Taille de la cuve importante?

Salut,
si "on te semble", comment veux tu que nous on sache??

Si imposé dans un réglement de lotissement ou autres, à mon sens, tu n'y couperas pas.

C'est bien imposé dans le permis de construire mais j'ai entedu dire que beaucoup de gens mettaient plus petit que exigé et que les mairies ne sont pas tatillonnes avec çà. C'est pour çà que je demande ;)

ok, demande a ta mairie?
Ce serait dommage d'acheter une 5000 litres et suite à contrôle la déclarer non conforme...
J'ai toujours du mal avec les choses imposées dans un document qui peuvent, soit disant être contournées selon la rumeur...

Prudence!!
Tiens nous au jus!
A+

Je vais y aller Franco avec la mairie, je vous tiens au courant ;)

Ouais, c'est sur qu'entre 5000 et 7000 litres vous allez economiser 10.000.000 €

VILIN a écrit:

ok, demande a ta mairie?
Ce serait dommage d'acheter une 5000 litres et suite à contrôle la déclarer non conforme...
J'ai toujours du mal avec les choses imposées dans un document qui peuvent, soit disant être contournées selon la rumeur...

Prudence!!
Tiens nous au jus!
A+

Bonjour,

Ok, mais ensuite, un règlement qui "impose" des normes pour du "consommable", je trouve cela plutot bidon et difficile à faire appliquer dans le temps...Rien, absolument rien, n'interdit juridiquement de remplacer sa cuve par une plus petite...

L'urbanisme, et le règlement qui s'y applique, régit les constructions et occuptions du sol...Si vous choisissez de remplacer, même qu'après 2 jours votre cuve, vous n'êtes soumis à aucune demande d'urbanisme...Difficile alors de vous imposer une dimension de cuves EP... et encore plus difficile pour l'administrationd'apporter la preuve qu'à l'origine, vous n'aviez pas installer de cuve "conforme"...

Il en est exactement de même avec les règlement qui impose des essence végétale spécifique...Obligation sous peine de refus de les prévoir sur les plans, mais en réalité, l'administration aura du mal à se fare respecter si le bénéficiaire du permis ne les plantes pas et précise simplement que les plantation étaient faites, mais que les arbres sont morts 15 jours après...Que peu de recours de l'administration...