Retour
Menu utilisateur
Menu

Assainissement dans Permis de construire

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 2.720 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 100 message Vendée (85)
Bonjour à tous, je suis le point d'envoyer mon PC en mairie. Je me pose la question à savoir s'il faut inclure le plan de l'assainissement individuelle (fosse septique et bac...) dans le permis? ou faut il faire faire l'étude apres?

merci d'avance pour vos reponses
notre futur maison c'est par ici
http://froidfondcity.over-blog.com/
Messages : Env. 100
De : Vendée (85)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 30 message Saint Arnoult Des Bois (28)
Bonjour oui effectivement c'est à inclure dans la dépose de permis, peut-etre même obligatoire! Cette étude dépend du SATANC ou SPANC,(organisme déconcentré de l'état) qui va en fonction de la nature du terrain (argileux dans mon cas) donner la solution d'assainissement à adopter et qui sera à dessiner sur le plan de masse à mettre dans le permis. Ne pas oublier le dessin des raccordements aussi sur ce plan!
Bon courage en espérant avoir répondu aux questions!
Messages : Env. 30
De : Saint Arnoult Des Bois (28)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

depuis la réforme du P.C., les documents relatifs à l'ass. non collectif ne sont plus obligatoires, même plus réclamables ... !!

et "l'étude" d'un A.N.C. ne dépend pas du tout du SPANC , mais d'un bureau d'études .. !!
(le SPANC ne peut pas être "prescripteur" .. !! )

Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message Saint Arnoult Des Bois (28)
Ce n'est que mon expérience mais c'est ce point qui a repoussé mon permis de construire... J'ai du attendre la décision du satanc ainsi que les plans pour les inclure dans le permis. Depuis plus de soucis et entre nous les maires ne repprocheront jamais un dossier "trop" complet! Alors si ce n'était pas obligatoire... abus du maire??il vaut mieux l'avoir dans sa poche au moins je suis tranquille!l'administration... bon courage
Messages : Env. 30
De : Saint Arnoult Des Bois (28)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Le PC relève de l'urbanisme (pas de lien avec l'assainissement)

L'assainissement non collectif relève du Maire.

Et comme le Maire délivre aussi le PC, il quasi incontournable d'inclure le projet d"ANC (assainissement non collectif) dans le dossier de demande de PC. Ca évite de perdre du temps.

Le plus simple, téléphone à la mairie pour avoir leur avis
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

pour précision :

http://www.senat.fr/questions/base/2007/qSEQ070701100.html


Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Vendée (85)
Bonsoir, Merci à tous pour vos posts. J'appelle demain l'organisme qui gere les études d'assainissement près de chez moi.
Merci pour votre aide
notre futur maison c'est par ici
http://froidfondcity.over-blog.com/
Messages : Env. 100
De : Vendée (85)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis avant-hier à 01h51
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir