La dommage ouvrage imposée par la banque pour un prêt peut t-elle être partielle ? Couvrir seulement le gros œuvre ?

La DO doit couvrir la totalite des travaux de votre construction, si ces travaux sont réalisés par des professionnels

Vous ne pouvez pas assurer vos propres travaux si vous les realisez vous memes

Donc pas de DO sur une partie des travaux si vous passez en CMI par exemple

Cette DO vous sera reclamee si vous vendez la maison dans les dix ans de son achevement. Faute de la produire, vous etes redevable d apporter sur vos fonds propres la garantie si besoin, ce qui eput etre une tres mauvaise situation

Merci pour votre réponse.

Tous les travaux vont être réalisés par des professionnels qui ont des décennal. 

Je veux faire une DO partiel car au déla de 500000€ de frais construction, nous devons aussi souscrire un contrôle technique de construction, ce qui est cher et complexifie la gestion du chantier.

Ma question est du coup : 
la banque qui m’impose une attestation DO, se fiche que ce soit partiel ? Est ce qu’elle va essayer de creuser pour savoir ce qui est couvert ? 

Et se voit de refuser mon prêt au moment du déblocage des fonds si elle s’aperçoit de cela ? 

…ou impose t-elle que ce soit couvert sur tout les travaux (gros œuvre est second œuvre) ? 

La banque vérifiera que votre DO corresponde à la totalité des travaux tels que vous les aurez mentionnés dans votre demande de prêt et en comptant votre apport, déduction faite de l achat du terrain.

C est votre intérêt de la souscrire pour la totalité et c est votre intérêt de demander un contrôle technique du chantier

Il y a parfois des économies qu il ne faut pas essayer de faire, car les conséquences peuvent être très lourdes

Bonjour.

N'essayez pas de jouer au plus malin avec votre banquier.

Ces gens là n'ont aucun humour quand il s'agit d'argent.

Et excusez moi mais un projet à plus de 500 000 Euros bâtis on ne mégote pas sur les assurances et le suivi.

Il faut savoir identifier les priorités

Je n’essaie pas de jouer à la plus maline. 

Il y a des postes que je n’ai pas besoin d’assurer car une seule entreprise à la fois intervient dessus, donc leurs décennales suffisent. Comme la piscine, la cheminée, le terrassement ou les aménagements extérieurs.

Évidement l’idée n’est pas de se retrouver sans assurances si contentieux il y a….

Mais la do est tout de même une assurance SUR une assurance.

Elle est utile sur certain postes, mais pas forcément tous. 

J’essaie d’optimiser ma DO, pas niquer la banque. 

Flo1111113 a écrit:

pas niquer la banque. 

Le role de la DO n est pas d etre une assurance en cas de malfacons clairement attribuées

Prenons un exemple: une entreprise fait le terrassement, une autre les fondations, et la maconnerie, une autre la cheminee

Votre cheminee s affaisse.

Est ce le terrassement, les fondations, la maconnerie, la cheminee?

Sans DO vous allez devoir gerer les expertises pour chaque corps de metier avec un expert pour chaque corps de metier

Bien souvent ils ne seront pas d accord entre eux, et ca repart pour un tour

La reparation risque de ne pas se faire avant des mois ou des annees si un litige nait et plus encore si la justice est saisie

La DO defend VOS interets. Elle mene les expertises et fait proceder aux reparations necessaires meme si un contentieux existe. Elle se retorunera ensuite contre l entreprise fautive

Les litiges naissent des dommages causés par un corps de metier sur l ouvrage d un autre egalement. Un reseau d epandage endommagé par le paysagiste, une surcharge sur un plancher causé par la cheminee

Est ce l epandage pas assez profond, le paysagiste qui a employé un outil inadapté, ou modifié l altimetrie rendant l ouvrage vulnerable? Esty ce le macon qui a sous dimensionné son ouvrage ou le fumiste qui a installé une cheminee bien trop lourde?

De toute facon, le cadre d une DO est fixé par la loi

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2032

Voilà !

Les questions et réponse de Flo1111113 montrent une méconnaissance du rôle de l'assurance dommage ouvrage.

Qui est une assurance qui supplée les assurances décennales de plusieurs corps de métiers pour permettre des réparations plus rapides et qui ensuite se retourne contre les décennales pour se faire rembourser.

Sans oublier si ça n'a pas déjà été dit qu'en cas de revente il faudra que vous Flo1111113 bloquiez une certaine somme jusqu'à 10 ans après la livraison de votre maison pour couvrir l'absence d'assurance dommage ouvrage sur les postes que vous auriez exclus.