Retour
Menu utilisateur
Menu

PLU/POS

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 2.431 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Oise
Bonsoir à tous,

Je me suis procuré en Mairie un extrait du PLU/POS concernant une parcelle de terrain à vendre à laquelle je m'intéresse pour préparer un RDV au CAUE de mon département.
Le secrétariat de mairie m'a imprimé le document demandé, dans lequel il est précisé que la la zone concernée est divisée en trois secteurs de densité différente (UDa,UDb et UDc)
Je m'attendais à trouver en annexe un plan de masse permettant de situer la parcelle en question dans l'un de ces trois secteurs.
Ce n'est pas le cas.

J'ai demandé à la Mairie par mail (toute petite commune) de bien vouloir me préciser la situation de la parcelle au regard de ces trois secteurs.
N'ayant pas reçu de réponse, et avant de les contacter par téléphone ou de vive-voix (le secrétariat de Mairie est moyennement cordial) pourriez-vous me confirmer
si un tel plan doit effectivement être annexé à l'extrait demandé, ou bien si il s'agit d'une incompréhension de ma part ?

Merci d'éclairer ma lanterne,

Marc
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Oise
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

54 969 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,


Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande. En demandant le règlement de la zone, vous obtiendrez ce que vous avez demandé, ni plus, ni moins. Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.


Toutes les données réglementaires et techniques du POS ou du PLU en vigueur peuvent vous être communiquées sur simple demande, Elles sont même de plus en plus souvent disponibles sur les sites des communes.


On peut aussi considérer qu'un vendeur avisé soit en mesure de fournir, outre le CU, un extrait cadastral, une copie du plan de zonage et une du règlement de zone.


Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Oise
Bonjour icare8637 et merci de votre réponse,

icare8637 a écrit:
Tout dépend de la façon dont vous avez formulé votre demande.


"Bonjour Madame, pourriez-vous me communiquer l'extrait du PLU correspondant à la parcelle XXXX s'il vous plait ?"


Citation:
Ce qui vous manque c'est le plan ou la carte de zonage, afin de savoir de quelle zone la parcelle qui vous intéresse fait partie.



C'est bien ce qui m'a semblé.
La précision vient de m'être apportée suite à une demande par mail.

Cordialement et merci encore,
Marc
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Oise
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 19 octobre 2026 à 05h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis géomètreArtisan
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir