Enlèvement terre

Bonjour,

je ne comprend pas trop le sens de votre question ?

Le constructeur vous dit que c'est à lui d'enlever la terre excédentaire si il y en a. Vous devriez être ravi(e), non ?

A moins que vous ayez peur qu'il vous vole de la terre ?

En faites il me l'impose mais je connais des perssones qui pourrait me le faire pour moins chers.
Je voulais savoir si c'est possible que ce soit à ma charge ou non?

un terrassier

ah ok je comprend mieux.... En fait ILS sont obligés de l'enlever mais VOUS payez..... c'est plus clair

Jamais entendu dire ça. Surtout que ce surplus de terre vous en faites ce que vous voulez, elle vous appartient... Vous pouvez la donner/vendre à qui vous voulez.

Enfin le mieux est que quelqu'un de plus qualifié vienne à votre secours. Mais je ne pense pas que ce soit le cas, (que le constructeur soit obligé d'enlever la terre et que vous le payez).

Bonjour,
Je pense que tu peux simplement faire mentionner sur ton contrat que" l'évacuation de la terre excédentaire reste à la charge du maître d'ouvrage"; trés clairement, je ne vois pas ce qui pourrait t'en empêcher, le terrain t'appartient.
Cette terre excédentaire ne serait-elle pas une terre végétale susceptible d'être revendue et de dégager quelques plus values pour son évacuation te soit ainsi imposée .
Attention par contre que l'évacuation ait lieu en même temps que ton terrassement si ta parcelle ne peut contenir les terres excédentaires (volume de terre + défoisonnement), volume parfois trés impressionnant.

Pour mon cas, mon CST voulait me facturer l'enlevement des terres en me le facturant.
Je lui ai dis que je m'en chargerai moi meme, ça ne lui a pas posé de probleme, j'ai eu une moin value, j'en suis bien content.
Donc je ne crois pas que ce soit une obligation du CST, je pense plutot que ça arange ton cst, car il te facture le retrait et aprés il la revend, ce qu'il lui fait un coup double.

bjr mel957,
aucune loi impose sur un terrain de -500m2,a ce que le cst ai obligation d'enlever les terres.
Avant de signer le contrat, stipulez a votre cst que vous vous chargez d'enlever les terres.
De plus, vous pouvez toujours la mettre en paysager sur votre terrain..

Attention aussi, parfois il n'y a pas de terre à enlever

on a refuser les 4800€ d'enlèvement de terre lors de la signature du ccmi

il s'avère que l'on a bien fait car le terrain étant un peu en pente on va peut-être même manquer de terre pour remblayer l'avant de la maison.

et même si ça n'avait pas été le cas un voisin aurait récupéré notre terre excédentaire.