Combien de lot mini pour un lotissement ?

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Djpiou Picto info

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Le 20/12/2011 à 21h56 Membre utile Env. 1000 message Chiry-ourscamp (60)

Bonjour,
Pour des raisons techniques, un reniflard serai nescessaire sur le terrain que j'ai l'intention d'acquérir.
Il n'y a qu'une borne a déplacer mais le géomètre expert m'a dit que ces long et compliqué car il s'agit d'un lotissement et qu'il faut redeposer un DP (déclaration préalable), refaire un plan cadastral etc. etc. etc...
Et donc... 4 mois d'attente...

Je retourne voir le maire... Qui me dit que d'après lui, un lotissement doit de composer de plus de 2 lots !
Dans mon cas, c'est une propriété divisé en 2 parcelles... Donc, si c'est vrai, je ne suis pas concerné.

Quelqu'un pourrait-il me le confirmer ? Ou me dire ou je pourrais me renseigner ?

Merci

01/12/11: compromis de vente.
22/03/12: dépose PC
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Le 20/12/2011 à 21h59 Env. 60000 message

A partir de 3 lots c'est un lotissement d'après moi...C'est à dire au delà de 2..

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Djpiou Picto info

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Le 20/12/2011 à 22h58 Membre utile Env. 1000 message Chiry-ourscamp (60)

Djpiou a écrit:Bonjour,
Pour des raisons techniques, un "reniflard"

Un "rebornage" !
Correcteur automatique du iPhone qui fait ce qu'il veut

[/url]

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Le 20/12/2011 à 22h59 Membre utile Env. 1000 message Chiry-ourscamp (60)

abelia a écrit:A partir de 3 lots c'est un lotissement d'après moi...C'est à dire au delà de 2..

Merci

C'est bien ce que je pensais

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Le 20/12/2011 à 23h21 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

encore un doublon

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Le 20/12/2011 à 23h25 Membre utile Env. 1000 message Chiry-ourscamp (60)

Desolé, j'ai fait un doublon par erreur.

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