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Faire déplacer une plaque d'égout

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Env. 300 message Houplines (59)
Bonjour;

Je souhaite refaire l'allée de mon garage et j'ai une plaque d'égout (de la ville) sur mon terrain.

Est-il possible de faire déplacer cette plaque ? Qui doit payer ?


Il y a peu, j'ai fait déplacé (à leurs frais) l'arrêt de bus qui était lui aussi sur mon terrain (c'est le truc blanc sur le bord gauche de la photo), mais j'avais bien conscience que cela n'allait pas générer de gros travaux.

En rouge la limite actuelle (cadastre).
En vert, la limite en 1958 au-délà de laquelle la mairie avait un droit de préemption (élargissement de la route).
(Finalement y'a eu une rocade 400m plus loin).

Merci d'avance.
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
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Messages : Env. 300
De : Houplines (59)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd-fosse-septique.php
 
Env. 60000 message
Es-tu certain d'être propriétaire de cette bande de terrain ?
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Messages : Env. 60000

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Env. 300 message Houplines (59)
Oui !
J'avais vérifié auprès de la mairie (plan cadastral) avant de demander à la société de transport de bouger son poteau.
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Messages : Env. 300
De : Houplines (59)
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Env. 60000 message
Si cette plaque est sur ton terrain, tu l'a fais déplacer à tes frais.
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Messages : Env. 60000

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Env. 300 message Houplines (59)
J'ai édité mon post pour préciser l'histoire de cette bande de terrain.

Si je suis ton raisonnement j'aurais dû payer pour faire déplacer le poteau de bus ?

Ce qui n'a pourtant pas été le cas.
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Messages : Env. 300
De : Houplines (59)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
faire déplacer cette plaque impliquera de gros travaux pour dévoyer le réseau qui est en dessous

pourquoi ne pas l'intégrer dans ta réféction d'allée de garage ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Super bloggeur Env. 1000 message 34510 Florensac (34)
rechercher s'il y a eu une convention Mairie/ancien proprio (servitude de passage)
souvent ces servitudes sont inscrites dans les actes notariés (mais pas toujours)
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : 34510 Florensac (34)
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Env. 300 message Houplines (59)
C'est clair que c'est pas du petit bricolage !
En fait, suite aux visites pour devis, plusieurs artisans ont fait la remarque:
"Qu'est-ce qu'elle fout là c'te plaque, y-z'ont mit ça sur vot' terrain M'sieur, c'est pô normal. Ca devrais être sur l'trottoir".

Du coup je m'interrogeais sur la possibilité de la faire déplacer.

Pas de servitude, c'est l'ex-maison de ma grand-mère.
Par contre la municipalité s'était laissé le droit d'agrandir la route au besoin (cf. ligne verte).
Mais puisque qu'il y a depuis 25/30 ans une rocade non loin, ce projet n'a jamais eu lieu et toutes les maisons du quartier ont avancées leur haie au raz du trottoir depuis longtemps.
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Messages : Env. 300
De : Houplines (59)
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Env. 80 message Saint Philbert Du Pont Charrault (85)
bonjour,
Elle n' a pas à etre là , peu etre !Mais elle est là , donc faut faire avec.
Comme a dit stephplr77 autant l' intégrer dans le passage.
Pourquoi ne pas négocier avec la mairie ou le service concerner pour qu' ils changent la plaque si besoin et la reposée à la cote.
De toutes façons je ne pense pas qu il vous laisse faire

kiki85
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Messages : Env. 80
De : Saint Philbert Du Pont Charrault (85)
Ancienneté : + de 15 ans
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En cache depuis le dimanche 31 mai 2026 à 19h02
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