Assainissement et permis de construire

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TITOU8148 Picto info

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Le 15/12/2009 à 20h28 Env. 300 message Pyrenees Atlantiques

Bonsoir ,
mon etude de sol sera faite demain matin pour finir d instruire mon CU
puis je deposer le PC sans cette etude de sol ???
si poil trainait par la !!!!

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Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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papa73 Picto info

Le 15/12/2009 à 21h13 Env. 400 message Aisne

Bonsoir,

chez nous, la dde voulait l'accord du spanc pour la filiére d'assainissement

pour le dossier du PC

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poil

Le 15/12/2009 à 21h45 Env. 3000 message Morbihan

A ma connaissance on ne est encore là

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-32271QE.htm

mais, j'ai peut être loupé un épisode

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

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Julie

Le 15/12/2009 à 21h55 Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)

Grâce au Spanc, on a perdu 6 mois de délai dus à deux refus venant de leur part et 6000 euros de plus à sortir de notre poche

Enfin, on ne sortira pas cet argent et on vient de signer pour la seconde solution refusée par le Spanc...

Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
AAMOI adh 2767

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TITOU8148 Picto info

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Le 15/12/2009 à 22h24 Env. 300 message Pyrenees Atlantiques

Merci a tous
et encore bravo pour le lien pil poil (qui sera ton surnom desormais)

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papa73 Picto info

Le 16/12/2009 à 09h46 Env. 400 message Aisne

poil a écrit:A ma connaissance on ne est encore là

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-32271QE.htm

mais, j'ai peut être loupé un épisode

ils doivent pas etre au courant

, heureusement qu'on avait fait tout le dossier assainissement avant la demande de PC, on n'avait pas joint la réponse du SPANC du coup demande de pieces complémentaires par la DDE

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JacK

Le 16/12/2009 à 21h47 Env. 1000 message Seine Et Marne

Julie a écrit:Grâce au Spanc, on a perdu 6 mois de délai dus à deux refus venant de leur part et 6000 euros de plus à sortir de notre poche

Enfin, on ne sortira pas cet argent et on vient de signer pour la seconde solution refusée par le Spanc...

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