Groupe Domaine du clos du centre - Mouchin - Discussion - Page 5

Bonsoir,

Connaissez vous le nom de la société réalisant les travaux de viabilisation ?
Merci

Bonjour à tous, pas ce beau matin ensoleillée du 2 avril, toujours aucun mouvement sur le lotissement à 10h30.
Patience à tous.

Je ne connais pas le nom de la société qui va réaliser la viabilisation.
Autre info, tout est en ordre du coté de l'administration communale de Mouchin.

C'est déjà une bonne nouvelle, merci. Avez-vous vu le message privé que je vous ai envoyé ?
Bonne journée à tous.

Non, désolé, pouvez-vous me l'envoyer à nouveau?

Je viens de le faire.
Pour information, si vous ne l'avez pas vu, il faut cliquer sur les 3 traits en haut à droite de la page pour accéder à la messagerie privée du forum.
En principe, un petit message d'avertissement doit apparaître à l'écran lorsqu'un message privé est disponible mais certains navigateurs internet les bloquent en les assimilant à un message publicitaire.
Bonne journée à tous.

Nous avons reçu un mail du notaire, l avez vous reçu également ?

Oui nous avons nous aussi reçu un mail du notaire, nous proposant de signer le terrain par procuration

Ils sont bien marrant quand meme ... enfin dans notre cas nous n'avons toujours pas l'intention de signer avant l'étude de sol ...

Bonjour à tous,

Au dernier mail de Mme DUBUS (le 25/03/2020) me demandant de signer assez rapidement par procuration, je lui ai répondu que cela me gênait fortement car je voulais effectuer l'étude de sol avant la signature de l'achat du terrain.
Actuellement, je n'ai pas signé de CCMI, ni déposé un permis de construire
Le constructeur que j'ai choisi, signera le CCMI une fois l'étude de sol faite (et je relance depuis novembre Mme DUBUS sur le sujet) afin d'intégrer le surplus des fondations au contrat si besoin et là je ne demande à voir…………..
Suite ma réponse du 25/03, je n'ai plus aucune nouvelle de Foncifrance, ni du notaire
Je préfère signer moi même l'achat de mon terrain plutôt que de passer par une procuration d'une personne que je ne connais même pas.
Bonne fin d'après midi

Il est bien la le soucis. Entre ceux qui ne l'ont pas encore signé et qui potentiellement prennent le risque de se prendre une claque en fondation et ceux qui l'ont déjà signé mais qui vont se retrouver devant des constructeurs sans scrupules qui vont essayer de leur faire payer un éventuel surcoût alors que cela est interdit..

Cela revient à prendre des risques financier important...

Bonjour à tous, pour info: visiblement les travaux devraient reprendre vers le 20 avril.

Que ça va être encore long... jai mal à mon bt01

Mysstere
nous sommes dans le même cas que vous...
CCMI signé en 2019 😩

Aie... le BT01 ne cesse de grimper et l'attente est encore longue, je crois qu'on sera loin de nos prévisions à ce sujet ...

Madame Dubus nous indique toujours une reprise aux alentours du 20..

Nous avons également demandé pour le document manquant pour les permis de construire ( d'achèvement des travaux ), elle nous indique que finalement il a été directement envoyé au service instructeur.

Encore une fois zéro communication... nous qui attendions ce papier ...

Mysstere a écrit:

Madame Dubus nous indique toujours une reprise aux alentours du 20..

Nous avons également demandé pour le document manquant pour les permis de construire ( d'achèvement des travaux ), elle nous indique que finalement il a été directement envoyé au service instructeur.

Encore une fois zéro communication... nous qui attendions ce papier ...

Attention, d’après notre constructeur, le service instructeur des permis est à l’arrêt pour l’instant... (encore un délai supplémentaire 😔).

Je m'en doutais un peu ....

Mais savoir qu'une fois la reprise le dossier sera complet est une bonne chose, j'avais peur que Foncifrance envoi le document que bien plus tard...

Bonjour à tous, vendredi 17, une grue a été déposée sur le lotissement.Je vous tiens informé dès la reprise des travaux.

Merci Jean-Marie, en théorie, c'est prévu pour demain.
Wait and see...

Bonjour à tous, la grue arrivée vendredi dernier s'est mise au travail ce matin, elle creuse de petits trous par-ci par-là. A suivre.

Bonjour, merci pour l'information. Bonne journée

Enfin une bonne nouvelle !.

Merci pour l'info !

Bonjour,
Merci pour l'info, toujours intéressant d'avoir une personne à proximité
Bonne soirée

Bonjour,
la grue a travaillé toute la journée, elle a été accompagnée d'un bull doser.

Super.

Aie le dernier mail de foncifrance imposant la signature par procuration et sans le temps pour l'étude de sol sinon bye bye le terrain

Petite info pour ceux n'ayant pas réussi à faire l'etude de sol jusqu'a present ( certains ont pu la faire en décembre selon Mme dubus ), elle sera possible fin de semaine 21 selon le conducteur des travaux du coup fin mai.

Bonne journée.

Merci pour cette info.
En tout cas, il me semble difficile de signer un document indiquant que l'étude de sol est effectuée alors que ce n'est pas le cas. De plus les bornages n'étaient pas réalisés en Décembre, je ne sais pas s'ils le sont maintenant, alors je me demande comment la société ayant effectué la ou les études de sol a pu procéder. Ou alors, il ne s'agissait que de sondages à la tarière ce qui n'est pas une vrai étude de sol.
Le point qui pose également problème est qu'il est aussi indiqué que la visite du terrain avant l'acte de vente est également faite alors que ce n'est bien évidemment pas le cas en cette période de confinement. Pas de recours dans ce cas si un gros tas de terre se trouve sur la parcelle...

Bonjour,
Veuillez trouver ci dessous 2 photos prises hier.
Aujourd’hui, ça a déjà bien changé. La route est mieux dessinée.

La route du côté du lot 8 :

MadeleineJ a écrit:

Merci pour cette info.
En tout cas, il me semble difficile de signer un document indiquant que l'étude de sol est effectuée alors que ce n'est pas le cas. De plus les bornages n'étaient pas réalisés en Décembre, je ne sais pas s'ils le sont maintenant, alors je me demande comment la société ayant effectué la ou les études de sol a pu procéder. Ou alors, il ne s'agissait que de sondages à la tarière ce qui n'est pas une vrai étude de sol.
Le point qui pose également problème est qu'il est aussi indiqué que la visite du terrain avant l'acte de vente est également faite alors que ce n'est bien évidemment pas le cas en cette période de confinement. Pas de recours dans ce cas si un gros tas de terre se trouve sur la parcelle...

J'ai aussi beaucoup de mal a y croire pour les études de sol en décembre mais bon ...
On a appelé Mme Dubus pour lui expliquer notre point de vue mais j'ai l'impression que pour l'instant c'est l'impasse .. soit on signe dans l'état soit on attend mais le 25 mai on a plus rien ..
Quel périple tout de même cette aventure ...

Merci pour les photos

Pour notre part, le CCMI est signé également par le constructeur.
Dans le doute et pour faciliter cette signature, nous avons prévu de base un vide sanitaire de 5 rangs, le risque pour le constructeur était donc plus mesuré.
Nous prenons donc moins de risque pour éventuellement signer sans cette étude de sol puisque le prix est bloqué (hors BT01 bien entendu) mais ça reste gênant de signer un document qui indique que l'étude est réalisée.

Merci également pour les photos, ça avance.

Bonjour à tous
Nous aussi nous avons échangé avec madame Dubus, et nous avons fais suivre son message à notre constructeur.
il est impératif de ne pas passer chez le notaire sans avoir les résultats de l'étude de sol. Sinon nous risquons des surprises.

Depuis des mois le délai est repoussé à cause de leur gestion lamentable et la elle nous fixe un ultimataum
Je pense que si nous sommes plusieurs à demander de repousser légèrement cette date nous pouvons avoir gain de cause.

Je vous joint ci -dessous une note reçue par la mairie de Mouchin.

Bonne fin de confinement à tous 
___________________________________________________________________________
Urbanisme
Application du Droit des Sols
COVID-19
Délais d’instruction Information aux pétitionnaires
Fiche pratique v.2 du 16/04/2020
Nouveau dossier déposé à partir du 12/03/20
Dans le cadre de la Loi 2020-290 du 23/03/20 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19, le gouvernement a, par le biais de l’ordonnance 2020-306 du 25/03/20 pris des dispositions relatives, notamment, aux demandes d’autorisation d’urbanisme.
Le 15/04/20, le Gouvernement a apporté des modifications à ces dispositions, en adoptant l’ordonnance 2020-427.
Cette nouvelle ordonnance permet de suspendre tous les délais liés aux demandes d’autorisation d’urbanisme, à compter du 12/03/2020, et ce jusqu’à la fin de l’état d’urgence, fixé au 23/05. Ainsi, les délais suspendus reprendront à compter du 24/05.
Au dépôt de votre demande, il vous a été indiqué que la commune bénéficiait d’un délai d’un mois à compter du dépôt pour vous notifier une éventuelle demande de pièces manquantes, une notification du délai d’instruction ou une décision.
Pour votre information, ce délai ne commencera à courir qu’à compter de la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire, soit à compter du 24/05 (sauf en cas de modification de la durée de l’état d’urgence).
Ainsi, vous ne pourrez bénéficier d’aucune autorisation tacite avant la fin de ce nouveau délai. Les services de la commune se tiennent à votre disposition et mettront tout en œuvre afin
d’assurer le meilleur suivi de votre demande.
La procédure reprise dans cette fiche pratique ne s’appliquera pas pour les dossiers déposés à partir du 24/05 (sauf en cas de modification de la durée de l’état d’urgence).

MadeleineJ a écrit:

Pour notre part, le CCMI est signé également par le constructeur.
Dans le doute et pour faciliter cette signature, nous avons prévu de base un vide sanitaire de 5 rangs, le risque pour le constructeur était donc plus mesuré.
Nous prenons donc moins de risque pour éventuellement signer sans cette étude de sol puisque le prix est bloqué (hors BT01 bien entendu) mais ça reste gênant de signer un document qui indique que l'étude est réalisée.

Merci également pour les photos, ça avance.

4 rangs + 1 semelle élargie de notre côté, ce qui laisse une certaine marge c est vrai..

Cependant en cas d'étude de sol catastrophique nécessitant une adaptation conséquente, l'assurance garantie de livraison reste une échappatoire pour les constructeurs peu scrupuleux...

Psychose quand tu nous tiens

Bonsoir
oui effectivement il y a une histoire de trésorerie.
A suivre

Bonjour à tous,

Merci pour les photos

Nous avons fait suivre le message de Mme DUBUS à notre constructeur
Celui ci va se rendre demain sur le terrain et nous tenir au courant afin de savoir quand il pourra effectuer l'étude de sol, en principe l'étude de sol doit être faite par rapport à un terrain borné avec le plan d'implantation de la maison sachant qu'il faut une semaine minimum pour avoir les résultats


Demain, j'appelle le notaire qui est uniquement ouvert entre 10h et 12h afin d'avoir des précisions par rapport au non respect des conditions suspensives de la promesse de vente

je n'apprécie pas du tout cet ultimatum sous la forme "d'un geste commercial"
On se moque de nous

Bonne soirée

Pour l'étude de sol le conducteur de travaux contacté cette aprem dit minimum pas avant fin mai ... et encore il est pas sur car il n'est plus sur ce chantier...

Bonjour
Pouvez-vous nous tenir au courant de votre retour du notaire
De plus elle veut nous faire signer avant le 25 MAI alors que son courriel du 22 AVRIL nous indique que le terrain sera pret livraison complète mi-juin?????
Merci

Avez vous tous reçu un mail le 22 avril de Madame dubus ? Nous n'avons rien reçu 🤔

Mail du notaire, pas de Mme Dubus. Il s'agit du projet d'acte de vente.

Personnellement nous on a reçu un mail du président de foncifrance par l'intermédiaire de ladresse mail de madame DUBUS le 22 avril à 12h35 ayant pour objet "information livraison parcelle et date de vente notaire "

Par contre pas de mail du notaire .

Çà a bien avancé ces derniers jours. Voir les 2 photos jointes.

Bon effectivement,nous avions été oublié, nous venons de recevoir le mail du coup...

Ils ont effectivement bien avancé nous avons été sur le terrain en début d'après-midi et le goudron n'était pas encore coulé.
Je vous remercie pour toutes les infos et les photos.