Fosse septique ou tout a l'egoux?

tout a l'égout obligatoire si il est présent.

Raccordement à l'assainissement collectif.
La réalisation de servitude n'est pas un obstacle au raccordement
article L1331 alinéa 1 à 11 du Code de la Santé Publique

JacK a écrit:

Raccordement à l'assainissement collectif.
La réalisation de servitude n'est pas un obstacle au raccordement
article L1331 alinéa 1 à 11 du Code de la Santé Publique

Merci de cette réponse bien complète...

Ca ne sera pas la solution la plus facile et la plus économique mais j'ai pas le choix...

Va falloir que je me renseigne sur les pompes de relevages...

Bonjour,

Vous avez quelle distance entre votre construction et la route ou passe l'assainissement collectif ?
Y a t'il un dénivelé important ?

JacK a écrit:

Bonjour,

Vous avez quelle distance entre votre construction et la route ou passe l'assainissement collectif ?
Y a t'il un dénivelé important ?

Bonjour,

Oui assez j'ai 200m de route avec un dénivelé de 60 m environ.par rapport à l'assainissement collectif.

Ah oui !
Votre parcelle est zonée en assainissement collectif (à vérifier dans le POS / PLU) ?

Sinon faite des devis pour un assainissement non collectif (ANC) et le raccordement à l'assainissement collectif.
Si l'ANC est moins cher, vous pouvez essayer d'obtenir une dérogation de raccordement, pour contrainte technique et financière, auprès de votre mairie et du gestionnaire du réseau.

Contact le SPANC de ta commune c'est eux qui vont te dire quoi faire. Ce n'est pas à toi de choisir à priori mais à la commune.

Sylvio a écrit:

Contact le SPANC de ta commune c'est eux qui vont te dire quoi faire. Ce n'est pas à toi de choisir à priori mais à la commune.

Ok Merci de vos réponses.....


la SPANC est un service propre a la commune, ou c'est un service indépendant?

Dois-je me renseigner au prés de l'urbanisme?

Merci ^^

En général , le SPANC dépend de la communauté de communes.
De toute façon, à voir avec le service de l'urbanisme de la commune.

jpaul a écrit:

En général , le SPANC dépend de la communauté de communes.
De toute façon, à voir avec le service de l'urbanisme de la commune.

Merci bien ppour toute vos réponses.

Juste pour info je suis classé en terrain G* donc aucun rejet dans le sol... peut-etre ca vous parlera plus qu'a moi!!!

Nico006 a écrit:

jpaul a écrit:

En général , le SPANC dépend de la communauté de communes.
De toute façon, à voir avec le service de l'urbanisme de la commune.

Merci bien ppour toute vos réponses.

Juste pour info je suis classé en terrain G* donc aucun rejet dans le sol... peut-etre ca vous parlera plus qu'a moi!!!

Non ça ne me parle pas du tout.

Nous je sais qu'on avait l'obligation de faire un assainissement autonome. On a été en contact avec le SPANC de la commune (ça dépend de la commune, peut-être pas pour les petites communes ?) qui ont été très sympa. Le SPANC est un service mis en place obligatoirement par les communes depuis la loi sur l'eau, c'est eux qui décide de tous concernant l'assainissement.

On avait obligation d'ailleurs de fournir avec le permis de construire un dossier sur l'assainissement pour le SPANC. Donc un conseil : prend contact avec eux pour ne pas avoir de mauvaises surprises ; la mairie te donnera leur coordonnées.

Bonjour ,

vous pouvez demander une dérogation si de réelles difficultés techniques ou excès financiers se présentent face à votre éventuel raccordement au réseau public .. !!

voir une question / réponse au Sénat à ce propos ..

voir l'article R 2224-7 du CGCT ...

expliquer le cas et faire la demande directement auprès de la mairie ou de la comcom ...

Citation:

terrain G*

??????

Citation:

Le SPANC est un service mis en place obligatoirement par les communes depuis la loi sur l'eau, c'est eux qui décide de tous concernant l'assainissement.

non ! , ne pas confondre les rôles ... , le spanc est chargé du contrôle, il n'a pas tous pouvoirs de décisions !!

Cordialement

bonjour.

Je viens juste donner un avis tiré d'un exemple vécu par un proche.

Un ami a fait construire sa maison y'a 6 ans en plein milieu de terres agricoles, aucun tout à l'égout à proximité. Il a donc fait une fosse septique. Maintenant les terres agricoles ont laissé la place à un lotissement (il est cerné par le nouveau lotissement) et se retrouve contraint et forcé de se raccorder au tout à l'égout que le promoteur a fait tirer jusque là. Donc aller repaye, refait des travaux, etc......

Conclusion: moi je suis d'avis a toujours préféré la solution du tout à l'égout car on peut se faire avoir plus tard avec une obligation de raccordement.

tortue a écrit:

bonjour.

Je viens juste donner un avis tiré d'un exemple vécu par un proche.

Un ami a fait construire sa maison y'a 6 ans en plein milieu de terres agricoles, aucun tout à l'égout à proximité. Il a donc fait une fosse septique. Maintenant les terres agricoles ont laissé la place à un lotissement (il est cerné par le nouveau lotissement) et se retrouve contraint et forcé de se raccorder au tout à l'égout que le promoteur a fait tirer jusque là. Donc aller repaye, refait des travaux, etc......

Conclusion: moi je suis d'avis a toujours préféré la solution du tout à l'égout car on peut se faire avoir plus tard avec une obligation de raccordement.

Merci pour tous vos conseils, je vais aller demander a la mairie, à l'urbanisme voir ce qu'ils en pensent aussi.


Nico

Bonjour ,

attention !
il vous faut aussi savoir que si vous avez un A.N.C. de moins de 10 ans au moment où vous seriez contraint de vous raccorder à un nouveau réseau collectif, vous pouvez demander à votre mairie de vous accorder une dérogation pour vous raccorder seulement après 10 ans d'existence et de "bons et loyaux services" de votre A.N.C. , afin que vous puissiez bénéficier d'un certain "amortissement" de votre précédent investissement .. !!

je n'ai plus le texte en question en tête, Jack pourra peut-être préciser, mais c'est un fait .. !!

demandez à votre mairie .. en espérant qu'elle soit au courant .. (!?) .. (ce qui n'est pas toujours le cas hélas ..)

Cordialement

Oui c'est tout à fait exact.
Mais dans le cas présent, le réseau d'assainissement existe déjà et c'est pour une construction neuve.
Il est possible d'avoir une exonération de raccordement, c'est plus rare et il faut bien la justifier.

Re ,

Yessss ...
mais je précisais concernant les cas comme l'ami de Tortue ...

Alleau a écrit:

Re ,

Yessss ...
mais je précisais concernant les cas comme l'ami de Tortue ...

Bonjour,

Après quelques jours d'absence me re-voilà et malheureusement avec de mauvaises nouvelles.

Après m'être renseigner à l'urbanisme, mon terrain ne peut recevoir de fosse septique car celui-ci est classé en zone dite G*, c'est à dire qu'il ne doit recevoir aucun rejet dans le sol. (classé niveau 2 glissement de terrain)

Je suis donc à mon grand regret obligé de me brancher au réseau collectif par le biais de deux pompes de relevage.

Je vais faire des devis, savoir si le montant des travaux pourra rentrer en compte.

Quelqu'un sait il grosso modo le cout de revient des pompes de relevage (installation comprise)?

Alleau a écrit:

Re ,

Yessss ...
mais je précisais concernant les cas comme l'ami de Tortue ...

la mairie avait été inflexible pour mon ami. Il avait 12 mois pour se raccorder et c'est tout.

Bonsoir
dans notre cas, j'ai insisté pour profiter du TAE qui était à 200 m de la parcelle. Avec les voisins, nous étions 3 à avoir envie de se raccorder plutôt que de mettre trois fosses. Et après discussion avec la mairie, elle a pris en charge la moitié des travaux et nous avons pris le reste. Mais nous n'avions pas besoin de pompe de relevage et le proprio des parcelles (celui qui nous les a vendues) a aussi participé aux frais, vu qu'il lui restait une parcelle. Donc ne pas hésiter à demander à la mairie de payer aussi, sachant que grâce au TAE il n'y a pas à gérer /vérifier les fosses par le SPANC.

Bonjour ,

Citation:

la mairie avait été inflexible pour mon ami. Il avait 12 mois pour se raccorder et c'est tout.

dommage ....
mais hélas, les mairies ne sont pas toujours les mieux informées !!

Citation:

Donc ne pas hésiter à demander à la mairie de payer aussi

on peut essayer, oui, mais elle n'y a aucune obligation .. !

Cordialement

Nico006 a écrit:

Alleau a écrit:

Re ,

Yessss ...
mais je précisais concernant les cas comme l'ami de Tortue ...

Bonjour,

Après quelques jours d'absence me re-voilà et malheureusement avec de mauvaises nouvelles.

Après m'être renseigner à l'urbanisme, mon terrain ne peut recevoir de fosse septique car celui-ci est classé en zone dite G*, c'est à dire qu'il ne doit recevoir aucun rejet dans le sol. (classé niveau 2 glissement de terrain)

Je suis donc à mon grand regret obligé de me brancher au réseau collectif par le biais de deux pompes de relevage.

Je vais faire des devis, savoir si le montant des travaux pourra rentrer en compte.

Quelqu'un sait il grosso modo le cout de revient des pompes de relevage (installation comprise)?

tu sais moi je viens de posé une fosse septique 4000L avec un filtre a sable vertical (53 tonnes de sables et gravier) en tout avec les rehausses, regards, tuyau + les engins pour le fait c'est 5000€ de dépenser et 3 jours de boulot a 4 personnes (7h / 21H non stop) ou 12 000 € par une entreprise. sans compter les études de sol, le sdanc a payer pour venir controler, etc etc

Non effectivement les mairies ne sont pas toujours les mieux informés.

Il s'agit de l'arrêté 19/07/1960 qui permet aux maires (ou autres) d'accorder une dérogation de raccordement à l'assainissement collectif.

Réponse de Mme la Ministre de l'écologie .... :

Citation:

Cet arrêté prévoit ainsi que peuvent être exonérés de l'obligation de raccordement notamment « les immeubles difficilement raccordables, dès lors qu'ils sont équipés d'une installation d'assainissement autonome recevant l'ensemble des eaux usées domestiques et conforme aux dispositions de l'arrêté du 3 mars 1982 », lequel a été abrogé et remplacé par l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif. Ces situations sont assez exceptionnelles. Toutefois, l'arrêté du 19 juillet 1960 prévoit également que des prolongations du délai de deux ans peuvent être accordées notamment « aux propriétaires d'immeubles ayant fait l'objet d'un permis de construire datant de moins de dix ans, lorsque ces immeubles sont pourvus d'une installation réglementaire d'assainissement autorisée par le permis de construire et en bon état de fonctionnement ». Enfin, ces exonérations ou prolongations doivent être accordées par arrêté du maire ou du président du syndicat mixte, ou encore de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d'assainissement collectif. Eu égard au coût que représente l'installation d'un ouvrage d'assainissement non collectif, il apparaît à la fois équitable et souhaitable que des dérogations de délai importantes soient systématiquement accordées aux propriétaires d'immeubles répondant aux conditions visées par l'arrêté du 19 juillet 1960. Au terme du délai accordé, qui peut donc aller jusqu'à dix ans, et en dehors des cas exceptionnels d'exonération, les personnes concernées devront toutefois impérativement faire raccorder leur immeuble au réseau d'assainissement collectif, sans quoi elles seront passibles de la sanction financière prévue à l'article L. 1331-8 du code de la santé publique.

Question ici

bonjour, ayant un probleme pratiquement similaire , enfin pas tout a fais, je voudrais savoir si vous avez eu le prix pour 200M de tuyau pour raccorder le TE et le prix des pompes de relevages ?
merci

Bonsoir,

Faite faire des devis.
Ce n'est pas sur la base d'un montant communiqué sur un forum que votre mairie vous autorisera à rester en assainissement individuel.

bonsoir, non mais ce n'est pas cela , c'est simplement que mon terrain est dans une zone artisanale, jusque la tout vas bien, mais lors de la mise en place du plu qui a vu cette zone devenir zone UE la mairie a introduit dans le reglement de cette zone UE ,"toute occupation du sol doit etre raccorder au reseau d'assainissement collectif", sauf que L'AC ce trouve a 250m, et que pour clore le tout, il ont "volontairement" enlever le paragraphe qui autorise a installer des fosse septique.
en effet dans toute les zone "meme agricole" ,il apparait " posibilité d'installer un assainissement non collectif au cas ou ....ect ect ".
Donc la mairie actuelle ,qui est au affaire depuis peu, nous indique que on est dans une impasse. Pour finir il on accepté des permis pour des hangars,sans raccordement a aucun reseau, dont le mien , est maintenant bien sur on aimerai trouver une solution ,de ce raccorder au reseau, .
La mairie actuelle nous indique qu'il compte monter le total egout , oui mais quand ,cela peut durer longtemps ,c'est pour cela que selon le cout et si on peut avoir les autorisation necessaire peut etre on le fera nous meme"les proprietaire".
voila pourquoi je demandais si quelqu'un avait une idées du cout est au niveau des autorisation comment cela ce passe ?
et je ne veut pas en parler a la mairie avant d'etre sur car si il voit que on pourrait le financé nous meme il en profiterons .
Derniere question si je demande rien a personne et que je fait faire un assainissement non collectif , que risque t'on ?
une amende ,demolition ?