Annuler et rompre un ccmi

Bonsoir,

Oui en effet c'est possible et peut etre meme sans indemnités.


Mais il faut des précisions :

Pour quelles raisons ?
Date signature CCMI, TERRAIN,
Vous etes mariés ? concubinage ?
Les conditions suspensives disent quoi ?

en fait l'etude de sol a été faite après signature
il nous faut des fondations profondes
le constructeur nous demande un surcout
on sait que le CCMI signé a un prix ferme et définitif mais si on se bagarre avec eux pour qu'ils paient les fondations non prévues au contrat on a peur qu'ils ne construisent pas notre maison avec la qualité attendue... car ils vont forcement vouloir recuperer cette somme sur la construction
on a grave les boules

Tato22 a écrit:

en fait l'etude de sol a été faite après signature
il nous faut des fondations profondes
le constructeur nous demande un surcout
on sait que le CCMI signé a un prix ferme et définitif mais si on se bagarre avec eux pour qu'ils paient les fondations non prévues au contrat on a peur qu'ils ne construisent pas notre maison avec la qualité attendue... car ils vont forcement vouloir recuperer cette somme sur la construction
on a grave les boules

aie ba il peut te demander 5% du prix de la maison
ton delai de retractation du contrat ccmi est passe je suppose si tel est le cas je vois pas de solution pour eviter les frais qu il est en droit de te reclamer

prisclyloux ?? le CCMI est ferme et définitif donc ils n'ont rien a demander en +

alaingui a écrit:

prisclyloux ?? le CCMI est ferme et définitif donc ils n'ont rien a demander en +

je ne parle pas de donner en plus je parle si elle resilie son ccmi alors qu il n y a pas de refus de pret que le terrain a bien etait achete et que le delais de retractation du ccmi est passe
elle peut rompre son ccmi mais le constructeur est en droit de lui reclamer 5% du prix de la maison et c est surementce qu il va faire

on a dejà payé le 1er appel de fond de 15%

Bonjour,

un premier appel de fond sans avoir eu les résultats de l'étude de sol ? Ils ont commencé quoi alors avec ces 15% ?

bonjour,

Tato22 a écrit:

on a dejà payé le 1er appel de fond de 15%

étonnnant... voir illégal... attendons la suite.


pour ce qui est qu'ils refusent de prendre le surcout de fondations à leur charge ils essaient tous mais ils seront obligés, sinon, c'est à eux de rompre le CCMI.

Adhésion AAMOI serait un "+" pour la suite et pour les "bagarres" avec les cst c'est plus reposant

DOUBLON post verrouillé, continuer sur l'autre merci http://www.forumconstruire.com/construire/topic-155617.php