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Considération d'un vide sanitaire en niveau?

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Env. 10 message Archignac (24)
Bonjour,

Je suis en train de faire construire une MOB avec un étage. Mon terrain s'est avéré plus pentu que prévu et situé en zone Nh. J'ai réalisé un vide sanitaire avec une grande porte d'accès qui n'était, au départ, pas prévu dans le Pc. On vient de me faire arrêter les travaux sous prétexte que j'ai créé un R+2 au lieu d'un R+1. Je vais remblayer autour du Vs. Devions-nous ou doit-on considérer le vide sanitaire comme niveau? Si c'est le cas qu'elles sont les recours possible en sachant que la maison va bientôt être couverte.
En fait, le dossier de modification et la mise en demeure ceux sont croisées.
Merci
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Messages : Env. 10
De : Archignac (24)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 797 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 500 message Sandillon (45)
Rital 24 a écrit:Bonjour,

Je suis en train de faire construire une MOB avec un étage. Mon terrain s'est avéré plus pentu que prévu et situé en zone Nh. J'ai réalisé un vide sanitaire avec une grande porte d'accès qui n'était, au départ, pas prévu dans le Pc. On vient de me faire arrêter les travaux sous prétexte que j'ai créé un R+2 au lieu d'un R+1. Je vais remblayer autour du Vs. Devions-nous ou doit-on considérer le vide sanitaire comme niveau? Si c'est le cas qu'elles sont les recours possible en sachant que la maison va bientôt être couverte.
En fait, le dossier de modification et la mise en demeure ceux sont croisées.
Merci



petit malin

moi je dirais qu'etant donner la porte oui c'est un étage
mais car si vous avez mis une porte c'est que vous compter l'exploiter (comme une cave)
après je pense que ca depends de la hauteur.
Cordialement
Jebem

mon recit:
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5768.php
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Picto recompense Photographe
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Env. 10 message Archignac (24)
La hauteur intérieure est de 1,98m. Nous allons surement diminuer la grandeur de la porte afin de montrer que nous de désirons pas l'exploiter.
Doit-on le considérer comme niveau?
Merci pour votre aide.
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 500 message Sandillon (45)
donc plus d'1,80m
hum hum
je pense que c'est cuit cela va rentrer dans la shon
(à confirmer)
Cordialement
Jebem

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Picto recompense Photographe
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