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Quels sont ces coffrets ?

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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Oui le terrain doit être borné et viabilisé.
Le projet étant modifié, c'est à eux de prendre en charge ces travaux.
L'expérience, ça se partage !
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Env. 60 message Saint-avold (57)
C'est une obligation donc ?
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
nemrodz a écrit:C'est une obligation donc ?

Bonjour,
N'étant pas certains, j'ai effectué des recherches, et j'ai trouvé qelques informations qui peuvent t'être utiles ici
L'expérience, ça se partage !
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Env. 60 message Saint-avold (57)
Cela confirme ce que j'ai pu lire aussi.
Seule problème c'est que la SCI est en conflit ... donc pour (re)prendre en charge les travaux, c'est compliqué !
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Que veut tu dire par "en conflit" ?
Un petit rappel à la loi peut permettre de baisser le prix en vue de faire les travaux...
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Env. 60 message Saint-avold (57)
La SCI est composée de 3 associés dont 2 ne se parlent plus, d'où le stand-by des terrains depuis 2009.
J'ai relancé le truc, connaissant 1 des associés ...
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Comme je le disais plus haut, il faut un petit rappel à la loi afin de faire baisser le prix, a moins qu'ils fassent les travaux de leur propre chef...
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Picto recompense Membre utile
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Env. 60 message Saint-avold (57)
Ok merci pour ces renseignements Smile
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Nouvel Aviseur Env. 80 message Charente Maritime
Bonsoir

Il est normal qu il y est ce genre de coffrets puisque au vu de votre récit , c'était un lotissement de 4 parcelles . Du réseau a été fait ainsi que le partie viabilisation électrique de chaque parcelle . Le mieux est de faire supprimer les coffrets en trop par le lotisseur ou effectivement de trouver un arrangement .
Mais je pense que dans un premier temps il faut qu il fasse un PA modificatif voir une DP pour avoir l'avis de la mairie .

Pour info ce ne sont pas des REMBT mais des GFC ( grille fausse coupure )
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
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Env. 60 message Saint-avold (57)
La PA n'est pas nécessaire dans ce cas là. Il y'a donc un DP en cours.
Quelle est la différence en un REMBT et une GFC ?
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De : Saint-avold (57)
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Nouvel Aviseur Env. 80 message Charente Maritime
Le REMBT est un équipement assez modulable qui peux accueillir du réseau mais aussi avoir plusieurs coupures de branchements avec fusibles et d'autres possibilités en fonction de la situation tandis que la GFC est un équipement purement réseau ou l on peut quand même raccorder 3 coffrets de branchements.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
Dept : Charente Maritime
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Env. 60 message Saint-avold (57)
Bonjour,
J'ai réussi à me procurer le plan du réseau, des travaux effectués à l'époque. Mais pas évident à déchiffrer pour moi ...


Messages : Env. 60
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,
La deuxième photo, c'est un REMBT, donc ça fait partie du réseau, pas de votre branchement. S'il est sur votre terrain, il leur faut une servitude.
Si vous voulez construire à l'emplacement de ce coffret, ERDF doit le bouger à ses frais. Relisez les termes de la servitude annexée à votre acte de vente.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
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En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 22h47
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