Servitude tout à l'égout. déviation canalisation.

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aurore087 Picto info

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Le 07/05/2009 à 16h07 Env. 10 message Brive (19)

Bonjour, nous sommes en négociation pour l'ahat d'un terrain de 1800 m2.

Nous venons d'apprendre par le propriétaire qu'il existe une servitude sur le terrain concernant la canalisation du tout à l'égout qui traverse le terrain de part en part dans sa largeur, découpant virtuellement le terrain en 2/3 -1/3 ( soit environ 1200m et 600M) en précisant que la construction ne pourra se réaliser qu'à 1M50 de la canalisation, sur les 1200m.

Est-il possible de faire dévier cette canalisation sur un contour du terrain pour retrouver la totalité de la surface constructible? et si oui, à combien cela peut-il se chiffrer?

D'autre part, si nous construisons en l'état actuel, y a-t-il un risque que le poids des engins de terrassement et autres endommagent la canalisation?

Merci de vos réponses et bonne journée.

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Le 07/05/2009 à 16h34 Membre utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone

oui il est possible de la dévier le cout dépendra du terrain (rocher ou non, profondeur canalisation, diametre,.....) faites faire un devis.
cepandant il faut s'assurrer que la pente est suffisante pour raccorder.
par contre il faut surement contacter les personnes concernées. (services techniques si réseau public)
ce réseau est il public ou privé ?

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aurore087 Picto info

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Le 07/05/2009 à 18h44 Env. 10 message Brive (19)

Merci de votre aide.
Visiblement le terrain n'est pas rocheux.
La canalisation serait plutot d'ordre privé dans la mesure où elle se termine sur notre parcelle.(et donc à nos frais)
Mais le terrain a bénéficié du tout à l'égout lors de la création d'un lotissement situé plus haut.
Alors : réseau public ou privé? il faut qu'on demande à la mairie.
Reste effectivement le problème de la pente...