TLE zéro??

Oui cocoyoto c'est normale, nous aussi sur le site taxe.com il y avait marquer aucune taxe, et quand nous avons reçu la lettre des impots pour les taxes on avait qu'a payer la TDCAU qui est pas trés éléver.

La TLE, c'est les communes qui choisisent si ils la mettent en place ou non, tous les 3 ans il y a vote, pour les petites communes.

Bande de veinards !

Il semble que dans les 2 ans qui suivent la construction, et en fonction des communes vous payez soit le foncier, soit la TLE.
Et dans certains cas les deux.

jcm a écrit:

Et dans certains cas les deux.

C'est mon cas, j'adore ma mairie...

moi aussi c'est les 2 .... grrr
TLE = c'est la taxe de bienvenue ! lol

Moi aussi je viens d'aller voir et surprise :Pas de TLE !!!

Ca c'est une bonne nouvelle....

C'est clair...je me demande s'ils ne se sont pas trompés?

attention à taxe.com => pour ma ville , ils mettent 2,5% pour la TLE alors que la commune m'a bien spécifié 5% pour le calcul de cette douleureuse TLE qui est pour moi un subterfuge, et c'est bien gentil de nous dire, la construction c'est super vous n'aurez pas d'impots fonciers pendant deux ans, erreur cet impôt foncier est remplacé par la TLE ....

l'administration fiscale ne nous fait aucun cadeau ...

Ce n'est pas l'administration fiscale qui fixe le taux de la TLE ni de la taxe foncière mais le conseil municipal. Ce sont deux impôts ou taxes différents. La TLE est une recette d'investissement pour la commune qui peut être obligé d'investir si la population augmente. Par exemple, un lotissement important peut entraîner la construction d'une classe supplémentaire et c'est la commune (ses contribuables) qui doit payer.


Le taux de la TLE peur varier entre 0 et 5%. En cas de Zac, il n'y en a pas même si le taux est de 5%. Dans ce cas, l'aménageur de la Zac s'est engagé à participer à certains travaux d'investissement de la commune (et cela a été compris dans le prix de vente du terrain)
Pege