Permis de construire et assainissement

Bonjour,

Vous devez prévoir un ANC conforme aux exigences réglementaires au jour du dépôt de demande de PC. Consultez le SPANC.

Cordialement.

Tout à fait, il faut consulter le SPANC qui vous remettra un dossier à remplir et la liste des organismes compétents en matière d’étude d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif (bureau d'étude) afin de connaître votre filière d'assainissement.
Ce dossier est une demande d'ANC dans lequel il faudra joindre les pièces suivantes :
- Plan de situation de la parcelle
- Plan de masse du projet
- Plan en coupe de la filière et de l'habitation
- Etude de la définition de la filière d' ANC (non obligatoire)


Mais Jack pourra mieux vous répondre que moi !

Bon courage pour la suite...

Pour ne pas rater son PC à cause de l'assainissement, il faut prendre contact au préalable avec le SPANC de votre commune. Il vous transmettra les éléments que vous devez fournir dans votre PC pour l'assainissement :
- étude de sol ou caractéristique des sols,
- définition de l'assainissement et dimensionnement,
- plan d'implantation de l'assainissement (à l'échelle) avec les différent ouvrage (fosse, filtre) et leur implantation précise sur le terrain par rapport à la maison, limite de terrain, etc.
- plan en coupe ou indication des profondeur des ouvrages sur le plan masse.
- si vous avez déjà une entreprise pour faire les travaux d'assainissement: le devis détaillé.

Ah bon? Moi j'ai rien fourni, en suivant les conseils du spanc qui me disait que maintenant l'assainissement n'était plus instruit dans le permis, il fallait juste marquer "installation conforme à la réglementation". Il m'a déconseillé de fournir l'étude de sol, finalement, la DDE me l'a demandé, mj'ai eu mon permis, mais le spanc ne valide pas l'installation que m'impose le permis... bref, l'administration est en désaccord avec elle même, et je ne sais plus qui écouter !!

Merci a tous pour vos conseils . J'ai déposé mon permis sans parler de l'assainissement, rien n'est mentionné sur les permis, ou alors j'ai rien vu....je la tente comme ça et on verra....
De toute façon je n'aurais pas terminé mes travaux que le tout à l'egout passera.....j'espere qu'ils seront indulgents.

eh bien ! futy tu n'a pas froid aux yeux un éparco c'est ton assainissement "temporaire" pour une année , c'est du délire vu le prix de l'installation !! Moi j'ai demandé a la mairie qu'elle me confirme que le tout a l'égout est pas près de passé car je vais avoir un éparco , je serai pas trop content que mon systeme dure moins de 10 ans