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Ecoulement fosse sceptique voisin sur notre terrain....

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.057 fois
olisev
Auteur du sujet

Picto recompense Nouvel Aviseur

Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 20/10/2011 à 15h07
Ecoulement fosse sceptique voisin sur notre terrain....
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain il y quelques mois et les travaux de terrassement sont quasiment finis.

Nous avions remarqué un tuyau qui débouchait du terrain voisin, le voisin en question nous explique que c'est une source qu'il a drainé....mouais, déjà pas le droit mais il a été seul pendant 20 ans, on va rien dire...

Sauf que là, notre terrassier nous dit que ça coule régulièrement mais par "à coups", même quand il n'a pas plu pendant des jours, que c'est "trouble" et que ça sent ! bref : notre cher futur voisin n'a pas d'épendage...

Nous avions prévu de drainer cette "source" vers un puits sans fonds, au fond du jardin, travaux qui s'élève à 2300 € : j'aimerai demander au voisin de participer (voire de le prendre en charge....) mais comment être surs qu'il n'a pas d'épandage, est-ce-qu'on peut lui demander un document ?

Merci de votre aide !



Séverine
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Torkain31

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
Le 20/10/2011 à 15h38
Bonjour
A defaut de reglement amiable, faites intervenir le SPANC local
A votre place jen ne drainerais rien du tout, il appartient a votre voisin de faire le necessaire pour être aux normes
A+
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lunik

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Le 20/10/2011 à 20h34
arrangement a l'amiable c'est a dire qu'il enleve ce tuyau et se met en conformité a ses frais sur son terrain.
et sinon il y a pas vice caché la ?
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olisev
Auteur du sujet

Picto recompense Nouvel Aviseur

Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 21/10/2011 à 10h37
lunik a écrit:arrangement a l'amiable c'est a dire qu'il enleve ce tuyau et se met en conformité a ses frais sur son terrain.
et sinon il y a pas vice caché la ?


je ne pense pas que quiconque ait été au courant à part lui....
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olisev
Auteur du sujet

Picto recompense Nouvel Aviseur

Messages : Env. 80
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 21/10/2011 à 10h37
merci pour vos réponses
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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/10/2011 à 10h58
+1
Allez voir votre voisin avant !
Faites lui comprendre qu'il doit faire réaliser un épandage dans les normes.
Ne le menacer d'intervantion du SPANC qu'en cas de litige... mais de toutes manière, le SPANC va finir par passer, ils ont pour mission de TOUT contrôler en ce moment !
1
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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ddm

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 22/10/2011 à 10h51
bjr olisev,
inutile d'effectuer un puit afin de drainer cette eau.
D'accord avec torkain31 et bred et lunik, les services techniques de votre commune pourront vous renseigner.
Il incombe de votre futur voisin de faire le nécessaire pour ne pas "polluer" votre propriété.
2
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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En cache depuis le vendredi 01 novembre 2019 à 14h21

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