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PLU/POS

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Env. 30 message Oise
Bonsoir à tous,

Je me suis procuré en Mairie un extrait du PLU/POS concernant une parcelle de terrain à vendre à laquelle je m'intéresse pour préparer un RDV au CAUE de mon département.
Le secrétariat de mairie m'a imprimé le document demandé, dans lequel il est précisé que la la zone concernée est divisée en trois secteurs de densité différente (UDa,UDb et UDc)
Je m'attendais à trouver en annexe un plan de masse permettant de situer la parcelle en question dans l'un de ces trois secteurs.
Ce n'est pas le cas.

J'ai demandé à la Mairie par mail (toute petite commune) de bien vouloir me préciser la situation de la parcelle au regard de ces trois secteurs.
N'ayant pas reçu de réponse, et avant de les contacter par téléphone ou de vive-voix (le secrétariat de Mairie est moyennement cordial) pourriez-vous me confirmer
si un tel plan doit effectivement être annexé à l'extrait demandé, ou bien si il s'agit d'une incompréhension de ma part ?

Merci d'éclairer ma lanterne,

Marc
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Messages : Env. 30
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,


Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande. En demandant le règlement de la zone, vous obtiendrez ce que vous avez demandé, ni plus, ni moins. Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.


Toutes les données réglementaires et techniques du POS ou du PLU en vigueur peuvent vous être communiquées sur simple demande, Elles sont même de plus en plus souvent disponibles sur les sites des communes.


On peut aussi considérer qu'un vendeur avisé soit en mesure de fournir, outre le CU, un extrait cadastral, une copie du plan de zonage et une du règlement de zone.


Cordialement.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
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Env. 30 message Oise
Bonjour icare8637 et merci de votre réponse,

icare8637 a écrit:
Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande.


"Bonjour Madame, pourriez-vous me communiquer l'extrait du PLU correspondant à la parcelle XXXX s'il vous plait ?"


Citation:
Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.



C'est bien ce qui m'a semblé.
La précision vient de m'être apportée suite à une demande par mail.

Cordialement et merci encore,
Marc
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Messages : Env. 30
Dept : Oise
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En cache depuis le jeudi 31 juillet 2025 à 06h00
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