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Terrassement et mur de soutènement

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.437 fois
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Env. 10 message Haut Rhin
Bonjour,

Je suis en train de construire une maison individuel en passant par un maitre d’œuvre sous contrat de maitrise d'oeuvre (et donc pas de CCMI)

Le terrassement a commencé mais il s’avère que le terrain qui à la base devait être plane a un dénivelé de 1m40 entre deux extrémité diagonale. Pour couler la dalle de la maison il est donc nécessaire de rehausser une partie du terrain ce qui implique la construction d'un mur de soutènement de 1m. Le terrassier a déjà construit le mur et va préparer le terrain pour la construction de la dalle. Il nous a déjà envoyé le devis pour le murs mais nous ne l'avons pas encore signé.

Ma question concerne le destinataire des couts supplémentaires liés au rehaussement. La plus-value doit-elle être payé par :
- le terrassier qui n'est pas venue faire les relevés avant de signé le devis et dois donc prendre en charge les couts liés à sa négligence
- le maitre d’œuvre qui n'a pas pris en compte ce paramètre et ne la pas communiqué au terrassier
- nous-même qui finalement somme tributaire des aléas de la construction.

Remarques :
- J'ai un contrat de maitrise d'oeuvre avec le maitre d'oeuvre.
- Le devis signé avec l'entrepreneur est accompagné d'un Cahier des clauses administrative particulieres dans lequel est stipulé les point suivant dans une section variation de prix :
* le prix est global, ferme et forfaitaire
* Travaux supplémentaires : les travaux supplémentaire seront réglés par avenant signé par le maître d'oeuvre et le maitre d'ouvrage.
---> dans ce cas precis dans quelles regles appliqués ?

Merci pour vos futur réponse
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Env. 400 message Peyruis (4)
C est bien noté sur le devis , et ça sera a vous de payer
Messages : Env. 400
De : Peyruis (4)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Haut Rhin
Karbache a écrit:C est bien noté sur le devis , et ça sera a vous de payer


Cela n'est pas noté sur le devis initiale mais sur un devis supplémentaire que celui-ci nous a fait parvenir après avoir commencé les travaux et découvert ce problème.
Or, le premier contrat signé avec l'entrepreneur est "le prix est global, ferme et forfaitaire" ce qui pourrait impliquer toute plus-value du à des éléments exterieur déjà présent mais non pris en compte par l'entrepreneur est à sa charge.
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Haut Rhin
Le post à été déplacé dans une section plus appropriée :
http://www.forumconstruire.c[...]php#1932790
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

Si j'ai bien compris le prix du devis d'origine est un prix ferme pour les travaux inclus dans le devis

Ensuite si il doit y avoir des travaux supplémentaires ces derniers seront traités par avenant entre vous et l'artisan

Donc si vous souhaitez le mur je pense qu'il vous faudra le payer, reste à savoir si ce dernier est vraiment nécéssaire et quel est son prix.
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 2000 message Gironde
Le mur est déjà construit visiblement.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 50 message Charleville-mézières (8)
Vu que c'est stipulé dans votre contrat, les travaux supplémentaires doivent être réglés par vous-mêmes. Mais je serais de vous je m'opposerais à régler la totalité. En effet, le maitre d'oeuvre désigné devait savoir qu'il y avait un dénivelé de 1,40m !! Ca se voit. Pour le coup, il vous a mal conseillé et n'a pas accompli sa mission de maitre d'oeuvre. Ensuite, vous pouvez aussi vous plaindre que le mur a été monté sans votre consentement (avenant à signer selon votre contrat). Du coup ce n'est plus un devis que vous devez signer mais une facture !!
Pour ces raisons, j'essaireais de discuter avec le maitre d'oeuvre et le macon sans se prendre la tete car vous n'en n'êtes qu'au début de la construction.^^
Messages : Env. 50
De : Charleville-mézières (8)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Haut Rhin
vbruche a écrit:Bonjour,

Si j'ai bien compris le prix du devis d'origine est un prix ferme pour les travaux inclus dans le devis
Ensuite si il doit y avoir des travaux supplémentaires ces derniers seront traités par avenant entre vous et l'artisan
Donc si vous souhaitez le mur je pense qu'il vous faudra le payer, reste à savoir si ce dernier est vraiment nécessaire et quel est son prix.


En faite, le rehaussement qui implique un mur n'est pas vraiment un souhait mais plutôt une nécessité car les murs doit impérativement être hors sol (la construction est en ossature donc pas de remblais contre les murs).Donc ceci était un paramètre initiale à prendre lors de l'émission du devis et de la signature de l'entrepreneur. La plus-value est de 7 000€ c est pour cela que je cherche toute les possibilités.
Je ne sais pas comment cela se passe mais finalement le devis initial n'est-il pas dans ce cas à titre indicatif? L'entrepreneur a signé un contrat où "le prix est global, ferme et forfaitaire" ce qui pourrait signifier que le forfait comprend le terrassement et la construction de la dalle quelques soit les conditions de mise en œuvre. Après si ce murs avait été un choix personnel pour une prestation supplémentaire non nécessaire, il n'y aurait pas eu de problème de ce coté là (mais c'est tout sauf un choix personnel).
A mon avis, le probleme se pose de qu'est ce que comprend le forfait

@juana : oui oui le mur est déja construit
@Ylia : c est sur que je vais discuté calmement avec eux pour trouver un compromis. J'ai contacté l'Anil (agence national pour l'information sur le logement ) pour prendre rendez-vous avec eux et étudier le problème, il semblerait que selon les premiers éléments que je leurs ai donné cela est à la charge de l'entrepreneur mais il faut voir les termes du contrats. Ils ont ajouté qu'en cas de litige judiciaire le juge donne souvent tord a l'entrepreneur car le client n'est pas considéré comme expert dans le domaine d'application et ne pouvait pas savoir l'implication d'une telle situation.
Messages : Env. 10
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 25 mars 2024 à 14h10
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