La banque peut-elle exiger l'assurance DO si je gère moi?même les travaux ?

Il faut négocier avec la banque.
Il faut lui dire que tu souhaites construire sans DO et que tu es pret a signer une decharge envers la banque.

Si la banque n'accepte pas, il te reste 2 solutions:
- Prendre la DO
- Changer de banque

merci kastayou pour ta réponse rapide

cependant, le prêt a été signé et accepté il y a deux ans de ça, à l'époque on avait signé un CCMI et annulé depuis.
maintenant on a écrit à la direction de la banque en joignant une lettre pour expliquer notre démarche et un désistement sur la DO pour prendre tout problème à notre charge.
d'après certains echos que j'ai eu, les banques ont surtout peur pour leur billes qu'ils ont engagé. ils veulent des garanties pour que la construction se passe bien. attendons pour voir la réponse de ma banque.
j'ai lancé ce message, pour savoir s'il y a quelqu'un qui a eu la même situation et comment s'en sortir.
nous on ne peux pas faire marche arrière d'autant pkus que nous avons payé les frais dossiers pour le prêt......

merci beaucoup kastayou pour ton dévouement

y'a t-il d'autres personnes dans la même situation......

cordialement

De toute façon, aucune assurance ne voudra t'assurer si tu gères tout seul ton chantier.
Dans mon cas, j'ai suivi moi-même les travaux et la banque m'a simplement demandant un courrier dans lequel j'indiquais que je ne souscrivais pas de DO et que j'étais au courant des "risques".

merci pour ta réponse
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j'attend avec impatience la réponse de la banque.



cordialement

je n'ais pas de DO non plus, la banque m'ajuste demandé les contrats d'assurances et décennales des artisans intervenant sur le chantier.

c'était facile vu que je n'ais qu'un seul artisan mais ce n'est pas un CCMI.

bon courage.

merci glaieul pour ta participation .

je ne sais pas si toutes les banques réagissent de la même façon , moi je suis à la bred. c'est une banque un peu particulière.....

est-ce que quelqu'un est aussi à la bred , afin que je puisse estimé mes chances de trouver un arrangement avec cette banque?

merci pour vos réponses.

cordialement

Bonsoir FATIA76,
La bred est le groupe banque populaire, je ne veux pas te donner de faux espoir mais pour les avoir contacté, ils ne veulent pas engager un projet sans DO, pour eux c'est une garantie pour la revente, la construction... donc il va falloir prendre la DO mais attention si la construction est commencée il est trop tard.
Essaye de la prendre quitte à l'intégrer dans ton financement, les taux actuels pourraient peut etre jouer en ta faveur par rapport à deux ans auparavant.

bonsoir et merci pour ta réponse asaliaz

le projet va commencer début juin et le crédit a été accordé il y a deux ans déja comme je l'ai dit sur mon précédent post. pour avoir un peu prospecté certains assureurs sur le net, personne ne veut m'assurer vu je construit tout seul. pour l'instant je n'ai trouvé personne.
ma lettre que j'ai envoyé à la banque fait état de ce constat ! comment je vais faire....
il faut arriver à trouver un compromis pour me débloquer les fonds, j'en ai besoin puisque j'ai signé déja avec les artisans.
c'est un vrai casse tête ......


cordialement

Yop,

Et si tu cherchais une banque à laquelle tu disais rien sur la DO ?

Ouais

Refus de l'assureurSi l'assureur laisse passer 45 jours sans vous répondre, son silence est considéré comme un refus.
Vous avez 15 jours pour saisir, par courrier recommandé, le bureau central de tarification (BCT) qui fixera le montant de la cotisation à payer, et l'assureur sera obligé de vous garantir.

Vos obligationsVous devrez mentionner le coût et toutes les caractéristiques de la construction, les dates de début et de fin des travaux, le nom du contrôleur technique, l’étendue des garanties que vous souhaitez, les différents intervenants à la construction.

Si vous êtes assuré, vous devez :
fournir à votre assureur, s’il le demande, les attestations d’assurances des constructeurs avec lesquels vous traitez,déclarer les réceptions des travaux et transmettre, dans un délai d’un mois, le ou les procès-verbaux et le relevé des observations ou réserves non levées du contrôleur technique, envoyer le dossier technique avec les plans et descriptifs de l’ensemble des travaux réalisés, dans un délai maximal d’un mois à partir de leur achèvement, notifier le constat de l’exécution des travaux effectués au titre de la garantie de parfait achèvement, ainsi que le relevé des observations ou réserves restées non levées du contrôleur technique, et ce dans un délai maximal d’un mois à partir de leur achèvement, déclarer le coût total de construction définitive.


Note :
Tout n’est pas couvert dans cette assurance. L'article L. 243-1-1 du Code des assurances liste les ouvrages exclus comme les voiries, les ouvrages piétonniers, les parcs de stationnements, les réseaux divers, les canalisations, les lignes ou câbles ou leurs supports, les ouvrages de transport, de production, de stockage et de distribution d'énergie, les ouvrages de télécommunications, les ouvrages sportifs non couverts, ainsi que leurs éléments d'équipement.
De même que si les dommages sont exclusivement du fait de l’assuré ou ils sont les conséquences d’une usure normale ou d’un usage anormal.

merci à ouais et asaliaz pour toutes ces précisions.
pour répondre à ouais, le prêt est octroyé depuis déja 2 ans, je ne peux pas faire machine arrière et changer de banque maintenant.....
pour asaliaz, merci beaucoup pour toutes ces précisions, je vais réfléchir à tout ça pour trouver une solution pour éviter la souscription d'une DO tout en gardant mon prêt.
tous les intervenants je les connait, il n'y a aucun soucis avec eux, reste à convaincre la banque de prendre ça sous ma responsabilité.


cordialement

Tu peux peu etre faire une lettre de renonciation ?

Bonjour,

y a-t-il des personnes qui ont su régler ce pb?

Merci.