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Taille de la cuve importante?

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Env. 10 message Hauts De Seine (92)
Bonsoir,

Sur mon permis de construire on semble m'imposer une cuve de récup de 7m cube ce que je trouve un peu trop important. Puis je en mettre une plus petite sans être embeter après ou est ce à respecter scrupuleusement.

Merci d'avance
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Messages : Env. 10
De : Hauts De Seine (92)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
Salut,
si "on te semble", comment veux tu que nous on sache??

Si imposé dans un réglement de lotissement ou autres, à mon sens, tu n'y couperas pas.
Dura lex Sed lex
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : Au Vert (51)
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Env. 10 message Hauts De Seine (92)
C'est bien imposé dans le permis de construire mais j'ai entedu dire que beaucoup de gens mettaient plus petit que exigé et que les mairies ne sont pas tatillonnes avec çà. C'est pour çà que je demande ;)
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Messages : Env. 10
De : Hauts De Seine (92)
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Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
ok, demande a ta mairie?
Ce serait dommage d'acheter une 5000 litres et suite à contrôle la déclarer non conforme...
J'ai toujours du mal avec les choses imposées dans un document qui peuvent, soit disant être contournées selon la rumeur...

Prudence!!
Tiens nous au jus!
A+
Dura lex Sed lex
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
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Env. 10 message Hauts De Seine (92)
Je vais y aller Franco avec la mairie, je vous tiens au courant ;)
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Messages : Env. 10
De : Hauts De Seine (92)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Ouais, c'est sur qu'entre 5000 et 7000 litres vous allez economiser 10.000.000 €
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
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Membre utile Env. 2000 message Moselle
VILIN a écrit:ok, demande a ta mairie?
Ce serait dommage d'acheter une 5000 litres et suite à contrôle la déclarer non conforme...
J'ai toujours du mal avec les choses imposées dans un document qui peuvent, soit disant être contournées selon la rumeur...

Prudence!!
Tiens nous au jus!
A+


Bonjour,

Ok, mais ensuite, un règlement qui "impose" des normes pour du "consommable", je trouve cela plutot bidon et difficile à faire appliquer dans le temps...Rien, absolument rien, n'interdit juridiquement de remplacer sa cuve par une plus petite...

L'urbanisme, et le règlement qui s'y applique, régit les constructions et occuptions du sol...Si vous choisissez de remplacer, même qu'après 2 jours votre cuve, vous n'êtes soumis à aucune demande d'urbanisme...Difficile alors de vous imposer une dimension de cuves EP... et encore plus difficile pour l'administrationd'apporter la preuve qu'à l'origine, vous n'aviez pas installer de cuve "conforme"...

Il en est exactement de même avec les règlement qui impose des essence végétale spécifique...Obligation sous peine de refus de les prévoir sur les plans, mais en réalité, l'administration aura du mal à se fare respecter si le bénéficiaire du permis ne les plantes pas et précise simplement que les plantation étaient faites, mais que les arbres sont morts 15 jours après...Que peu de recours de l'administration...
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Moselle
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En cache depuis le vendredi 24 octobre 2025 à 15h07
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