Maison enterrée à 1M20 du niveau du sol

Vous avez signé un contrat avec un plan de maison, une implantation et une hauteur. Le constructeur vous doit la realisation de CE contrat. Si il ne peut pas (permis refusé) vous pouvez refuser la nouvelle implantation.

Si la nouvelle implantation vous convient, le constructeur n'a pas le droit (meme si ils le prennent tres souvent) de vous faire une plus value sur le prix initial contractuel (ferme et defintif rappelons le).

Par contre si les VRD sont marqués à votre charge dans le contrat effectivement si il y a surcout, c'est a vous de l'assurer (effectivement ces travaux ne sont pas de la responsabilité du constructeur)

Merci de votre réponse. Effectivement, nous n'avons pas refusé la 2me implantation, faisant confiance à notre constructeur.
Aujourd'hui on se retrouve avec implantation qui ne ressemble à rien...Le constructeur à quand meme une responsabilité en terme de positionnement de la maison sur le terrain?

Nous avons un contrat UNCMI qui stipule VRD et maison. En l'occurence, on a pris un terrassier indépendant car le constructeur n'en avait pas trouvé. Vu la situation qui nous pose pb, est ce qu'on peut se retourner contre le constructeur pour k'il en assume les frais?

esmeralda74 a écrit:

Merci de votre réponse. Effectivement, nous n'avons pas refusé la 2me implantation, faisant confiance à notre constructeur.
Aujourd'hui on se retrouve avec implantation qui ne ressemble à rien...Le constructeur à quand meme une responsabilité en terme de positionnement de la maison sur le terrain?

Quand on se retrouve avec ce genre d'ennuie, pour obtenir des reponses, il faut toujours se baser sur le contrat et les ecrits.
Donc que dit le contrat cocnernant l'implantation ? Y'a t'il eu des modifications acceptées de manière écrite de votre part (signature d'un avenant par exemple) ? En fonction des ecrits, il sera possible de dire si le cosntructeur est dans son droit ou pas.
Nous avons un contrat UNCMI qui stipule VRD et maison. En l'occurence, on a pris un terrassier indépendant car le constructeur n'en avait pas trouvé. Vu la situation qui nous pose pb, est ce qu'on peut se retourner contre le constructeur pour k'il en assume les frais?

Relisez bien votre contrat. Si dans le contrat le constructeur est responsable des VRD, alors il doit les faire, un point c'est tout (peu importe les probleme qu'il rencontre).
Donc est ce que les VRD sont inscrits comme etant a la charge du maitre d'ouvrage ? Si oui, c'est normalement à vous de payer, si non, ce n'est pas votre probleme. Encore une fois, ce qui compte c'est ce qu'il y a ecrit dans le contrat.
Merci de bien vouloir clarifier ce point.

nous aussi nous avons un terrain en pente. suite a un defaut de conseils du constructeur ( emplacement de la maison ou type de construction ) . il y a eu une visite du commerciale et du chef de chantier sur notre terrain ( pente de 9% ) , mais pour eux il n y avait pas de soucis pour une superbe construction sur le terrain . finalement apres c est apres le debut des travaux que la surprise ( retour des vacances ) a eu lieu . terrain en pente = decaissement a faire pour sortir la maison de l enfouissement de plus 1.20m ( ca fait vraiment mal ) . mauvaise foi oblige du constructeur , c est que je devais simplement faire un sous-sol ou plus simplement une pente douce ! a notre charge bien sur . apres des discusions completement steriles , voir des verbes assez haut sur le sujet avec le chef de chantier pendant les travaux , la construction a bien eu lieu ( un peu depasser les evenements ) . de part notre experience , je sais maintenant qu il faut toujours laisser des traces ecrites de contestations en precisant les griefs de ne pas garder le chef de chantier si le courant ne passe pas, de toujours bien se faire expliquer les phases du chantier avant chaques debut de realisation des etapes ( chape , murs ... ) . si demain je devais a nouveau faire construire je ne le ferais pas sur un terrain en pente . en effet il faut prendre en compte le cout du terrassement ( dans mon cas superieure a un sous-sol ) . neanmoins une petite note positive , c est qu un paysagiste peu donner des supers conseils sur l ammenagement du terrain ( des rocails , une cascade ) .

C'est votre maison, le constructeur vous a proposé des plans avec des coupes, des plans de façades etc...
Vous avez signé ces plans.
Si sur le contrat, il a chiffré les VRD ( accès à la maison et réseaux divers) dans le prix global, il vous les doit mais qu'appelez vous VRD ?
L'aménagement du terrain ne fait pas partie des VRD.