Retour
Menu utilisateur
Menu

Tout à l'égout qui passe par chez le voisin

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.925 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 200 message Gannat (3)
bonjour à tous
nous avons signé un compromis pour un terrain sur lequel il y a la tout à l'égout.
suite au dépot de permis à la mairie, la secrètaire de mairie me dit que ce Tà L'E. n'est pas conforme
puisqu'il passa par le terrain du voisin avant de rejoindre le réseau public.
D'après la secrétaire, le maire n'aurrait pas du laisser faire cela.
De plus, je dois moi même une servitude pour ce même TàL'E sur le terrain qui est en amont;
si par hasard quelqu'un pourrait me renseigner sur se problème, ou si le cas c'est déja présenté
comment a t'il été géré.
merci d'avance pour votre aide et bon courrage à tous dans vos projets.
Messages : Env. 200
De : Gannat (3)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison bois...

Allez sur la page devis maison bois de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs bois de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-60-devis_maison_bois.php
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
En effet, il faut vérifier les servitudes existantes et celles prévues dans les actes notariés d'acquisition des terrains.

Vous en êtes au compromis de vente pour le terrain ?
le terrain et ceux de vos voisins sont dans un lotissement ? si oui, les servitudes de tréfond permettant de relier les colotiis au tout à l'égout doivent figurer dans le permis d'aménager / lotir.
Si les terrains sont vendus en diffus, il faut vérifier / prévoir la création de ces servitudes.

Le mieux étant pour vous de vous rapprocher de votre notaire.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Gannat (3)
bonjour bnalza
en effet la servitude est mentionné dans le compromis.
les terrains sont vendus en diffus et les servitudes sont prévus.
se qui me dérange, c'est que si il y à un pb d'évacuation des eaux usées, comment
cela va t'il se passer avec les voisins ? sachant qu'ils vont peut être changer au cour du temps.
cdt
Messages : Env. 200
De : Gannat (3)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Gannat (3)
personne ?
Messages : Env. 200
De : Gannat (3)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le jeudi 14 mars 2024 à 18h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maison boisArtisan
Devis maison bois
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Une maison bois, ça coute combien ?
Une maison bois, ça coute combien ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
11 constructions aux matériaux différents
11 constructions aux matériaux différents
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de constructions de maisons en bois
Photos de constructions de maisons en bois
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir