Groupe Lotissement Les Alpilles à Plan d'Orgon - Discussion - Page 14

Parfait, mme b m adit qu il nous avertirait qd la conformite des vrd sera ok. A plus

Fin du cuvelage de la roubine et du pont hier !
Début officiel des VRD aujourd'hui, à priori 3 équipes devraient bosser dessus pour que l'on soit livré rapidement (avant la fin du mois ?)

Bonne nouvelle !!!!

Salut, alors des news ?

Quelqu'un à pu passer sur les terrains pour voir l'avancement ?

Bonsoir à tous, Qlq'un est passé sur les terrains ??? (je sais Rambo, je répète ce que tu as déjà dit ...) ... Si pas de réponse, on essayera samedi matin ... Bonne soirée !!

De ce que j'ai vu et e comme info, le cuvelage est terminé et la roubine est en service, le pont est fait, et les VRD ont commencés.

Je n'en sais pas plus, je passerai peut être d'un coup de moto dimanche.

Salut de toute facon on est cense deposer notre permis de c avant le 2 mai dapres le compromis...

Le 4 mai plutôt non ?

Nous ont a mis fin mai sur le compromis

Oui exact ..le 4 mai..ca approche

Au 4 j uillet on doit avoir le permis de c dapres le compromis...

C'est en effet ce qui est marqué, si tu vas sur les terrains, je doute que tout soit dans les clous... mais attendons de voir

Je suis pas passe ce w.e

Attention, peut être une très mauvaise surprise pour nous concernant la taxe d'aménagement, en fouinant un peu je suis tombé sur ça :


http://www.plandorgon.fr/_lib_medias/files/39-1810.pdf

En gros, il a été voté lors du conseil municipal de Plan d'Orgon du 28 octobre 2014 une augmentation du taux de la part communale de la taxe d'aménagement de 5%.
Elle passe donc de 5% à 10%, attention, sortez les calculettes, car ça va faire très mal.


Avant, pour en gros une surface construire de 150m2, la taxe était d'environ 4500 euros, maintenant elle passe à 8500 euros !!!


Soit 4000 euros cadeau pour la commune en plus par rapport à 2014. Merci le retard des travaux qui va rapporter à la commune une mise d'environ 35 x 4000 euros (une petite moyenne) = 140 000 euros !
Pour rappel, la taxe d'aménagement concerne l'habitable, les celliers, garages, places de stationnement, abris de jardin, etc... il faut donc tenir compte de l'ensemble pour le calcul, sachant qu'il y a un abattement de 50% sur les 100 premiers mètres carrés.


Vous pourrez voir le découpage cadastral ici : http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/afficherCarteParcelle.do?p=83076000BT0248&f=83076000BT01&dontSaveLastForward&keepVolatileSession=

En fait le lotissement serait composé à la base des parcelles BV 152 et BT 248 qui contiennent respectivement par rapport aux PA4b du lotissement Les Alpilles fourni par Marisim les parcelles BT 43, 44 et 45 et BV 3, 4 92, 95 et 96.


Avec mon épouse nous avions appeler la DDT l'an dernier pour avoir le montant de la taxe d'aménagement, celle-ci était de l'ordre de 4600 euros pour nous, mais ça, c'était avant.
J’appellerai demain matin la DDT pour savoir si ce que je viens d'écrire est une bêtise (j'espère de tout coeur que oui) ou si l'augmentation est bien confirmée .

Allez on enchaîne les mauvaises nouvelles, date de fin des VRD reportée au 15 juin au lieu du 15 avril, de quoi mettre un coup au moral et être sûr de ne pas pouvoir commencer les travaux avant l'été... ca va nous tirer en début d'automne.

Cette information est tirée d'un courrier envoyer par le notaire de MARISIM.

On nous parle de "très nombreuses intempéries", de cuvelage réalisé seulement en début d'année pour cause de période de chômage annuel du canal, ou encore de la gestion des filioles d'arrosage des servitudes non prévues.

Tout cela me parait pas très net, car en décembre il n'a pas fait mauvais, pourtant les travaux n'ont pas commencé, début janvier il n'a pas fait mauvais, pourtant les travaux n'ont pas commencé.

Les constructions vont certainement devoir se faire en septembre :-( vu comme c parti et en plus juillet aout ya les vacances alors c'est mal barré !

C'est sûr même, on ne déposera pas les permis avant début juin, tu comptes 2 mois pour les instruire au max, ca te tire à début aout, et ton chantier, si tu n'attends pas les recours des tiers, ne sera pas ouvrable avant septembre...

Nous c'est ce qu'on avait compter on avait prevenu notre maitre d'oeuvre on se douter qu'ils allaient pas terminer le 15 avril

Au fait ,la taxe d amenagement il faudra la payer qd?cest pas 12 mois apres avoir deposer le pc?

Au fait ,la taxe d amenagement il faudra la payer qd?cest pas 12 mois apres avoir deposer le pc?

La première moitié 12 mois après l'acceptation du permis et la seconde moitié 12 mois encore après.

Pour la taxe d'amenagement je trouve 10 054 env euros avec la formule suivante en ajoutant le taux 10% et notre surface 120 m2 et 2 place de parking....

Calcul part communale = 100 m² x 352.5 x 5 % = 1 762 € (abattement de 50% sur les 100 premiers m²)
50 m² x 705 x 5% = 1 762 €
stationnement : 2 x 2 000 x 5 % = 200 €
Calcul part départementale = 100 m² x 352.5 x 1,8 % = 634 € (abattement de 50%)
50 m² x 705 x 1,8 % = 634 €
stationnement 2 x 2 000 x 1,8 % = 72 €
Total TA = 5 064 €

Pas compris ton calcul, tu as mis 5% et non pas 10% non ?
Et tu es parti sur 150m2 non ?

Non jai repris la formule puis mis 120 m2 et 10/100

Jai essaye avec un simulateur cela me donne environ 10000 euros pour 120 m2 et 2 places parking....mais bon peut etre que je me trompe

Jai peut etre zappe labattement de 50/100 ...cest quoi ta formule rambo?

J'avais à peu près la même que toi mais avec les bon taux, mais faudrait trouver un exemple avec des chiffres, car là j'ai l'impression qu'il nous manque des choses...

Dans tous les cas, ca va faire très mal surtout que cette augmentation n'était pas prévue dans notre budget

Cest clair 5000 euros a payer apres 12 mois et 5000 12 mois apres....cest chaud...

J'attends le retour de la DDT pour avoir un chiffre précis, mais en recalculant (je peux mettre les détails du calcul si besoin) pour une surface construire de 153m2 (garage et dépendances fermées inclus), je tombe sur :
- taxe d'aménagement = 8849 euros
- redevance archéologique = 306,5 euros.


A savoir que la moitié de la taxe d'aménagement + redevance archéologique complète (4731 euros) est à payer 12 mois après l'acceptation du permis de construire et la seconde moitié de la taxe d'aménagement (4424,5 euros) à payer 12 mois plus tard, soit 24 mois après l'acceptation du permis de construire.


La taxe a quasiment fait fois 2 par rapport à l'an dernier.


Les nouveaux taux sont applicables l'année en cours seulement s'ils ont été votés avant le 30 novembre de l'année précédente, manque de bol, ou bien calculé de la part de la commune, le nouveau taux a été voté le 28 octobre 2014.


Voilà les amis, c'est un gros coup au moral , avec cette dépense de plus de 4000 euros supplémentaires non prévue.
Sachant que du côté de MARISIM où ils sont en contact avec la commune régulièrement personne ne s'est empressé de nous donner le montant de cette taxe et surtout de nous prévenir qu'elle allait prendre une grosse augmentation dont nous sommes les victimes à cause de tous les retard accumulés.

Si tu peux me mettre le détail du calcul rambo; franchement ouai merci Marisim and co ...je vais essayer de joindre le notaire pour avoir des infos...

Au fait rambo tu as pu contacter ton notaire suite au courrier reçu hier ?

Attention, j'attend la confirmation de la DDT sous quelques jours pour valider le calcul, je ne devrais pas être trop déconnant quand même !

Calcul taxe d'aménagement :

Taux applicables :
Communal : 10%
Départemental : 1,55%
Archéologique : 0,4%

Prix forfaitaire m2 : 705 euros
Prix forfaitaire stationnements extérieurs : 2000 euros

Superficie taxable : 153m2
--> les 100 premiers m2 seront exonérés de 50%
--> le reste est à taux plein

Allez c'est parti pour le calcul :

Pour la part communale :
100 x 705/2 x 10/100 + 53 x 705 x 10/100 + 2 x 2 000 x 10/100 = 3525 + 3736,5 + 400 = 7 661,5 euros


Pour la part départementale :
100 x 705/2 x 1,55/100 + 53 x 705 x 1,55/100 + 2 x 2 000 x 1,55/100 = 546,38 + 579,16 + 62 = 1 187,53 euros

Soit un total pour la taxe d'aménagement de : 7 661,5 + 1 187,53 = 8849,03 euros

Redevance archéologique :
100 x 705/2 x 0,4/100 + 53 x 705 x 0,4/100 + 2 x 2 000 x 0,4/100 = 546,38 + 579,16 + 62 = 306,46 euros

Voilà, j'attend confirmation mais je pense ne pas être trop loin de la vérité.

obi> yep j'ai RDV la semaine prochaine pour en discuter.

J'ai pu joindre le cabinet de notaire; un avenant que l'on est libre ou pas d'accepter ns sera envoyé ds les prochains jours ; je leur ai fait part de l'augmentation de 10 % de la taxe d'aménagement qui nous incomberait liée au retard des travaux et au manque de comm de Marisim...Le cabinet de notaire va regarder le doc en lien sur la taxe que tu avais mis en lien rambo et se renseigner...

A+

Avec ton calcul cela ns ferait pour 120 m2 6161 euros et des poussières

+ 213 de redevance archéologique, c'est ça.
120m2, tu comptes bien l'habitable, le garage, le cellier, la buanderie, l'abri de jardin fermé, etc ?

T'as raison j'ai zappé le garage que je construirai par la suite mais que je vais mettre sur le pc...

Soit 6975 euros env et 287,60 red archéo

Je viens d'avoir confirmation de la DDT, vous pouvez utiliser mon calcul pour simuler vos taxes d'aménagement.. ouch, ca pique...

Si jamais il vous vient l'idée de rajouter un abri de jardin de 10m2, il faudra compter presque 900 euros de taxe d'aménagement, ca fait réfléchir !

7780€ pour nous ça pique !
Concernant les mauvaises conditions météorologiques, si ma mémoire est bonne lorsqu'il faisait froid et sec il n'y avait pas de travaux.
Par contre pendant les grosses pluies les engins étaient sur place, enfin bon on va continuer à patienter encore et encore !

Salut pour moi je suis sur une maison de 152m2 + 32m2 soit environ 185m2.
Ce qui nous fait presque 12000€ au lieu de 7000€.
En effet sa fait mal

Ouch.. je l'avais un peu sur-estimée, donc c'est une bonne nouvelle

Pour la taxe sur l'aire de stationnement extérieure, tu as pris le minimum ou bien il t'a été fourni?

Ne pas oublier la piscine aussi

Voilà les infos que ma filé la nana de la DDT :

VALEUR FORFAITAIRE 2015 : 705,00€

VALEUR PLACE DE STATIONNEMENT : 2 000,00€

TAUX DE LA COMMUNE : 10% (d'après vos informations)

TAUX DÉPARTEMENTAL : 1,55%

TAUX DE LA RAP : 0,40%

Abattement de 50% sur les 100 premiers m² habitables soit : 352,00€ (au lieu de 705,00€)

Pour la piscine, elle m'a rien dit, mais c'est fixe d'après le site officiel : piscine : 200 € par m²,