Vendre sa maison au bout de 1 an

Bonjour, il y a deux taxes différentes à savoir la TVA résiduelle et la taxe sur la plus value.

Si votre maison dans votre cas est votre résidence principale alors pas de taxe sur la plus value, sinon oui.

TVA résiduelle, je vais prendre un exemple : vous avez construit votre maison avec un budget de 100000 € TTC soit 83612 HT et 18361 de TVA.
Vous revendez votre bien avant 5 ans vous aurez la TVA résiduelle à payer.
Si vous vendez votre maison 150000 € TTC soit 125418 HT et 24582 de TVA.

A votre passage chez le notaire vous laisserez donc la différence de TVA soit : 24582-18361 = 6220 € donc le notaire vous donnera un chèque d'un montant de 143779 €.

Si en plus ce n'est pas votre résidence principale vous aurez à payer la taxe sur plus value qui doit être sensiblement autour de 20 % soit dans notre cas ci dessus : 150000-100000 = 50000 d'ou environ encore 8000 € en moins pour vous.

Au total et dans le pire des cas vous aurez 6220 + 8000 = 14220 € qui iront direct dans les poches de l'état.

j'espère avoir été clair

merci

cela s'applique également dans le cas d'une mutation professionnelle ?

simipoit a écrit:

Bonjour, il y a deux taxes différentes à savoir la TVA résiduelle et la taxe sur la plus value.

Si votre maison dans votre cas est votre résidence principale alors pas de taxe sur la plus value, sinon oui.

TVA résiduelle, je vais prendre un exemple : vous avez construit votre maison avec un budget de 100000 € TTC soit 83612 HT et 18361 de TVA.
Vous revendez votre bien avant 5 ans vous aurez la TVA résiduelle à payer.
Si vous vendez votre maison 150000 € TTC soit 125418 HT et 24582 de TVA.

A votre passage chez le notaire vous laisserez donc la différence de TVA soit : 24582-18361 = 6220 € donc le notaire vous donnera un chèque d'un montant de 143779 €.

Si en plus ce n'est pas votre résidence principale vous aurez à payer la taxe sur plus value qui doit être sensiblement autour de 20 % soit dans notre cas ci dessus : 150000-100000 = 50000 d'ou environ encore 8000 € en moins pour vous.

Au total et dans le pire des cas vous aurez 6220 + 8000 = 14220 € qui iront direct dans les poches de l'état.

j'espère avoir été clair

D'accord avec ça pour la partie tva résiduelle sauf le montant de la tva /100000 TTC qui est erroné.

Moins d'accord sur la partie pv immo
En cas de prélèvement au titre de la plus value le taux est de 27%.
il faudra également et notamment enlever les frais d'acquisition, le montant de la tva résiduelle, et l'abattement général avant d'appliquer le taux de prélèvement.

stephplr77 a écrit:

cela s'applique également dans le cas d'une mutation professionnelle ?

La tva résiduelle ? oui

la plus-value immobilière ? oui sauf si vente de la résidence principale ou vente de l'ancienne résidence principale dans un délai normal de vente (de l'ordre de 1 année selon l'administration)

exact : 16388 € de TVA.

sinon il y a plein d'info sur le site .gouv, avec les abattements etc.....

simipoit a écrit:

TVA résiduelle, je vais prendre un exemple : vous avez construit votre maison avec un budget de 100000 € TTC soit 83612 HT et 18361 de TVA.
Vous revendez votre bien avant 5 ans vous aurez la TVA résiduelle à payer.
Si vous vendez votre maison 150000 € TTC soit 125418 HT et 24582 de TVA.

A votre passage chez le notaire vous laisserez donc la différence de TVA soit : 24582-18361 = 6220 € donc le notaire vous donnera un chèque d'un montant de 143779 €.

J'ai acheté mon terrain 100 000 € frais de notaire inclus et tout le reste je l'ai fais moi-même (avec des amis) sans entreprises donc sans factures, la maison m'est revenu à 180 000 € quel est le montannt qui va être retenu par l'administration fiscale pour le calcul de la TVA résiduelle 100 000 ou 180 000 €

ouais, j'ai pas fais gaffe mais ya un problème dans l'exemple car l'acquisition du terrain ne supportait pas la tva

Quentin45 a écrit:

J'ai acheté mon terrain 100 000 € frais de notaire inclus et tout le reste je l'ai fais moi-même (avec des amis) sans entreprises donc sans factures, la maison m'est revenu à 180 000 € quel est le montannt qui va être retenu par l'administration fiscale pour le calcul de la TVA résiduelle 100 000 ou 180 000 €

ni l'une ni l'autre des deux sommes

Le prix de revente sera exprimé en TTC. A la tva correspondante, il faudra retrancher non pas le prix de revente mais la tva acquiitée uniquement sur les matériaux (puisqu'il n'y a pas de facture d'entreprises)

Si j'ai bien suivi le calcul de simipoit,
le calcul va sa faire sur la base du prix de vente.
Il faut regrouper toutes les factures que tu as, faire le total de la TVA déjà payée,
Puis fixer le prix de vente, pour savoir ce que l'état va vouloir récupérer.
Mais alors si tu n'as aucune facture, je pense que ça va faire très mal

Je n'ai pas trop saisi pourrais-tu une simulation avec un prix de vente de 250 000 €

Merci

Je ne suis pas expert, mais d'après ce que j'ai lu sur les messages précédents,
Si tu vends 250K€ c'est TTC.
Autrement dit HT ça fait 209K€ si je ne me trompe pas.
Ce qui veut dire que l'état va te demander de justifier 41000€ de TVA.
Si avec toutes les factures que tu as (liées à la construction pas pour l'achat d'un écran plasma )
tu arrives à par exemple 11000€ de TVA déjà payée, tu ne devra plus à l'état que 30000€ (à payer chez le notaire le jour de la signature )
Donc si tu a zero facture, il faudra payer les 41000€

rien à ajouter

la date de départ qui est pris en comple pour le calcul des 5 ans est-elle la date de la signature de l'acte du terrain chez le notaire ?

La logique voudrait que ce soit la date de déclaration d’achèvement des travaux,
Mais je n’en suis pas certain.