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Acquisition du terrain

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Env. 100 message Cote D'or
Bonjour à tous,

Je me permets de poster un nouveau sujet car j'ai (encore) quelques questions...

Voila, le grand père de mon ami lui a dit qu'il lui donnerait un terrain. Cependant, son grand -père est décédé et avant qu'il décède, il a signé un papier pour que son fils (donc le père de mon ami) soit le "propriétaire".
Il est toujours d'actualité que nous ayons ce terrain. Cependant, le père à mon ami lui a dit qu'il était préférable qu'on leur "achète" le terrain que plutôt faire une donation. Quand il dit "acheter" c'est leur faire un chèque sans qu'il l'encaisse. Sommes nous gagnants? Quel est le meilleur moyen pour qu'on puisse avoir le terrain? Combien va nous revenir les frais de notaires soit pour l'achat soit pour la donation? Sachant que le terrain n'est pas viabilisé.

Nous sommes débutants donc nous ne savons pas quelle est la meilleure solution.

Merci d'avance.
Messages : Env. 100
Dept : Cote D'or
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

76 241 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

La meilleure solution ne serait-elle pas de vous rapprocher de votre notaire (sans lui parler du chèque non encaissé, que les impôts risqueraient de ne pas apprécier?
)
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
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Env. 100 message Cote D'or
Bonsoir Deffrey,

Nous pouvons contacter n'importe quel notaire? Est ce que de lui poser ces questions il ne va pas nous faire payer...?

Merci
Messages : Env. 100
Dept : Cote D'or
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

oui vous pouvez contacter n'importe quel notaire, leurs conseils sont gratuits

mon avis : si monsieur a des frères et soeurs mauvaise idée, et si ce terrain n'est qu'à monsieur... fonction recherche, tu ne seras pas non plus "propriétaire" de la maison.

il vaudrait mieux voir (selon le prix de la région) pour acheter à 2 au prix minimum... quitte à ce que les parents de monsieur vous fassent ensuite des "cadeaux" genre ... un bon d'achat de 10000€ chez Ikéa ... ou ailleurs
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Cote D'or
Bonjour Elisa21,

En effet mon ami a des frères et soeurs. Mais son père disait que si le terrain lui revient il aura moins sur l'héritage final (ce qui me semble normal).
Je pense qu'on va aller voir un notaire et lui demander ce qui est le mieux.

Merci.
Messages : Env. 100
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60 message Fayence (83)
C'est bien simple, il s'agit d'une donation cachée. Donc à tout moment, les impôts pourraient vous tomber dessus. A vous de voir si vous avez envie de vivre avec ça.
Il est sans doute plus simple de faire une donation officielle, si je ne m'abuse il doit être possible de faire jusqu'à 100.000 euros par parent et par enfant, tous les 10 ans, à moins que la loi n'ait changé.
Si la valeur du terrain dépasse 100K, il suffit simplement de ne donner que des parts du terrain à hauteur de ce montant, et il n'y aura pas de frais. Après vous pourrez a priori construire dessus vu que vous serez co-propriétaires. C'est une opération à réaliser chez un notaire, il vous confirmera si je que je dis est valide ou non, mais je ne dois pas être loin.

Il faut faire attention avec ce genre de chose malheureusement. Même la solution recommandée par Elisa21 ci-dessus (des "bons d'achat de 10.000 euros chez Ikea") pourrait être considérée comme une donation cachée. Bon après il faut qu'ils s'en rendent compte mais pour ma part, je préfère dormir tranquille et faire les choses en règle, il y a des moyens.

Amitiés,
JB
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
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Env. 60 message Fayence (83)
Double post, désolé
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
159 325 euros (pour 2011) par enfant et par donateur en franchise de droits tous les 6 ans
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
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Env. 60 message Fayence (83)
Merci Poil. Pour une fois, la loi a changé en faveur du contribuable!
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

jbcortes a écrit:
Il est sans doute plus simple de faire une donation officielle...


ce que je n'aime pas dans l'idée de donation d'un terrain, c'est que le terrain n'appartiendra qu'à celui à qui il a été donné (forcement) donc à monsieur dans le cas présent et "mememousse" n'aura aucun droit... je sais que si on décide de construire ce n'est pas dans l'intention de se séparer l'année suivante mais quand même ...
j'avais une amie, mariée qui ont construit sur le terrain donné à monsieur par les parents (ils avaient 3 enfants, ils ont eu chacun un terrain), régulièrement les beaux-frères lui rappelaient qu'elle n'était pas chez elle et que... si son mari décédait "ils" la mettraient dehors... charmant comme ambiance mais réaliste.
Donc bref, je n'aime pas, je préfère l'idée d'acheter le terrain.

Autre chose dans les donations de terrain : il y a souvent une clause qui interdit à celui qui reçoit de "faire ce qu'il veut" avec le bien : il ne pourra pas vendre la maison sans l'autorisation de tout le monde...
Mon notaire m'avait dit qu'ils mettaient systématiquement cette clause, pour proteger les biens familiaux...

Et comme les donations en nature sont possibles (je n'ai plus les montants) autant faire une donation d'argent... pour acheter le superflu.

mais attention même dans ce cas, voir avec le notaire car selon le type de donation.... le montant peut être ré-évalué le jour du partage de l'héritage ; oui, ce n'est pas pratique mais n'empêche qu'il vaut mieux le savoir avant, au moins les choses sont claires.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 60 message Fayence (83)
Salut Elisa,
Le principe des impôts, c'est que s'ils peuvent te choper, ils vont le faire. Alors autant avoir la loi de son côté.
Une donation en nature n'est acceptée que dans la mesure où elle est considérée comme un cadeau raisonnable en regard des revenus d'un individu. En gros, si le beau-père en question fait un chèque chez Ikea de 10.000 euros et qu'il gagne 500.000 euros annuels, les impôts peuvent considérer ça comme un cadeau, aucun problème, ce n'est qu'une goutte d'eau dans ses revenus. Si le même individu gagne 50.000 par an (ce qui est quand même plus courant) les 10.000 reviennent à donner 1/5 de son revenu et donc ne peuvent être considérés comme un cadeau mais une donation cachée. Une nouvelle fois, il faudrait que les impôts aillent se pencher dessus... Ca peut passer sur un coup. Mais si le père encaisse le chèque du terrain et entreprend de le rembourser à coups de "cadeaux", c'est un jeu dangereux!
L'état français est ainsi fait que tu peux te retrouver à vendre un bien qui est la seule chose léguée par ta famille, juste parce que tu n'arrives pas à payer les droits dessus. C'est courant.
Alors autant utiliser les règles quand elles peuvent jouer en ta faveur. En tout cas c'est mon avis D'autant que si le père veut donner ce terrain, il n'a pas de raison de mettre des clauses en restreignant l'usage et/ou la revente. Le notaire fera ce que le donataire lui dira.

Tu as raison sur le fait que seul le fils en question sera propriétaire, pas la jeune femme. Mais bon, ils ne sont pas mariés, c'est la vie, c'est comme ça. Si un jour ils se mariaient sous le régime de la communauté alors Mme deviendrait elle aussi propriétaire. Quant au cas de ton amie, il est quand même une illustration extrême de la connerie de certaines individus! Je la plains bien d'avoir des beaux-frères aussi imbéciles mais c'est vrai que malheureusement, ça existe...

JB
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
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Photographe Env. 800 message Le Rouret (6)
jbcortes a écrit:
Si un jour ils se mariaient sous le régime de la communauté alors Mme deviendrait elle aussi propriétaire.


Non plus, même sous le régime normal de la commnauté, tous les biens acquis avant le mariage restent la propriété de chacun.
Dans ce cas ce serait la communauté universelle.

J'ai eu une donation (une somme d'argent) qui a servie a payer une partie de notre appartement, dans l'acte de vente on a précisé l'origine des fonds et sa répartition. Après sa vente et le rachat de la maison, on a pas remis la clause ...
Maintenant on a des enfants, donc bon les héritiers c'est eux avant mes frères et soeurs ...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 800
De : Le Rouret (6)
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Env. 60 message Fayence (83)
Merci de la correction.
Marrant j'ai failli acheter un terrain au Rouret!
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
+1 avec "Emerout" pour les acquis avant mariage, et même après d'ailleurs si c'est un héritage.

Pour ce qui est de mes amis , je ne dois pas fréquenter de bons exemples
j'en connais d'autres qui avaient eu chacun une donation de la part des parents : pour un c'était un terrain, pour l'autre une grange à restaurer.
Le 1er a fait construire sur le terrain et quand ils ont voulu vendre la maison il a fallu un "conseil de famille" car il fallait que tous soient d'accord pour que "les jeunes" puissent vendre.

=> jbcortes, tite précision : je ne cherche surtout pas à passer outre les lois et les impôts ni à conseiller ce genre de "tuyau"

Citation: D'autant que si le père veut donner ce terrain, il n'a pas de raison de mettre des clauses en restreignant l'usage et/ou la revente.

oui sauf que le notaire m'avais expliqué qu'ils mettent systématiquement ce genre de clause "pour proteger le patrimoine", c'est aussi valable en cas de deces : le bien retourne au donateur (s'il n'y a pas d'héritiers) pour ne pas "partir" dans les familles du conjoint... même si celui qui a reçu le bien fait un testament pour donner à sa conjointe par exemple.
J'ai fait une donation à mon fils, je ne voulais pas de cette clause (pour qu'il soit libre) et le notaire a beaucoup insisté... avec le recul je comprends...

Pour ce qui est de la donation d'argent, bien sur si ce sont des grosses sommes il faut que ce soit déclaré, mais là aussi attention à la forme de donation :
si 2 enfants reçoivent chacun 100K€ , les parents décèdent 20 ans plus tard... il y a une forme de donation où les biens seront évalués à la date du décès c'est à dire que si le 1er gamin a fait construire les 100K€ se sont transformés en maison d'une valeur de ... 400K€, le 2ème a tout claqué au casino et bien... le 1er sera considéré comme avoir un bien de 300K€ de plus que le 2ème... et il devra donc reverser la moitié (150K€) à son frère cigale.
pour que tout soit figé le jour de la donation, il faut que tous les enfants acceptent.

Bref il faut vraiment voir un notaire et lui demander des explications claires et les conséquences de chaque option.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 60 message Fayence (83)
Bon précisément, la complexité des problèmes montre bien qu'il vaut mieux faire les choses dans les règles. Imaginez le résultat et la validité d'une donation cachée si elle est contestée à l'avenir! Le donataire s'expose à de plus grands problèmes encore. Sans parler des impôts. Le mieux est d'essayer d'évaluer le terrain dans sa tranche basse, il ne dépasse peut-être pas 159K, auquel cas pas de pb, ça coûterait juste un acte de notaire.
Messages : Env. 60
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

je reviens car ce que je n'aimerais pas c'est l'idée de construire quelque chose qui ne m'appartiendra jamais ou disons payer pendant 20 ans... et n'avoir aucun droit en cas de..."soucis".

autre solution envisageable :
monsieur accepte la donation de la part de son père et... "memenousse' rachète une partie du terrain à monsieur (sur la base de prix de la donation)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Cote D'or
Coucou à tous,

Samedi nous avons eu un RDV avec un constructeur.
Il nous a dit que la 1ère étape était notre terrain, normal Biggrin et nous en avons parlé et je pense que le mieux est que le père de mon ami nous le vende (pas trop cher si possible tant qu'à faire Biggrin) comme sa, il n'y aura pas de problèmes au niveau de ses frères et soeurs, vu qu'on aura acheter le terrain et non plus au niveau de mon nom vu qu'on aura fait un achat ensemble. C'est possible? Qu'en pensez-vous?
De plus, le constructeur nous a dit que son père pouvait lui vendre au prix qui voulait. C'est vrai?

Sinon concernant la maison sa reste à voir car mon ami et moi ne sommes pas d'accord sur certains points, sa commence bien Biggrin
Et reste à voir aussi par rapport à l'emprunt...
Messages : Env. 100
Dept : Cote D'or
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Env. 60 message Fayence (83)
Si vous êtes mariés sous le régime de la communauté alors pas de pb, le terrain sera à vous deux.
Maintenant techniquement, le père de ton ami peut te vendre le terrain au prix qu'il veut. D'ailleurs, s'il le vendait par agence à un particulier avec lequel il n'a aucun lien, au 10ème du prix, il n'y aura pas de pb.
Là où le problème se pose, c'est qu'il ne le vend pas à des particuliers mais à un membre de sa famille, donc ça s'apparente à une donation cachée, c'est aussi simple que ça. Evidemment il y a une zone de flou - a priori oui, un particulier peut vendre au prix qu'il veut - mais les impôts vous rétorqueront que c'est une donation dissimulée et vous n'y pourrez rien. Maintenant vous pouvez aussi prendre le risque, c'est bien le problème de la France où il est difficile de transmettre un patrimoine sur lequel on a déjà payé des taxes, et qu'on a travaillé pour acquérir...
La meilleure solution reste la donation officielle, si le terrain reste sous la franchise des 150K et plus, et de ne pas divorcer, et vos problèmes sont réglés... Blush
Messages : Env. 60
De : Fayence (83)
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

oui bien sur c'est possible de faire une vente "normale" mais il faut effectivement rester "dans les prix du marché" ou presque.

à mon avis, çà ne coincera pas trop pour les impots puisqu'on a le droit de faire des donations aux enfants avec frais réduits (ou même nuls ou presque) et que dans le cas présent vous allez payer comme pour n'importe quelle vente.

Par contre, le pb pourrait venir (un jour ou l'autre) des frères et soeurs, qui pourraient (si ce n'est pas vendu assez cher) contester en disant que ton ami a eu un "avantage" par rapport aux autres.

Ceci dit dans les partages, il y a toujours une partie dont on fait ce qu'on veut : j'ai 2 enfants, ils auront "droit" chacun à 1/3 de mes biens, j'ai déja donné le 3/3 puisque j'étais libre d'en disposer "à ma guise" et ils ne pourront pas contester... et suis encore là s'ils avaient quelque chose à redire

Je continue à penser qu'il vaut mieux que les 2 achètent

Il faudrait vraiment voir çà avec le notaire.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message Finistere
bonsoir,
le terrain du père?
faire une donation, le céder moyennant à un prix modeste?
Si la surface du terrain n'est pas conséquente, et selon le lieu,
le prix du marché sert de référence, après on évalue selon les prestations
Vente: position du service des impôts, faîtes une démarche pour évaluer
la position de l'Administration fiscale face à une telle opération, ainsi vous serez
fixer.
Donation ou vente?
Donation à votre ami: bien clarifier la situation vis-à-vis de ses frères et soeurs, si l'ami ne veut
pas se retrouver dans X années avec une somme à réévaluer
Pour vous, donation=maison construire sur terrain appartenant à votre ami
Maison appartient à votre ami, vous rien sauf à un remboursement de votre participation financière
pour la construction sans indexation
Principe: Le propriétaire du dessous est le propriètaire de dessus
A vous de voir.
Le mariage, enseigne-t-on en faculté de Droit, est un contrat, au même titre qu'un contrat
de toute autre nature. Désolé, mais c'est ainsi
Au jour aujourd'hui, l'écrit est la base de tout, l'opposé du flou, du je ne sais pas
c'est l'ère du jurudisme, de la procédure
salutations
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 100 message Cote D'or
Coucou à tous,

Merci à tous pour vos infos... Le pb est que je reste toujours dans le flou total je ne sais pas ce qu'on va faire Tongue
Mon ami a vu son père ce week end donc normalement très prochainement on va s'occuper du terrain, voir un notaire... On a vu des banques qui nous ont dit que le mieux était d'acheter le terrain à nos deux noms étant donné que le prêt on le fait à 2. Donc à voir.

Sinon nous avons vu une banque on aurait droit à 120000 € (10000€ serait pour le terrain)(remboursement de 650 € environ tous les mois, taux à 4.6% sur 30ans) sa vous paraît correct? Sachant qu'on ne sait pas encore ce qu'on veut comme maison mais 110000 € pour la construction et tout ce qui va avec sa me parait un peu juste. Nous voudrions une maison de plain pied 90m² mais pour le reste on ne sait pas encore.

Qu'en pensez-vous?

Merci,

A bientôt,

Mélanie
Messages : Env. 100
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 9 ans
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