piscine béton armé. Un gars mal réveillé trébuche et s'empale la main... vous serez responsable.

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Richard45 Picto info

Le 01/04/2025 à 09h03 Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret

blob83 a écrit:Par exemple piscine béton armé. Un gars mal réveillé trébuche et s'empale la main... vous serez responsable.

Mauvais exemple, en l'occurrence dans un tel accident, le maitre d'ouvrage n'y peu rien, c'est le chef d'entreprise qui sera responsable. Attentes non protégé, pas de gants,...

Par contre, une mise en situation dangereuse devant le MOA, travail à l'échelle, pas de protection si terrassement supérieure à 1.30m, ... Là, la responsabilité du MOA peut être engagée.

Sur des mises en danger flagrantes et visibles.

C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.

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Le 01/04/2025 à 11h59 Env. 70 message Val De Marne

Richard45 a écrit:
blob83 a écrit:Par exemple piscine béton armé. Un gars mal réveillé trébuche et s'empale la main... vous serez responsable.

Mauvais exemple, en l'occurrence dans un tel accident, le maitre d'ouvrage n'y peu rien, c'est le chef d'entreprise qui sera responsable. Attentes non protégé, pas de gants,...

Par contre, une mise en situation dangereuse devant le MOA, travail à l'échelle, pas de protection si terrassement supérieure à 1.30m, ... Là, la responsabilité du MOA peut être engagée.

Sur des mises en danger flagrantes et visibles.

Ok, donc si c'est flagrant et visible devant moi, dans ce cas là je fais quoi ?
Un écrit, une photo ? Je peux pas les forcer...

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Le 01/04/2025 à 12h10 Membre super utile Env. 6000 message Au Vert (51)

Tu fais rien, tu te poses trop de questions. Pourquoi toujours voir le verre a moitié vide! Et si tout se passait bien, sans accident!!! Tu as fait un calcul probabiliste??!! Pfff putain les mecs qui se compliquent la vie, déja compliquée...

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Richard45 Picto info

Le 01/04/2025 à 12h18 Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret

PasDeQuestionIdiote a écrit:Ok, donc si c'est flagrant et visible devant moi, dans ce cas là je fais quoi ?
Un écrit, une photo ? Je peux pas les forcer...

Puisqu'il n'y a pas de MOE, oui, c'est un écrit en recommandé et arrêt de la tâche immédiate.

Et c'est valable pour n'importe qui, s'il y a mise en danger devant soi, on arrête immédiatement la personne et on lui explique que c'est quand même con de mourir au boulot.

C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.

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