Groupe Lotissement les garennes mareau aux prés loiret 45 - Discussion - Page 3

Aujourd'hui on a vu un architecte d interieur pour voir si la maison etait bien agencé par rapport a l ensoleillement, que ce soit cohérent, et qu on utilise l ensemble des espaces de la maison.

2h de conseil ca change...beaucoup de choses qu on ne voit pas. 120€ sur le prix de la maison ce n est rien. Je vous conseil ce service si vous avez des doutes sur certains points de votre maison.

Bonne nouvelle...les travaux du lotissement ont repris . Le hangar n'est toujours pas détruit

Oui, les travaux vont bon train, j'y passe régulièrement en rentrant du boulot

De mon côté, permis de construire validé ! Enfin !
Courant janvier RV avec le conducteur de travaux pour la mise au point.
Mais avant reste à régler la vente définitive du terrain, j'ai renvoyé l'offre de prêt bancaire signée hier.
Ca avance doucement mais surement

Je viens d'appeler la mairie de Mareau pour savoir où notre permis se situe. ...il est toujours à la DDT d'Orléans. Ils ont jusqu'au 14/01 pour valider notre permis.

Avec mon culot, je me suis permis de les appeler ce matin. Le dossier n'était pas traité. J'ai eu un coup de téléphone à 14h de la DDT tout est bon. Il manque juste la signature du responsable pour il est envoyé par mail à la mairie. Normalement fin de semaine prochaine c'est OK

Aujourd'hui la mairie m'a appelé pour me dire que le permis était accepté et qu'il est en signature dans le bureau du maire. ...réception du permis vendredi en recommandé.

INFO concernant Mareau aux Prés: à partir de 1er janvier 2017, elle fera parti de la Communauté de commune des Terres du Val de Loire.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_de_communes_des_Terres_du_Val_de_Loire
Donc tous les permis vont être gérés par cette communauté de commune à compter du 1er janvier 2017.

Ca avance:
- permis de construire recu ce matin avec la mention Accepté.
- l'après-midi RDV avec le service administratif pour rendre le permis et présenter l'offre de prêt.

Grâce à ca, le constructeur va mettre en place le panneau sur le terrain. Aussi nous allons avoir RDV avec le conducteur de travaux fin janvier et avec le notaire en février.

Si tout se passe bien, le premier coup de pelle sera en Mars

C'est bon!! Enfin le panneau avec notre maison moderne derrière lol!!  ...A raser!!!! 

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De mon côté le notaire attend le document de la SAFER... on a pris un RV le 4 février pour la vente du terrain, j'espère que d'ici là le précieux document sera reçu.

le conducteur de travaux devait me contacter courant janvier, on est le 24... j'espère que ça ne va pas trop trainer !

Je pense aussi les travaux ne commenceront pas avant fin février/début mars.

Alors ca y est, RV chez le notaire ce matin, une bonne chose de faite !
Par contre, il n'y a toujours pas le panneau du constructeur sur le terrain avec le N° de permis de construire...
Cody45, le votre a été posé, étiez-vous propriétaire de votre terrain lorsqu'il a été installé ?
Car je me dit que c'est peut-être parce que je n'étais pas encore propriétaire de mon terrain que le constructeur n'a rien fait...

Salut

Non nous ne sommes pas encore propriétaire. Nous avons recu hier le certificat comme quoi le terrain est viabilisé.

Le notaire a tout les papiers. Nous attendons son appel afin de planifier un rendez-vous.

Notre conducteur de travaux ne veut pas debuter le chantier (consigne de son responsable) tant que le permis modificatifs n'est pas accepté (modifications des menuiseries). ...alors qu'il pourrait commencer les fondations.

Ben en fait, les travaux ne peuvent pas commencer avant 2 mois après la pose du panneau du constructeur...

Ca fait depuis le 20 décembre que j'ai transmis l'accord du permis de construire au constructeur, et à ce jour toujours pas de panneau de posé... Donc ça retarde d'autant plus le début de la construction, je suis verte !!

Bon et bien après renseignements pris sur le net et sur le forum, il s'avère que le panneau aurait dû être posé dès l'obtention du permis de construire !!! donc il aurait fallu que ce soit fait dès le 21 décembre en fait...

Mais bon j'ai fait confiance au constructeur et à aucun moment je pensais que c'était de ma responsabilité.

Donc je ne vais pas attendre plus longtemps, lundi je vais acheter un panneau réglementaire dans un magasin de bricolage et je vais le poser moi même et le faire constater à la mairie !

Que de temps perdu...

Nous avons receptionné notre permis de construire un vendredi matin.
L'apres midi, nous avions rendez vous avec notre constructeur pour la partie administrative.
Et le lundi, le panneau était posé.

....effectivement, votre constructeur a oublié...

Effectivement, il faut bien attendre 2 mois apres avoir planté le panneau de construction pour commencer les travaux.

Voilà, après avoir téléphoné à la commerciale de mon constructeur ce matin, mon panneau sera prêt demain, je n'aurai plus qu'à aller le chercher et l'installer.

Je vais préparer de quoi le planter, et je l'installe demain après midi

Bonjour, ça fait longtemps que je n'avais pas posté ici.
Notre projet avance, nous signons chez le notaire le 28 février et nous avons eu rdv avec notre constructeur pour la mise au point technique. A ce jour la voirie n'est toujours pas faite devant notre terrain et je ne suis pas encore retourné sur le lotissement. Nous espérons un démarrage du chantier mars/avril, nous procédons à une modification de permis.

Salut. Idem pour nous...ca avance; dernier avenant vu. Plus qu a attendre le rendez-vous avec le conducteur de travaux pour la mise au point de chantier et aussi le rendez-vous chez le notaire.

Bonjour, pour moi ça avance également, rendez-vous jeudi matin avec le conducteur de travaux pour la Mise au point

Nous avons rendez-vous le 08 mars chez le notaire pour le terrain. Ca avance

Voilà, suite au RV de mise au point, le coordinateur de chantier m'a demandé si le terrassier pouvait intervenir dans les 15 jours qui suivent pour faire le chemin d'accès... et lui il enchainerait derrière le début des travaux avec ses équipes... Ca approche à grands pas !!!!

Le compteur d'eau pour le chantier normalement est installé et mis en service depuis hier, le chemin d'accès est fait depuis jeudi dernier.

Petit souci, il manque une borne du terrain qui a sauté quand la viabilisation de l'ilot d'à côté a été faite, le géomètre intervient vendredi normalement, Crédit Agricole Loire Aménagement en avait été informé.

Pour l'instant ça ne se passe pas trop mal, faudra tout de même que j'aille vérifier si l'eau est bien mise en service.

Et ça y est, je connais déjà le nom de ma future rue

Le geometre va s'occuper de l'ensemble des lots

Oui, c'est ce qu'on m'a dit effectivement, mais comme mon terrain n'appartenait pas au Crédit Agricole Aménagement et que je suis passée par un particulier, j'ai préféré m'assurer de la mise en conformité.

Je confirme le géomètre va repasser sur le lotissement car notre bornage a disparu également sur notre terrain.

Je viens de contacter la société c3m concernant les compteurs d'eau de chantier. La société me signale que nous sommes redevable de la taxe PFAC de 1200€. La ZAC des garennes est concernée?

Salut Sweegues.

Oui effectivement nous sommes redevable de la taxe PFAC.
Pour nous, on recevera la taxe courant mai.

J'ai fait la demande de mise en place du compteur d'eau de chantier sans le col de cygne que je mettrais moi meme.

Ce matin nous sommes passé devant le notaire pour signé le terrain

Mise au point de chantier le 14 mars

C'est quoi cette taxe ?
La personne de C3M ne m'en a pas parlé du tout...

La Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (P.F.A.C.) est une taxe que devez payer pour vous raccorder au réseau public d'eaux usées.

cody45 a écrit:

La Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (P.F.A.C.) est une taxe que devez payer pour vous raccorder au réseau public d'eaux usées.

Et la TA, on vous en a parlé ?

Oui la Taxe d'Amenagement....nous sommes exonéré du taux communal de 4%.

J'ai reçu un document de la DDT du Loiret sur lequel la part communale est mentionnée. Ce n'est pas l'avis d'imposition, mais elle y est.
En cliquant sur le lien vers le compte rendu du conseil municipal que j'avais trouvé sur le sujet de l'exonération, l'article n'existe plus sur le net...

je pense que je vais prendre un RV pour éclaircir tout ça.

Quel document a tu recu?

Il me semble que pour les ZAC ont beneficient d une exonération partielle (part communale exonerée) car il y a une prise en charge des aménagements publics par le lotisseur.

C'est un courrier venant de la DDT du Loiret, avec pour mon information, le montant des taxes d'urbanisme dont je devrais m'acquitter :

La taxe d'aménagement (dont une part communale, et une part départementale)

La redevance d'archéologie préventive.

Après il est noté que cette lettre ne constitue par un titre de perception (qui me sera envoyé ultérieurement) mais une simple information sur les taxes d'urbanisme.
Celles-ci sont susceptibles d'être modifiées sur l'avis d'imposition.

C'est un courrier que j'ai reçu, daté du 26 janvier, reçu 15 jours après avoir signé l'acte de vente chez le notaire.

Et oui Cody45, c'est bien ce qu'on avait dit sur la 1ere page du sujet de la ZAC qu'on était exonéré de la part communale, et vous aviez eu en plus confirmation par la mairie.

J'ai également reçu ce document avec le montant de la taxe d'aménagement et archéologique.

Et alors ca inclut la part communale ?

J'ai appelé la mairie ce matin pour poser la question par rapport à la part communale de la TA qui figure sur mon document, et pour la taxe PFAC pour connaitre la méthode de calcul et me faire une idée de ce que je devrais payer (si effectivement le lotisseur ne l'a pas déjà payée)

Ils doivent me rappeler dans la journée.

Tiens nous au courant

Non, il n'y a que la part départementale.

sweegues a écrit:

Non, il n'y a que la part départementale.

Ah bon ?

Moi les 2 figurent... On m'a rappelée cet après-midi pour me donner le N° d'une personne de la DDT du Loiret chargée de la partie fiscalité, je l'appelle demain matin pour tirer ça au clair.

C'est bizarre que la mairie ne sait pas si il offre l'exonération de la part communale pour la TA.

Dans l'attente de ton retour flashito.

Après avoir appelé la DDT du Loiret, il y a eu erreur pour le calcul de ma taxe d'aménagement, ils avaient compté la part communale alors que la ZAC en est bel et bien exonérée.
Je recevrais un courrier rectificatif.

Concernant la taxe PFAC, elle est de 1 200 €. J'ai demandé si c'était en rapport avec la surface plancher qui était construite, on n'a pas su me répondre, et on m'a redirigé vers C3M. Sauf que C3M m'a dit de m'adresser en mairie.... bon c'est pas grave, je sais déjà que c'est l'enveloppe à prévoir.

A tout hasard, est ce que quelqu'un s'est déjà renseigné pour le coût du branchement et mise en service qui sont effectués par EDF ?

Tout rentre dans l'ordre Flashito, c'est quand même bizarre qu'ils se soient trompés dans le calcul de la TA. Pour notre part, nous avons budgétisé environ 4000€ pour les branchements (EDF compris) mais nous n'avons pas encore le tarif précis.

RACCORDEMENT EDF GDF (300+20) 320,00 €
MISE EN PLACE DU COMPTEUR D EAU (sans col de cygne) environ 140€