Modification permis de construire

bonsoir

non tu risque rien

Le nombre d'ouverture y est c'est bon

Parfois il y a un controle de la DDE, et du geometre des impots plus que de la mairie.
Si tu es dans une zone de forte construction il n'y a que tres peu de controle in situ pour un PC std. Les agents sont debordés avec les PC plus subtils ou a suivre, donc ils delaissent les autres

A+

Salut,

Pour être tranquille, tu as juste a faire « une pièce complémentaire » spécifiant ce décalage … Ce décale de 50 cm peut sembler anodin a première vue. Cependant, sur ta façade cela peut faire des changements et une incohérence. Bien sur, des visites peuvent être faites après réalisation pour vérifier la conformité au PC. Mais, sur des petits détaille comme celui-ci, si ce n’est pas visible à l’œil, cela peut passé comme une lettre à la poste. Malgré tout le risque est existant… C’est pourquoi, une pièce complémentaire ne serait pas de trop…

Bonjour,
En effet, j'adresserais des plans modificatifs (en 4 ex) à substituer à ceux déposès, accompagnés d'une petite notice explicative car ce serait dommage de te voir refuser le Certificat de Conformité pour ce genre de détail. De plus, Sebb à raison, un déplacement de 50 cm de ta PF peut déséquilibrer l'harmonie de ta façade ...
Il me semble que le certi de conformité est exigé par le notaire lors de la revente de la maison.
2ème solution : tu laisses comme ça pour l'instant et dans qq mois tu déposes un permis modificatif mais tu retombes dans la procédure lourde du dépôt, de l'instruction ...

Toutes ces modifications, je dois les faires avant même de recevoir le permis de construire ?
ou dois-je effectuer la demande seulement après avoir effectué les travaux ?
Merci beaucoup

titeuf90 a écrit:

Toutes ces modifications, je dois les faires avant même de recevoir le permis de construire ?
ou dois-je effectuer la demande seulement après avoir effectué les travaux ?
Merci beaucoup

Et si tu as un refus...tu fais quoi su t'as déjà fait les travaux...tu casses!!!

Skau

Faut-il que j'attende de recevoir le permis de construire ou je peux emmener la modification dès maintenant ?(ce qui risque de retarder l'accord du permis ??!!!)
La réponse pour une modification de plan (déplacement de fenêtre de 50cm) est-elle aussi longue que celle du permis de construire ?

Merci et salutations

Bonjour,
En fait, il ne s'agit pas réellement d'un permis modifificatif.
A mon avis, il faut que tu ailles directement à la mairie (et à la DDE si le PC leur à déjà été transmis pour instruction) avec tes plans modifiés et que tu leur demandes de les substituer à ceux que tu avais envoyé à l'origine. Mais il faudrait le faire rapidement ... Ainsi, ça ne devrait pas trop rallonger la période d'instruction.
Enfin c'est mon avis ...
Bonne journée,
Malo

titeuf90 a écrit:

Faut-il que j'attende de recevoir le permis de construire ou je peux emmener la modification dès maintenant ?(ce qui risque de retarder l'accord du permis ??!!!)
La réponse pour une modification de plan (déplacement de fenêtre de 50cm) est-elle aussi longue que celle du permis de construire ?

Merci et salutations

Le mieux est de demander à la mairie...si c'est la peine ou pas et comment tu procèdes...

Skau

pareil que skauda .. demandes avant de t'embarquer dans les modifs de plans et façades ...

titeuf90 a écrit:

La réponse pour une modification de plan (déplacement de fenêtre de 50cm) est-elle aussi longue que celle du permis de construire ?

Merci et salutations

Pour nous, une dizaine de jours seulement...

bonjour

dans mon cas, on a reduis la hauteur des fenetres de la cuisine de 10cm
Tout le monde m'a dis que ca ne se voyait et evidemment pas un ne me l'a ecris. Meme a la mairie pas de pb mais il ne l'écrit pas.
Donc on a attendu d'avoir le PC. (50j). Et j'ai déposé une demande modificatif. Elle a pris également 2 mois.
Le délai ben c'est la DDE qui le fait.
Je ne vois pas ou est le pb car en 2 mois après le PC normallement ta construction ne devrait pas en etre au mur (enfin nous c'était notre cas)
Pour le démarrage du chantier ils ont mis presque deux mois (entre PC et MAP il y a eu 45j)
Par contre le fait de réenvoyé les plans alors que ton instruction est en cours risque de reprolonger le délai (date de reception des nouveaux plans), méfiance de l'administration et des méandres.
Donc attends d'avoir l'accord du PC.

le mieux : tater la mairie avant toute chose.
C'est ce que j'ai fait et ils m'ont repondu qu'apres les travaux, je fournis un nouveau plan de facade qu'ils inserent dans le dossier et basta, c'est ce nouveau plan qui ssera pris pour la conformité.
Donc pas la peine de se prendre la tete dans ce cas, et pourtant je peux dire que c'etait pas juste une histoire de 50cm, mais bien plus lourd niveaux fenetres.

Apres, moi, je ne ferais rien pendant l'instruction du dossier de PC, ca risque de faire tout retarder pour repartir de 2 mois, alors que franchement apres coup, ca doit passer bien plus facilement et ca empeche pas de commener le chantier.

Merci à tous pour vos réponses.
Je pense attendre mon permis avant de me lancer dans une modifications .... j'ai pas envis d'attendre 2 mois de plus pour la validation de celui-ci car il me le faut absolument pour commencer les travaux.
Pour infos, je fait réaliser que le gros oeuvre et ensuite c'est moi qui me tape le reste ............ dur dur .............
Je vous tiendrais au courant ..................
Merci à tous et encore bravo pour votre forum

Salutations