Raccordement privé eau potable

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baous

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Le 11/01/2010 à 07h52 Env. 10 message Saint Ferriol (11)

Bonjour,

Installé depuis peu dans la haute vallee de l'Aude, mon habitation est alimenté en eau par forage et puit. Les années devenant de plus en plus difficile l'eau est de plus en plus rare.... Je décide donc de me raccorder au réseau communal et d'en faire la demande. La commune ne pouvant prendre en charge le raccordement, je finance a 100% les travaux. La maison se situe a peu pres a 1200 metres du réseau. Si toutefois la mairie donnerait son accord:
A qui appartiendrait la conduite d'eau? j'ai entendu parlé de 5 ans avant de tomber dans le domaine publique ? Je n'ai rien trouvé sur ce sujet comme texte officiel ???
De plus il me faut l'autorisation des proprietaires des terrains traversés, ont ils une obligation de repondre positivement ou peuvent ils dirent tout simplement non? Y a til des lettres types pour ce genre de demande?
Je sais beaucoup de questions mais cela m'aiderait a monter mon dossier.
Merci
Baous

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Par ForumConstruire.com message

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kojiro Picto info

Le 11/01/2010 à 15h21 Env. 200 message Allier

Bonjour,

Il n'y a pas de raison que ta conduite tombe dans le domaine publique puisque visiblement elle passera dans une proprièté privé et qu'elle est financé par un propriètaire privé. Seulement sont entretien sera a ta charge. Concernant les propriètaire ils n'ont aucune obligation de te laissé passer.

Je suis assez étonné que ton terrain soit constructible sans être alimenté en AEP par un reseau publique. cependant sur 1200 ml je pense que d'autre propriètaires devrait être interssé par ton projet.

a+

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baous

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Le 11/01/2010 à 15h42 Env. 10 message Saint Ferriol (11)

Bonjour,

Merci de ta réponse. Il s"avere que c"est une habitation qui date du debut du siecle transformée et retransformée car c'est une ancienne grange.
L'eau y fut certainement importante mais aujourdhui ce n'est plus suffisant pour etre autonome. Le dernier forage a ete fait cet ete et n'a fonctionné qu'un mois (tres chere le litre d'eau!!!!!!)

C'est au niveau des proprietes traversees que ca coince, les proprietaires concernés seraient favorables mais la mairie ne veut pas d'autres constructions relié a leur reseau......

ou a mon reseau ???? Si j'en suis proprietaire durant XX annees ils peuvent verouiller les constructions a venir.
J'avais entendu quelque chose a ce sujet de reseau privé mais n'ai pas trouvé de texte officiel .
Merci
Baous

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armand Picto info

Le 11/01/2010 à 16h26 Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)

je suppose que tu as "creusé" la solution, mais de la récupération et traitement d'eau de pluie ne serait pas plus économique ?

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Super bloggeur

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baous

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Le 11/01/2010 à 20h09 Env. 10 message Saint Ferriol (11)

Bonsoir,

Il est vrai que la recuperation de l'eau est et sera envisagée ... moins couteux mais la consomation actuelle est de 150 m3 / An et je doute fort que je puisse recuperer autant d'eau... Ce sera un tres bon complement par contre.... et je ne parle meme pas d'arrosage de jardin

Merci
Baous

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